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1 Les ministères Bibliographie : Mousnier Roland, Le conseil du roi de Louis XI

1 Les ministères Bibliographie : Mousnier Roland, Le conseil du roi de Louis XII à la Révolution, Paris, 1970 Antoine, Michel, « L'Administration centrale des finances en France du XVIe au XVIIIe siècle », Le Dur métier de roi, PUF, 1986 Barbiche, Bernard, Les Institutions de la monarchie française à l'époque moderne, PUF, coll. « Premier cycle », 1999 Garnot, Benoît, Histoire de la justice, France XVIe-XXIe siècle, Paris, Gallimard, 2009 Mousnier, Roland (dir.), Lettres et mémoires adressés au chancelier Séguier (1633-1649), Paris, PUF, 1964, 2 vol. Sources : Le fonds G7 des Archives nationales ne contient qu’une partie des papiers des contrôleurs généraux des finances, avec surreprésentation des papiers des Desmarets, CG de Louis XIV série AP qui regroupe des papiers privés entrés par voie extraordinaire contient des papiers ministériels de Sully, SG, de Maurepas, MRoi, af etr, des Ormesson, CGf. Ministère des affaires étrangères conservés jusqu’en 2008 au Quai d’Orsay et maintenant à La Courneuve. Mémoires et documents. Quant à de nombreux document de sources éparses, ils ont été collationnés par Colbert et se trouvent au département des manuscrits de la BNF sous le nom de Cinq cents Colbert. Le gouvernement français a connu au cours de l'histoire un accroissement régulier du nombre des ministères. Certains sont parfois appelés du nom de leur bâtiment ou de leur adresse. On évoquera ainsi le Quai d'Orsay pour désigner le ministère des affaires étrangères, la rue de Grenelle pour désigner le ministère du travail et par extension abusive du fait des accords de Grenelle de 1968, le terme Grenelle est employé pour désigner tout accord politique important. On parle de la place Vendôme pour désigner le ministère de la justice. Bien évidemment ces adresses ont varié dans le temps et même à l'origine il n'y avait pas bâtiment spécifique pour un ministère. Avant la révolution, s'il y a des ministres, le chancelier de la justice, le contrôleur général des finances, des secrétaires d'État, la Marine, la guerre, aux affaires étrangères, il n'y a pas très souvent de bâtiments affectés à leur département. Le principe originel est que bien sûr les ministres sont à côté du roi et travaillent au château, accompagnés de leurs collaborateurs qui ne sont pas alors très nombreux. Sur le principe, le roi décide seul et est entouré de conseillers. L’instance de décision est donc là où se trouve le roi. Pour le reste, les ministres se comportent comme la plupart des officiers, mélangeant sphère publique et sphère privée. Le résultat est que les archives des ministères sont mélangées avec les 2 archives personnelles des ministres et qu’une grande partie d’entre elles ont disparu. Toutefois, à partir du XVIIe siècle et avec le renforcement de l'appareil étatique, les choses évoluent. Certes, comme auparavant, c'est l'hôtel particulier du ministre qui sert à la fois de domicile à sa famille et de sièges à ses bureaux. Le ministère c'est l’adresse du ministre et donc à chaque changement de ministre il y a un changement adresse. Mais on voit se constituer de véritables bâtiments réservés aux fonctions ministérielles soit à Versailles soit à Paris. I Le gouvernement royal A Le gouvernement par conseil Donc le roi voyage mais il règne, il gouverne et ne peut se déplacer sans son conseil c'est ce que dit le conseiller d’Etat Gilbert des Voisins : « Le conseil du roi attaché à sa personne est inséparable de lui. C'est le roi accompagné de tous ceux qui l’assistent. Le roi est en effet entouré de conseillers mais c'est lui qui décide, c'est en son nom que sont prises les décisions même pendant sa minorité. Le conseil est donc un mais avec la complexification du gouvernement, il s'est scindé en réunions consacrées à un thème précis. Tel jour de la semaine, le conseil du roi est consacré aux finances et il prend un nom précis, un autre jour on aborde le domaine judiciaire et un autre nom lui est donné. Les jours ont évolué, le nom a évolué, le nombre de personnes présentes à évolué mais c'est toujours le même et seul conseil du roi. Sous Henri III, l'agenda du roi prévoit le conseil des finances les mardi, jeudi, et samedi matin de 6:00 à 9:00. Le conseil d'État se tient les lundi, mardi, jeudi et samedi de 13:00 à 16:00 et le conseil privé le mercredi et le vendredi au même horaire. Sous Louis XV, le règlement de mai 1723 prévoit un conseil d'État les dimanches et mercredis, les finances le lundi, conseil de conscience jeudi, conseil des dépêches samedi mais il y eut ensuite des modifications. B Un éparpillement des locaux Le conseil doit se réunir près des appartements du souverain, dans chacun des châteaux où il se trouve. À Versailles, c'est au premier étage que se tient le conseil d'en haut, derrière la galerie des glaces, communiquant avec la chambre à coucher d'apparat et la vraie chambre 3 du souverain à côté de la cour de marbre. À Fontainebleau, le cabinet du conseil est aussi au premier étage du grand appartement et donne sur le jardin de Diane. À Marly le cabinet du conseil ne se tient dans un salon d'angle. Il y a aussi une salle affectée au cabinet du conseil au grand Trianon, à Compiègne et dans divers petits châteaux où Louis XV aimait se rendre : Bellevue, Choisy, la Muette, Saint-Hubert. C'est ce que l'on appelle le cabinet du conseil. Pendant la régence de Philippe d'Orléans, c'est dans ce cabinet que se tenait le conseil de Régence avec le fauteuil vide du jeune Louis XV. On siège autour d'une table longue, au bout de laquelle se le roi préside assis sur un fauteuil, les ministres étant assis sur de simples tabourets pliants qui rappellent en quelque sorte le caractère itinérant de la monarchie. On siège à droite et à gauche du roi selon son rang, d'abord le dauphin puis les princes de sang, les cardinaux, le chancelier, les ministres d'État, les secrétaires d'État, le contrôleur général des finances, les conseillers d'État. Un maître des requêtes reste debout à droite du roi mais il y a aussi une salle affectée au conseil des parties. Les membres étant très nombreux ces réunions n'ont pas lieu dans les appartements du roi mais ailleurs à Versailles, la salle du conseil est au rez-de-chaussée, et donne sur la cour royale et celle des princes. On en trouve aussi une à Paris, aux Tuileries, à Fontainebleau, à Compiègne, mais il n'y en a pas à Trianon, Choisy, Marly, St Hubert, la Muette, Bellevue où elle arrive. Il y a aussi un long bureau et au bout le fauteuil du souverain, avec à sa droite un rapporteur debout à côté du siège du chancelier. Les conseillers d'État ont droit à des fauteuils à bras et les maîtres des requêtes restent debout. L'essentiel du travail est fait par le chancelier car le souverain y siège rarement et c'est son fauteuil vide qui préside. Louis XIV y va quelquefois au début de son règne et Louis XV deux fois, le 3 mai 1762 et le 22 décembre 1766. La première séance sortait tellement de l'ordinaire que l'on en garda une trace avec le schéma de la salle indiquant la position des différents membres. Lors des déplacements du roi, on reste attaché à l’étiquette et aux préséances pour les réunions du conseil. C Le renforcement de l’appareil bureaucratique Peu à peu on assiste au renforcement de l'armature bureaucratique avec la multiplication des bureaux, des services, le développement de dépôts d'archives fort utiles pour un certain nombre de dossiers. Le personnel ministériel enfle mais comme il n'y a pas d'almanachs, de guides avant la fin du XVIIe siècle, et l’on sait peu de choses. À l'origine il y avait à côté 4 des ministres de très proches collaborateurs par exemple un contrôleur général des finances et des intendants de finances auprès du surintendant des finances, des commis qui étaient des agents d'encadrement, et des clercs qui étaient les agents d'exécution mais petit à petit la titulature évolue puisque les anciens clercs sont peu à peu appelés commis et que les commis eux-mêmes deviennent premiers commis ou principal commis. Quelques chercheurs se sont plongés dans des masses de documentation afin de reconstituer les départements ministériels mais de nombreuses lacunes subsistent. Si l'histoire politique connaît un certain renouveau depuis quelques années, cela ne se fait pas véritablement au niveau de l'organisation des départements ministériels qui sont pourtant importants puisqu'ils montrent l'évolution au coeur même de l'appareil d'État. Voici par exemple un aperçu du gouvernement central au début du règne de Louis XV : ministère Premier commis, chefs de bureau, secrétaires Commis total Maison du Roi Maurepas 1 4 5 Marine Maurepas 8 27 35 Affaires étrang. Fleuriau de Morville 7 7 14 Dedans du royaume : Saint-Florentin 1 Guerre : Leblanc 13 30 43 Contrôle général : Le Peletiers des Forts 21 10 31 chancellerie 3 3 Secrétariat de Fleury 8 8 Total 51 89 140 En 1771, le contrôle général des finances emploie uploads/s1/ cours-2-ministres 1 .pdf