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Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 1 1 Être responsable HSE PARIS – MARS 2011 Objectifs de la formation Connaître les enjeux HSE Connaître les principaux acteurs HSE Connaître les principales obligations réglementaires et savoir piloter la réglementation Connaître les outils d’évaluation des risques Identifier les missions du responsable HSE Connaître les bases des systèmes de management HSE et savoir amorcer leur mise en place 2 Les Enjeux Les acteurs Réglementation Missions du responsable HSE Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 2 Table des Matières Les enjeux HSE diapo 5 Les Acteurs de la Prévention diapo 53 Identifier et comprendre les exigences réglementaires diapo 66 Piloter la réglementation diapo 144 Rôles et missions des Responsables HSE diapo 147 Le phénomène Accident diapo 152 Les systèmes de management diapo 165 3 4 La sécurité et l’environnement , c’est l’affaire de tous mais surtout de chacun ! Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 3 Les Enjeux HSE 5 L’enjeu humain Les accidents du travail Source: INRS – Statistiques 2015 Statistiques 540 accidents mortels en moyenne par an * IP : Incapacité Permanente 6 Année 2010 2011 2012 2013 2014 2015 AT avec arrêt 658 847 669 914 640 891 618 263 621 111 624 525 AT avec IP 41 176 40 986 40 136 39 078 36 895 36 046 AT mortels 529 552 558 541 530 545 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 4 L’ enjeu humain Les principales causes d’accident en France 7 Les Enjeux L’ enjeu humain 8 Les indicateurs sécurité classiques Nombre d’accident du travail avec arrêt * 1 000 000 Taux de fréquence = Nombre d’heures travaillées Nombre de journées d’arrêt * 1 000 Taux de Gravité = Nombre d’heures travaillées Les Enjeux Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 5 Les indicateurs de sécurité Les accidents du travail par Comité Technique National 2015 Source: INRS – Statistiques 2015 9 CTN IF TF TG IG Métallurgie 30,8 19,8 1,1 13 BTP 61,9 40,3 2,8 34 Transports, Livre, Communication 42,6 28,9 2 19,5 Alimentation 46,6 29,6 1,7 12,8 Chimie, caoutchouc, Plasturgie 25,3 16,9 1 10 Bois, textile, Vêtements 42,7 27,4 1,7 21,6 Commerce 22,6 15 1 8,8 Activité de services I 11 7,9 0,4 4 Activités de service II et travail temporaire 46,1 31,7 2,1 15,5 Total 33,9 22,9 1,4 13,5 10 Les Enjeux Aux termes de l’article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale, « est considéré comme un accident du travail quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail ». La jurisprudence a défini des conditions plus précises :  Salarié de l’entreprise  Action violente et soudaine d’une cause extérieure  Lésion corporelle  Au lieu et temps de travail  Rapport direct avec le travail Définition de l’accident du travail : L’ enjeu humain Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 6 Les accidents de trajets Domicile Lieu de travail Lieu habituel de prise des repas Interruptions de parcours ou détours liés aux nécessités essentielles de la vie courante 300 décès par an 90 000 accidents 11 Les trajets routiers : quels risques ? En France, il y a chaque année environ 4 millions de constats qui sont réalisés ? Il y a environ 4000 décès par an sur les routes en France ? 3469 morts en 2016 En cas d’événement soudain quand je conduis, je dispose de 2s pour réagir ? 1 seconde En cas de choc à 50 km/h, je reçois une pression de 10 tonnes sur mon corps ? VRAI VRAI VRAI VRAI VRAI VRAI FAUX FAUX 12 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 7 Les maladies professionnelles « résultat d'une série d'évènements à évolution lente auxquels on ne peut assigner une origine et une date certaine » La maladie doit présenter toutes les manifestations énumérées par le tableau …entrant dans le cadre d’un des 102 tableaux de maladie professionnelle Elle est provoquée par certains travaux Elle doit apparaître dans un délai donné (délai de prise en charge) 13 Les maladies professionnelles Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans). N° 98 – Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; - dans le bâtiment, le gros œuvre, les travaux publics ; - dans les mines et carrières ; - dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels ; - dans le déménagement, les garde-meubles ; - dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage ; - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers ; - dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes ; - dans le cadre du brancardage et du transport des malades ; - dans les travaux funéraires. 14 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 8 Les maladies professionnelles En France, en 2015, 50 960 maladies professionnelles ont été dénombrées. 381 décès Les maladies professionnelles les plus courantes : Affections périarticulaires - TMS (44 349 cas, 87%) Affections liées à l'amiante (3 696 cas, 7%) Affections liées au rachis lombaire (2 926 cas, 6%) Affections provoquées par les bruits (799 cas, 1,5%) … Source: INRS – Statistiques 2015 Les maladies professionnelles 381 décès en 2015 381 décès en 2015 Source: INRS – Statistiques 2015 16 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 9 17 Les Enjeux L’enjeu environnemental L’enjeu environnemental rejets à l’atmosphère bruit flore faune rejets aqueux odeurs produits MP, produits intermédiaires , additifs eau énergie recyclage interne déchets air, azote Intégration/ Paysage Sol/sous-sol rejets à l’atmosphère bruit flore faune rejets aqueux odeurs produits MP, produits intermédiaires , additifs eau énergie recyclage interne déchets air, azote Intégration/ Paysage Sol/sous-sol 18 Les impacts environnementaux Les Enjeux Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 10 Quels gaz sont responsables du réchauffement de la planète ? Les gaz à effet de serre Au cours du XXIème siècle, à quelle hausse potentielle des températures pouvons-nous assister? A une hausse de 1,4 à 5,8 °C D’ici 2100, quel pourcentage des glaciers des Alpes sont amenés à disparaître?  50 à 90 % L’enjeu environnemental Air Air 19 Rappel : les gaz à effet de serre Energie UVIR - 18°C SANS EFFET DE SERRE 20 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 11 Rappel : les gaz à effet de serre Energie UVIR 15°C EFFET DE SERRE NATUREL IR Gaz à effet de serre = couverture Gaz présent dans la troposphère (la basse atmosphère) et qui intercepte une partie du rayonnement terrestre 21 Rappel : les gaz à effet de serre Energie UVIR + ??°C AUGMENTATION DE L’EFFET DE SERRE IR Gaz à effet de serre ++ Hausse de 70% des émissions de 1970 à 2004 22 Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 12 23 Une partie des rayons solaires pénètrent dans l’atmosphère Une partie des rayons solaires est renvoyée dans l’espace L’énergie solaire est transformée en chaleur et transmise à l’atmosphère La destruction des forêts : émission de CO2 La pollution atmosphérique contribue, elle aussi, au réchauffement Les gaz à effet de serre tels le CO2, piègent une partie du rayonnement réfléchi L’effet de serre L’effet de serre Les Enjeux 24 Eau Eau Dans le monde,1 personne sur 6 n’a pas accès à une eau potable sûre et abondante Quel est, en moyenne, la consommation d’eau d’un français par jour ? Un français consomme 150 l d’eau par jour Les Enjeux L’enjeu environnemental Être responsable HSE EFE / AQSE Conseil Formation © 2017 / G. BARDIN 13 25 Énergie Déchets En France, on produit 354 kg de déchets par an et par habitant (536 kg si on ajoute les déchets des collectivités et certaines entreprises) Énergie De nos jours, on consomme autant de pétrole en 7 semaines qu'on en consommait en un an en 1950 Sol Sol Les nitrates et pesticides utilisés dans l'agriculture s'infiltrent et polluent les nappes phréatiques en profondeur, les rejets industriels induisent une pollution métallique des sédiments Les Enjeux L’enjeu environnemental L’enjeu financier 26 Les Enjeux Quels sont les coûts générés par un accident du travail ? Être uploads/s1/ formation-responsable-hse-pdf.pdf