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Université ABDELMALEK ESSAADI Ecole nationale de commerce et de gestion Mastère

Université ABDELMALEK ESSAADI Ecole nationale de commerce et de gestion Mastère spécialisé logistique et transport Module : Douane et Assurance Thème : Les procédures de dédouanement à l’import et à l’export Réaliser par : Sous la demande de : ELHANAFI Mohamed Pr : ALAMI Youssef ER-RAJY Najoua HASSUN Yassir SALMI Salma Les procédures de dédouanement à l’import et à l’export : Plan Introduction I. Généralités et définitions 1. Définition d’une procédure de dédouanement 2. Définition et méthodes d’évaluation des marchandises 3. Cadre juridique II. Comment dédouaner une marchandise au Maroc ? III. Les étapes de dédouanement des marchandises à l’import IV. Les étapes de dédouanement des marchandises à l’export V. Les tarifs de dédouanement Conclusion Reference  http://service-public.ma/  http://douane.gov.ma/  Guide des procédures d’importation et d’exportation, Version préliminaire, Centre du commerce international 2018  Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies, Département du Commerce Extérieur « PROCEDURES D’IMPORTATION »  http://m.tradesolutions.bnpparibas.com/  Ministère de l’économie et des finances, Administration des Douanes et Impôts Indirects, « PRINCIPALES MESURES DE SIMPLIFICATION DES PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT ». MARS 2014 http://www.amith.ma/portail/PDF/PRINCIPALES_MESURES_DE_SIM PLIFICATION_DES_PROCEDURES_DE_DEDOUANEMENT_V0320 14.pdf uploads/s1/ douane-et-assurance-1.pdf