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1/3 CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE

1/3 CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE ORDRE DU JOUR M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité. Mme KAUCIC 1° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. Mme BORI 2° - Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021. Mme BORI 3° - Déploiement de l'aide aux devoirs. M. LEKADIR 4° - Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes. M. LEKADIR 5° - Développements des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. Mme ANTOINE-FABRY 6° - Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA. Mme ANTOINE-FABRY 7° - Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives. Mme ANTOINE-FABRY 8° - Subventions aux associations socioculturelles. M. TRON 9° - Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville. Mme RIBLET 10° - Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés. Mme MERGEN-MOREL 11° - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé. M. LEKADIR 12° - Fêtes de la Saint-Nicolas 2018. 2/3 M. LEKADIR 13° - Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands. Mme AGUASCA 14° - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. Mme AGUASCA 15° - Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes. Mme AGUASCA 16° - Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz. M. le Maire 17° - Dénominations d'espaces publics. M. le Maire 18° - Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018. Mme SAADI 19° - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017. Mme FERRARO 20° - ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession. Mme AGAMENNONE 21° - Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY. Mme AGAMENNONE 22° - Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières. M. KRAUSENER 23° - Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. M. KRAUSENER 24° - Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. M. KRAUSENER 25° - Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. M. KRAUSENER 26° - Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz. 3/3 M. le Maire 27° - Bail emphytéotique du stade St Symphorien : Information sur l'estimation de la DDFIP. M. CAMBIANICA 28° - Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage. Mme KAUCIC 29° - Recrutement d'un agent contractuel. M. le Maire 30° - Désignations diverses. M. le Maire 31° - Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal. M. JEAN 32° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM. M. TOULOUZE 33° - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. M. le Maire 34° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. 35° - Questions orales REPUBLIQUE FRANÇAISE 2018/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _______________________________ PROJET DE DELIBERATION ______________________________ Séance du 27 septembre 2018 DCM N° 18-09-27-1 Objet : Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. L'article L.2541-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, applicable dans les communes d'Alsace et de Moselle, prévoit la présentation au Conseil Municipal d'un rapport annuel retraçant l'activité des services municipaux sur l'année écoulée. En conséquence, la délibération suivante est soumise à l'approbation du Conseil Municipal. LE CONSEIL MUNICIPAL VU l'article L.2541-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU le rapport présenté par Monsieur le Maire sur l'activité des services municipaux pour l'année 2017, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ DECIDE : - DE PRENDRE ACTE du rapport présenté. Vu et présenté pour enrôlement, Signé : La Première Adjointe au Maire, Isabelle KAUCIC Service à l'origine de la DCM : Communication interne et reprographie Commissions : Référence nomenclature «ACTES» : 9.1 Autres domaines de competences des communes BILAN D’ACTIVITÉ de la Ville de Metz 2 2017 Bilan d’activité de la ville de Metz 2 Édito Dominique GROS Maire de Metz Conseiller départemental de la Moselle Le bilan d’activité est toujours l’occasion de s’arrêter sur les évènements marquants de l’année passée sur notre territoire mais aussi de rappeler le sens de l’action municipale. L’année 2017 a été, une fois encore, particulièrement riche en projets pour notre ville. Nous avons lancé « Constellations », nouvelle saison culturelle estivale qui a rencontré un franc succès augmentant les nuitées des touristes de passages tout en réjouissant les Messins par la qualité des créations proposées. Nous sommes également entrés dans la phase opérationnelle des projets emblématiques du mandat où les réalisations concrètes commencent à être perceptibles comme le Centre de Congrès, l’Agora, les travaux menés dans le cadre du projet de Ville ReBorny… Si ces bonnes réalisations confortent notre attractivité, elles ont avant tout un eﬀ et bénéﬁ que pour les Messines et les Messins et le dynamisme de notre territoire. Je souhaite ici saluer l’engagement des services municipaux qui ont œuvré à la réussite de ces projets. Ce bilan d’activité est une parfaite illustration de cet engagement. Il met en valeur ce qui nous anime, agents comme élus : l’esprit du service public, le service à tous les publics. Construire des équipements, favoriser la mobilité, encourager les initiatives, animer la ville, la maintenir propre, soutenir les plus fragiles, promouvoir l’emploi, … autant d’ambitions qui fondent la raison d’être de notre engagement quotidien au service des Messins. 3 2017 Bilan d’activité de la ville de Metz 3 Ce bilan d’activité vous présente les réalisations importantes qui ont mobilisé l’ensemble des services municipaux, chacun dans son domaine de compétences. Je veux saluer ici l’engagement des agents de la collectivité qui ont mis en œuvre des politiques publiques et ont contribué à l’aboutissement des nombreux projets présentés dans ce document. 2017 a été une année particulièrement dense pour l’administration municipale. En dehors de la réalisation de ses principales missions de service public, ce fut également le temps de préparer d’importants bouleversements qui prennent le nom à la fois de transferts de compétences et de mutualisation des services avec la métropole, pour une partie des fonctions ressources de notre collectivité. S’il est encore trop tôt pour constater l’ensemble des bénéﬁ ces attendus, la création de services communs avec Metz Métropole représente un instrument de modernisation de notre administration au service des usagers messins inscrite dans un processus d’amélioration continue du service public. Dernière année de notre démarche d’adaptation au nouveau contexte ﬁ nancier, 2017 a vu également notre service public municipal poursuivre la mise en œuvre des priorités des élus tout en se réformant de l’intérieur. S’adapter aux besoins des usagers, optimiser les ressources et développer les compétences sont les trois piliers de notre administration. Avec ce bilan d’activité, vous pouvez prendre la mesure du travail quotidien des agents municipaux mené au bénéﬁ ce des Messines et des Messins. Bonne lecture OPTIMISER LES MOYENS Emmanuelle CHAMPIGNY Directrice Générale des Services 4 Une ville pour tous Séniors p.6 Handicap p.8 Santé p.9 Une ville éducatrice Petite Enfance, Famille et Parentalité p.10/11 Éducation p.12/13 Une ville solidaire Action Sociale p.14/15 Politique de la Ville et Cohésion Territoriale p.17 Logement p.18 Emploi et insertion p.19 ÉLUS(ES) RESPONSABLES Coordination du pôle Solidarités et Familles Adjointe : Danielle BORI Séniors - Handicap - Santé Adjointe : Agnès MIGAUD Déléguée : Catherine MOREL Petite enfance, Famille et Parentalité - Éducation Adjointe : Danielle BORI Déléguée : Myriam SAGRAFENA Action sociale - Politique de la ville et Cohésion territoriale - Logement - Emploi insertion Adjointes : Danielle BORI, Sélima SAADI. Délégué(e)s : Annie HOMMEL, Raphaël PITTI ÉLUS(ES) RESPONSABLES Coordination du pôle Épanouissement Adjoint : Hacène LEKADIR Coordination du pôle Proximité Adjoint : Sebastien KOENIG Foires, marchés et réglementation Économie et commerce Adjoint(e)s : Patricia SALLUSTI, Thierry JEAN Délégué : Pierre GANDAR Police municipale et Prévention - Hygiène Risques sanitaires et Protection civile Adjoints : Sébastien KOENIG, Jacques TRON Accueil et relations usagers - Démocratie participative Adjoint(e)s : Thomas SCUDERI, Nathalie DE OLIVEIRA, Hanifa GUERMITI,Patrice NZIHOU, Françoise FERRARO, Selima SAADI, Jacques TRON Culture - Bibliothèques-médiathèques Jeunesse et vie étudiante - Sport - Patrimoine sportif Animations festives Adjoint(e)s : Hacène LEKADIR, Margaud ANTOINE FABRY Délégué(e)s : William SCHUMAN, Daniel PLANCHETTE, Christine AGUASCA, Nadia SEGHIR Solidarités & familles Rayonnement & Animation urbaine Une ville entreprenante Réglementation, foires et marchés p.20 Économie et commerce p.21 Une ville plus sûre Police Municipale et prévention p.22/23 Hygiène,