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Contribution du contrôle interne à la gestion des risques opérationnels d'une b

Contribution du contrôle interne à la gestion des risques opérationnels d'une banque:cas de la CBC Sommaire SOMMAIRE........................................................................................... ...I DEDICACE............................................................................................ ..II REMERCIEMENTS............................................................................... .....III RESUME............................................................................................... ..IV Introduction générale..................................................................................1 Première partie : Environnement de la Commercial Bank of Cameroon, prise de connaissance et diagnostic du système de contrôle..............3 Chapitre 1 : La CBC dans le système bancaire camerounais..............................4 I -Bref aperçu du système bancaire camerounais..............................................4 II- La CBC : historique et différentes opérations effectuées.................................8 Chapitre 2 : environnement du stage, concepts de Contrôle interne et de risques opérationnels ...................................................................................... ....11 I- Déroulement du stage à la CBC..................................................................11 II- Le contrôle interne : historique, définitions, principes fondamentaux et cadre réglementaire.............................................................................13 III- Les risques opérationnels : définitions et typologie.....................................20 Deuxième partie : Fondements du Système de Contrôle Interne (S.C.I)............23 Chapitre 3 :Diagnostic du Contrôle interne et des risques opérationnels..........25 I- Description du dispositif de contrôle de la banque ........................... .........25 II - La cartographie et les procédures de contrôle des risques opérationnels ........28 Chapitre 4 : Evaluation critique du système de contrôle interne de la C.B.C et suggestions.......................................................................31 I- Principes d'évaluation du contrôle interne....................................................31 II - analyse critique du système de contrôle interne de la CBC.............................34 III- Suggestions : pour une meilleure cartographie des risques opérationnels de la C.B.C..........................................................................................34 CONCLUSION GENERALE.....................................................................38 LISTE DES ABREVIATIONS........................................................................39 BIBLIOGRAPHIE................................................................................... ....40 ANNEXES.............................................................................................. ..42 TABLE DES MATIERES..............................................................................46 DEDICACE A mes parents Papa TCHUENKOU David Maman NSEUMOU Rose A mon tuteur Papa WANZI Jean Claude alias DOMINGO dit BOUROUCHAGA A toute ma grande famille « Ceux qui ne marchent que fort lentement peuvent avancer beaucoup davantage s'ils suivent le droit chemin que ne font ceux qui courent et qui s'en éloignent » René DESCARTES in Discours de la méthode REMERCIEMENTS Si ce travail mérite quelques reconnaissantes, elles sont dues principalement au très éloquent Docteur Etgard MANGA mon encadreur académique qui n'a ménagé aucun effort, en dépit de ses multiples occupations, pour me conduire de jour comme de nuit sur le chemin de la science. · Mes profondes reconnaissances vont également à l'endroit de Monsieur l'Administrateur Provisoire de la CBC M. NJANGA NJOH Martin Luther et Mme KOUECHEU Charlotte des RH qui m'ont permis de me frotter au métier de banquier. · Mes sincères remerciements à M. Thaddée NKOLO NKOLO qui a bien voulu me balader dans les dédales du contrôle interne au plan professionnel. · Une gratitude spéciale à l'endroit de Mme Julienne NKOUNDA et au cabinet JN optimum consulting pour la documentation et l'assistance. · Ma gratitude au père SIMO FOASSE André et au cabinet CECOFISCAM qui ne cessent de me soutenir et de m'encourager. · Enfin mes sincères remerciements à Star Exchange Cameroun pour la mise à disposition de l'outil informatique. RESUME La réforme des normes de régulation bancaire au début des années 2000 a abouti à la prescription du contrôle interne aux établissements bancaires comme gage de sécurité face aux risques dont ils sont sujets. Cette évolution n'a pas épargné le système bancaire camerounais qui dans la même lancée au travers de la réglementation COBAC, a recommandé la mise en place au sein des Banques d'un tel dispositif de sécurité. Notre travail consiste à analyser la contribution du contrôle interne dans la gestion des risques bancaires précisément les risques opérationnels présentés comme menaces permanentes des activités des établissements bancaires à l'instar de la C.B.C, établissement d'accueil dans le cadre de notre stage académique. MOTS CLES Contrôle interne, risques opérationnels, Banque, réglementation Introduction générale En vue de faciliter l'insertion socioprofessionnelle des étudiants des cycles terminaux à l'instar du MASTER II PROFESSIONNEL (DESS), les autorités en charge de l'enseignement supérieur au Cameroun et les chefs d'entreprise ont unanimement convenu de la nécessité d'un rapprochement entre les universités et les entreprises. Ce rapprochement s'inscrit dans le droit fil de la professionnalisation systématique des enseignements afin de permettre aux étudiants de s'insérer facilement dans l'univers professionnel, mais surtout d'appréhender le plus tôt possible la réalité du monde professionnel au travers des stages académiques. C'est dans ce sillage qu'intervient la convention de stage passée d'une part entre la Commercial Bank of Cameroon (CBC) en qualité d'entreprise représentée par son Administrateur Provisoire et d'autre part la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Appliquée (FSEGA) représentée par son doyen. Celle-ci nous a amenés à effectuer un stage académique de deux (02) mois à la Direction Générale de la Commercial Bank of Cameroon (CBC), précisément au Département du Contrôle de Premier Niveau, dans l'optique de rédiger le présent rapport indispensable à notre évaluation de sortie du cycle de Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées de Gestion Financière et Bancaire (DESS GESFIBA). Notre préoccupation au cours de notre stage a consisté à analyser la contribution du Contrôle Interne dans l'appréhension des risques opérationnels à la lumière de la réglementation. Afin de préserver la stabilité et la sécurité du système bancaire camerounais en proie à une profonde crise au début des années 1980 (TAKA), les autorités de tutelle ont prescrit à travers l'ordonnance du 31 août 1985, notamment en son article 50, la mise en place au sein des établissements bancaires d'un corps d'inspection permanent et indépendant destiné à surveiller les risques dont ceux-ci sont sujets. Cette recommandation sera reprise et développée quelques années plus tard par la Commission Bancaire (COBAC) et diffusée à destination des banques au travers du règlement COBAC R-93/08 du 13 avril 1993. Cette réglementation dont les principaux axes sont l'adéquation entre les procédures, les opérations réalisées et la réglementation, la vérification du respect des limites fixées en matière de prise de risques et la qualité de l'information financière publiée ; est largement inspirée des accords de Bâle 1 publiés cinq années plus tôt. Au début des années 2000, la réglementation du contrôle interne va connaître une profonde refonte due essentiellement à la publication des accords de Bâle 2 en 1999 avec pour innovation majeure la prise en compte des risques opérationnels autrefois ignorés. C'est alors que dans la même lancée le règlement COBAC R-2001/07 actuellement en vigueur est publié et entré en application en 2003 avec pour toile de fond la définition des principaux risques bancaires avec insistance sur les risques opérationnels, la responsabilité des parties prenantes à la surveillance interne et la périodicité de communication des rapports de vérification. L'évolution de la réglementation ainsi soulignée traduit la volonté des autorités de régulation tant sous régionales qu'internationales de s'assurer que les banques au travers du dispositif de contrôle interne maîtrisent l'ensemble des risques qui pèsent sur eux notamment ceux inhérents aux opérations réalisées. Mais le contrôle interne est -t-il de nature à diminuer les risques opérationnels d'une banque ? Autrement dit le contrôle interne peut-il sécuriser les opérations bancaires ? L'intérêt de notre thème se justifie concomitamment par le fait que d'une part, le contrôle interne fait l'objet d'unanimité comme dernier rempart contre les risques bancaires en général et les risques opérationnels en particulier et, d'autre part, l'importance des risques opérationnels présentés par les autorités de régulation bancaire (Bale 2) comme deuxième sources de difficultés entre le risque de crédit en première position et le risque de marché en troisième. Pour répondre à notre question, nous avons organisé notre travail en deux parties. Si d'entrée de jeu, la première est consacrée à la présentation de notre établissement d'accueil (CBC) dans le système bancaire camerounais avec une mise en relief du dispositif de surveillance des risques opérationnels dont il est sujet, la seconde quant à elle s'intéresse à une analyse critique dudit dispositif a l'aune des principes fondamentaux et de la réglementation du contrôle interne. Nous sortirons par quelques suggestions nécessaires au perfectionnement du dispositif tantôt passé en revue. Première partie : Environnement de la Commercial Bank of Cameroon, prise de connaissance et diagnostic du système de contrôle Introduction Apres les indépendances, le système bancaire camerounais va connaître une période de relative stabilité jusqu'à la profonde crise des années 1980 dont les mesures de résorption vont consacrer la « nouvelle » banque. La réforme du système et la redéfinition des rôles aussi bien des acteurs que des autorités de tutelle aboutissent à l'émergence des banques nouvelles notamment la Commercial Bank of Cameroon (C.B.C). Chapitre 1 : LA CBC DANS LE SYSTEME BANCAIRE CAMEROUNAIS L'environnement bancaire conditionne largement la structure et même le fonctionnement des banques. Afin de mieux cerner les activités de la CBC, il convient de présenter le milieu dans lequel elle évolue. I -Bref aperçu du système bancaire camerounais Le système bancaire du Cameroun trouve ses origines dans la colonisation française au début du 20è siècle avec les premières émissions monétaires. A partir de 1955, le privilège de l'émission monétaire est assurée en Afrique centrale et donc au Cameroun par l'institut d'émission de l'Afrique équatoriale et du Cameroun. Au lendemain des indépendances, le monopole de l'émission monétaire est reconnu à la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Centrale et du Cameroun (BCEAC) en vertu des accords de coopération monétaire passés entre la France et cinq états de l'Afrique Centrale. La BCEAC deviendra la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Centrale (BEAC) au terme des accords de Brazzaville signés les 22 et 23 novembre 1972. uploads/s1/ contribution-du-controle-interne-a.pdf