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AUDIT BANCAIRE Mamadou BADIANE Cours Master TBF BEM 2018 AUDIT BANCAIRE SOMMAIR

AUDIT BANCAIRE Mamadou BADIANE Cours Master TBF BEM 2018 AUDIT BANCAIRE SOMMAIRE Chapitre 1: Généralités sur l’audit et évaluation du contrôle interne Chapitre 2: Fondements de la réglementation et normes prudentielles Chapitre 3: Contrôle des agios bancaires Chapitre 4: Grands risques bancaires Chapitre 5: Méthodologie d’audit bancaire AUDIT BANCAIRE CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR L’AUDIT ET EVALUATION DU CONTRÔLE INTERNE I.- DEFINITION DES CONCEPTS On va successivement définir: Audit Audit financier Audit opérationnel Contrôle interne Audit interne AUDIT BANCAIRE 1.1.- Définition de l’audit L’audit vient du mot latin « audire » qui désigne : entretiens, auditions C’est un examen d’informations mené par une tierce personne, autre que celle qui les prépare ou les utilise, avec l’intention d’établir leur véracité et de faire un rapport sur le résultat de cet examen avec le désir d’augmenter l’utilité de l’information pour l’utilisateur. AUDIT BANCAIRE 1.2.- Définition de l’audit financier C’est l’examen auquel procède un professionnel compétent et indépendant en vue d’exprimer une opinion motivée sur la régularité, la sincérité et la fidélité avec laquelle les comptes annuels d’une entité traduisent sa situation à la date de clôture et ses résultats pour l’exercice considéré, en tenant compte du droit et des usages du pays où l’entité a son siège. AUDIT BANCAIRE 1.3.- Définition de l’audit opérationnel C’est l’examen systématique des activités d’une entité en fonction de ses finalités et objectifs, en vue : d’évaluer les réalisations (en identifiant notamment les pratiques non économiques, improductives et inefficaces) de faire des recommandations d’améliorations. AUDIT BANCAIRE Audit opérationnel sera réparti en: Audit qualité Audit informatique Audit social Audit marketing Audit sécurité Audit RH Audit juridique Audit bancaire etc AUDIT BANCAIRE 1.4.- Définition du contrôle interne Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, le personnel d’une entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans les catégories suivantes : Réalisation et optimisation des opérations ; fiabilité des informations financières ; conformité aux lois et règlementations en vigueur. AUDIT BANCAIRE 1.5.- Définition de l’audit interne L’audit interne est défini par l’IFACI comme étant « une activité indépendante et objective au sein d’une organisation, destinée à donner une assurance sur le degré de maitrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée ». IFACI : institut Français des auditeurs et consultants internes AUDIT BANCAIRE II.- AUDIT ET METIERS VOISINS Auditeur interne Auditeur externe (junior/senior) Expert comptable Commissaire aux comptes Contrôleur de gestion Compliance Officer Inspecteur Fraud examiner Contrôleur interne AUDIT BANCAIRE III.- EVALUATION DU CONTRÔLE INTERNE L’évaluation du contrôle interne s’effectue selon les étapes suivantes: Choix des fonctions Description des procédures Tests de conformité Évaluation préliminaire Tests de permanence Évaluation définitive AUDIT BANCAIRE 3.1.- Choix des procédures Par fonction on entend: Procédures Cycles Circuits Le choix dépendra du secteur d’activités et de l’importance des flux d’opérations ou d’informations ou des risques AUDIT BANCAIRE 3.2.- Description des procédures 3.2.1.- Préalables Découpage du cycle en plusieurs étapes Listing des documents utilisés dans chaque étape 3.2.2.- Canevas ou procédés Pour chaque étape ou opération: Quoi: opération Qui : intervenant Quand: moment d’intervention Comment: manière de faire AUDIT BANCAIRE 3.3.- Tests de conformité ou tests de cheminement Objectif : s’assurer que la description est conforme à la réalité Modalités : sondage sur les documents et vérifier si les documents retracent la procédure décrite Opérations : prélever un échantillon de pièces de base et les faire passer à toutes les étapes du cycle (tests de cheminement) Prenons le cas du circuit de décaissement par chèque avec les documents et étapes du circuit AUDIT BANCAIRE 3.4.- Evaluation préliminaire L’évaluation préliminaire s’effectue à partir d’un questionnaire de contrôle (QCI) qui est un référentiel en matière de Contrôle interne. Le QCI est constitué d’un ensemble de questions fermées avec : Réponse positive correspondant à des points forts Réponse négative correspondant à des points faibles AUDIT BANCAIRE IV.- CONTRÔLE INTERNE BANCAIRE 4.1.- Structuration du contrôle interne bancaire 2 pôles: front office/back office Certaines banques en 3 pôles: front/middle/back office AUDIT BANCAIRE 4.2.- TYPOLOGIE DE CONTROLES EN BANQUE 2 Catégories de contrôles: Contrôles permanents Contrôles périodiques AUDIT BANCAIRE 4.2.1.- CONTROLES PERMANENTS Contrôles de niveau 1: Agents de caisse notamment: chèques, espèces, etc Contrôles de niveau 2: Hiérarchie des agents de caisse: contrôles de caisse, etc AUDIT BANCAIRE 4.2.2.- CONTROLES PERIODIQUES Contrôles de niveau 3: Contrôleurs et auditeurs des filiales Contrôles de niveau 4: Contrôleurs et auditeurs de la maison-mère, Comité d’audit AUDIT BANCAIRE 4.3.- ACTEURS DU CONTRÔLE INTERNE BANCAIRE Organe délibérant (CA) Organe exécutif (DG) Comité d’audit Auditeurs et contrôleurs internes Compliance officer Commission bancaire AUDIT BANCAIRE 4.3.1.- ORGANE DELIBERANT C’est le CA et selon le COSO, le CA pilote le contrôle interne Le CA définit les stratégies de contrôle interne AUDIT BANCAIRE 4.3.2.- ORGANE EXECUTIF C’est la Direction Générale. La DG doit mettre en œuvre les stratégies de contrôle interne définies par le CA en mettant à disposition: • Les moyens humains • Les moyens organisationnels • Les moyens matériels • Les moyens financiers AUDIT BANCAIRE 4.3.3.- COMITE D’AUDIT C’est un organe d’appoint au CA qu’il assiste. Le Comité d’audit est composé d’auditeurs et non auditeurs (spécialistes du droit, de la banque, etc). Il est chargé de recevoir et d’évaluer tout rapport d’audit (interne et externe) AUDIT BANCAIRE 4.3.4.- COMMISSION BANCAIRE ou COBAC Organe de l’UMOA logé à la banque centrale chargé de contrôler sur place ou sur pièces. Toute banque devant s’ouvrir doit demander un agrément à la COBAC La COBAC doit vérifier le niveau d’application des ratios prudentiels AUDIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : FONDEMENTS DE LA RÉGLEMENTATION ET NORMES PRUDENTIELLES 1.1.- Fondements de la réglementation bancaire Au cours de la 2ème moitié du 19ème siècle, les crises économiques ont entrainé des effets sur le secteur bancaire. exple : faillite du Crédit mobilier des frères PEREIRE en 1867 ou celle de l’Union générale en 1882. Les pouvoirs publics ont alors constaté le rôle amplificateur des crises bancaires sur la conjoncture économique et la réglementation bancaire trouve là son fondement essentiel : assurer la stabilité du secteur bancaire par la prévention du risque systémique AUDIT BANCAIRE Définition du risque systémique Tout système financier est constitué de 3 composantes: Finance directe : marché boursier Finance indirecte : marché bancaire Système de règlement: garantie Le risque systémique découle de la discordance des composantes du système financier. AUDIT BANCAIRE Banque et Risque systémique o Banque : Origine du risque systémique ????? o Banque : agent de propagation du risque systémique??? o Banque : victime du risque systémique???? AUDIT BANCAIRE Normes prudentielles dans l’UMOA On distingue 4 normes prudentielles dans l’espace UMOA: Norme de liquidité Norme de solvabilité Norme d’équilibre de la structure financière Norme de division des risques AUDIT BANCAIRE NORME DE LIQUIDITE (NL) NL = Actifs disponibles, réalisables ou mobilisables à CT/Passif exigible ou engagements susceptibles d’étre exécutés à CT NL > 75% AUDIT BANCAIRE • NORME DE SOLVABILITE (NS) NS = FPE/Risques et NS > 10,5% (réforme BALE 3) FPE = Provisions+FRBG+capitaux propres hors FRBG+capital souscrit+Primes d’émission+Réserves+RAN+résultat – (Immobilisations incorporelles+capital souscrit non appelé) Risques = risques de contrepartie+Risques de marché+risques opérationnels AUDIT BANCAIRE NESF (Norme d’équilibre de la structure financière) NESF = Ressources stables/emplois stables > 50% AUDIT BANCAIRE • NDR (norme de division des risques) NDR=(engagements sur une signature/FPE)<75% AUDIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : CONTRÔLE DES AGIOS BANCAIRES I.- CONDITIONS DE BANQUE 1.1.- Définition Les conditions de banque définissent les relations entre la banque et sa clientèle. Ce sont les conditions générales de banque. Elles sont négociées ou subies. AUDIT BANCAIRE 1.2.- Nature des conditions Les conditions de banque sont réparties en : Conditions de valeur Conditions de taux (commissions) AUDIT BANCAIRE 1.2.1.- CONDITIONS DE VALEUR Elles précisent les conditions de débit ou de crédit du compte. Principe de fonctionnement des comptes: « les remises sont créditées en valeur après la date d’opération et les retraits sont débités avant la date d’opération » On distingue en effet: dates d’opération et dates de valeur Voyons successivement les conditions de valeur sur les opérations au crédit et ensuite sur les opérations au débit AUDIT BANCAIRE Exemple: versement espèces le jeudi 11 Avril 2019 Date opération : jeudi 11 avril 2019 Date de valeur : vendredi 12 avril 2019 Exemple 2: retrait par chéque effectué le jeudi 11 avril 2019 Date de valeur : mercredi 10 avril 2019 AUDIT BANCAIRE ETUDE DES CHEQUES: Il existe plusieurs types de chèque selon la nature ou leur utilisation: Chéque standard Chéque barré Chéque barré par la banque Chéque sur caisse Chéque sur place Chéque hors place (bancable, non bancable, étranger) AUDIT BANCAIRE Chéque au porteur Chéque de guichet Chéque de banque Chéque à blanc Chéque de voyage Chéque d’entreprise AUDIT BANCAIRE Opérations au crédit Conditions standard Conditions limites Versements d’espèces J+1 ouvrable J Chèque remis sur caisse J+1 ouvrable J Chèque remis sur place J+2 ouvrable J+1 ouvré Chèque remis hors place : - bancable - non bancable - étranger J+15 calendaires J+25 calendaires J+25 calendaires J+8 calendaires J+15 calendaires J+15 calendaires Effets uploads/s1/ cours-audit-bancaire-m2-tbf-bem-17.pdf