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© Dunod, Paris, 2009 Tous les droits d’auteur de cet ouvrage seront versés à la

© Dunod, Paris, 2009 Tous les droits d’auteur de cet ouvrage seront versés à la Fondation de France. Conseiller éditorial : Olivier Meier Maquette de couverture : MATEO ISBN 978-2-10-053864-5 © Dunod. La photocopie non autorisée est un délit. V Les auteurs Coordination : Docteur en Sciences de gestion, Arnaud Thauvron est Maître de conférences en ﬁ nance à l’Université Paris 12, dont il dirige l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE Gustave Eiffel). Il y est également responsable du Master Gestion de patrimoine. Son domaine de spécialité est l’évaluation d’entreprise, thème sur lequel il a publié un ouvrage : Évaluation d’entreprise, 2e édition, Economica, 2007. Contributeurs : La plupart des contributeurs de cet ouvrage interviennent au sein du Master Gestion de patrimoine de l’Université Paris 12 (IAE Gustave Eiffel). Serge Anouchian, expert-comptable et commissaire aux comptes, est titulaire d’un DES de Gestion de patrimoine (Clermont-Ferrand) et d’un DU de Gestion ﬁ scale des entreprises (Dijon). Président-fondateur du Club Expert-Patrimoine, il est chargé d’enseignement à l’AUREP et à l’université de Montpellier. Ses domaines de prédilection sont l’immobilier d’entreprise et la société civile, ainsi que l’ISF. Il est l’auteur d’un livre intitulé L’ISF et les biens professionnels, paru chez Gualino. Juriste de formation notariale, Catherine Bienvenu est Maître de conférences associée à l’Université Paris 12. Elle est, par ailleurs, responsable juridique du ser- GESTION DU PATRIMOINE VI vice des donations et legs des Petits Frères des Pauvres. Son domaine de spécialité est le droit de la famille. Diplômée d’une maîtrise de Finance de marché et Gestion de l’épargne puis du Master de Gestion de patrimoine de Clermont-Ferrand, Roseline Charasse Labat a débuté en 1999 en tant que Conseil en Gestion de patrimoine à Paris au sein de BNP Paribas-Banque Privée, pour exercer ensuite la fonction d’Ingénieur Patrimonial à Marseille dans le même établissement. Docteur en Sciences de Gestion, Pierre Chollet est Professeur agrégé à l’IAE Gustave Eiffel de l’Université Paris 12. Il est responsable du Master Recherche de Finance et coresponsable du Master d’Ingénierie Financière. Il dirige, par ailleurs, le pôle de recherche en « Finance et comptabilité » de l’Institut de Recherche en Gestion (IRG). Ses sujets de recherche portent notamment sur les options, les pro- duits dérivés actions et l’Investissement Socialement Responsable. Après un début de carrière à Paris en qualité d’Ingénieur patrimonial, Vincent Cornilleau conseille désormais une clientèle internationale à Luxembourg. Il déve- loppe cette clientèle en s’appuyant principalement sur les techniques d’estate plan- ning, d’assurance-vie et de constitution de sociétés. Il est aussi intervenant à l’ISG Paris sur le thème du Diagnostic patrimonial, et y est responsable des séminaires « Reprise et transmission d’entreprises ». Il est notamment coauteur de l’ouvrage Pratique du démembrement de propriété aux éditions Litec. Jean-Pierre Cossin est Conseiller maître à la Cour des comptes, Professeur asso- cié à l’Université de Paris 12, ancien secrétaire général du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires, membre du conseil des prélèvements obliga- toires. Il est également membre de diverses commissions ﬁ scales et du jury de l’examen de Commissaire aux comptes. Il est l’auteur d’un rapport sur la ﬁ scalité des petites et moyennes entreprises à la demande du premier ministre (1991). Juriste de formation, Thierry Creux conseille des familles depuis 10 ans au sein d’un cabinet de conseil en Gestion de patrimoine indépendant. Il intervient plus particulièrement auprès des chefs d’entreprise dans l’organisation patrimoniale, avant et après la cession de leur entreprise. Bruno Dalmas (DEA de droit de Paris II et DES Gestion de patrimoine de Clermont-Ferrand) est fondateur de Patrimoine Ofﬁ ce, cabinet de conseil en straté- gie patrimoniale et en investissement s’adressant aux groupes familiaux et leurs actionnaires, dirigeants d’entreprises et équipes dirigeantes, investisseurs en capital, cédants et acteurs du private equity. Il assure la formation de conseillers en Gestion de patrimoine depuis dix ans. Il est coauteur des ouvrages Pratique du démembre- ment de propriété, Litec, 2007 et La société civile, instrument majeur de la gestion de patrimoine, Gualino, 2006. Diplômée d’un DEA de ﬁ scalité et ﬁ nances publiques, Gwénaëlle Laize a tra- vaillé au sein du département ﬁ scalité personnelle et mobilité internationale du © Dunod. La photocopie non autorisée est un délit. Les auteurs VII cabinet d’avocats Landwell & Associés, où elle s’occupait de la situation ﬁ scale des salariés impatriés et expatriés, des problématiques liées aux transferts internationaux et des stock-options. Plus récemment, elle était en charge des problématiques juri- diques et ﬁ scales au sein du Pôle Expertise Patrimoniale de la société Cyrus Conseil avant de s’installer aux États-Unis. Sorti de l’École Nationale des Impôts en 1995, Olivier Lejeune est inspecteur principal des impôts. Son domaine de spécialité est le contrôle ﬁ scal des particuliers et la détection des montages juridiques frauduleux. Expert-comptable stagiaire, Benoit Nowaczyk est diplômé du DESS Droit des Affaires & Fiscalité, DJCE ainsi que du Master Comptabilité-Contrôle-Audit de l’Université Nancy 2. Il intervient également au sein de l’enseignement de droit ﬁ scal du Master Droit de l’entreprise de l’Université Nancy 2. Notaire à Taverny, Maître Frédéric Petit est diplômé du DES Gestion de patri- moine (Faculté de Clermont-Ferrand). Il est également membre du conseil d’admi- nistration de l’Institut Notarial du Patrimoine et de la Famille et chargé d’enseigne- ment à l’Université Paris 12 et à l’Université Jean Moulin (Lyon 3). Pascal Pineau est consultant et formateur, spécialiste en stratégie et communica- tion comportementale au sein du cabinet MÉTISSE Formation. Son approche inté- grative lui permet d’aborder en complément d’outils opérationnels des dimensions émotionnelles et non verbales, sources de conﬁ ance et de récurrence dans le monde des affaires. Il travaille tout particulièrement auprès des métiers de la Banque Finance. Diplômé du Master de Gestion de patrimoine à l’Université Paris 12, Mario da Silva a passé 3 ans chez Cyrus Conseil en tant que Consultant patrimonial, où il a pu notamment développer son expertise auprès de cadres de groupes internationaux bénéﬁ ciant de stocks options. Sortie de l’École Nationale des Impôts en 1986, Emmanuelle Roy est inspectrice principale des impôts. Son domaine de spécialité est le contrôle ﬁ scal des entreprises et la ﬁ scalisation des particuliers (revenus distribués). Renaud Salomon est conseiller référendaire à la Cour de cassation et professeur associé à l’université de Paris 12, où il enseigne le droit des marchés ﬁ nanciers, le droit ﬁ scal et le droit pénal des affaires. Directeur d’une chronique mensuelle à la revue Droit des sociétés, il est l’auteur d’ouvrages (Précis de droit commercial aux PUF et Manuel de droit pénal des affaires chez Litec) et de publications dans ces branches du droit. Avocat et docteur en droit, Sabine Vacrate est spécialisée en droit des sociétés et en gestion de patrimoine. Elle exerce au sein d’un cabinet pluridisciplinaire à Paris et intervient régulièrement en formation dans ces domaines pour le compte d’orga- nismes tels que Francis Lefebvre Formation. © Dunod. La photocopie non autorisée est un délit. IX C e livre est le fruit d’un long travail collectif, associant une grande partie du corps professoral actuel ou passé du Master Gestion de patrimoine de l’Ins- titut d’Administration des Entreprise (IAE Gustave Eiffel) de l’Université Paris 12. Je tiens ainsi à remercier sincèrement les différents contributeurs de cet ouvrage : Serge Anouchian, Catherine Bienvenu, Roseline Charasse-Labat, Pierre Chollet, Vincent Cornilleau, Jean-Pierre Cossin, Thierry Creux, Bruno Dalmas, Gwénaëlle Laize, Olivier Lejeune, Benoît Nowaczyk, Frédéric Petit, Pascal Pineau, Emmanuelle Roy-Spiridion, Renaud Salomon, Mario da Silva et Sabine Vacrate. Cet ouvrage est également l’occasion de remercier les autres intervenants du mas- ter : Frédéric Aumont, Sylvain Cassel, Sandrine Colas-Jacomme, Fabrice Cossin, Maria Cruz Poveda, Matthieu Déhu, Jérôme Dubreuil, Christophe Ducassé, David Gandar, Maria Guibert, Daniel Guiroy, Pascal Rapallino, Jean-Philippe Sportouch et Bérénice Tournafond. Gestion de patrimoine est un projet qui n’aurait pu voir le jour sans le travail de Geneviève Curlier, assistante pédagogique du programme de Master. Jean-Pierre Rondeau (Megara Finance), par sa contribution à la création du Master Gestion de patrimoine en formation continue de l’IAE, a ouvert à ce dernier de nouveaux horizons. Remerciements GESTION DU PATRIMOINE X Enﬁ n, je tiens à exprimer ici ma gratitude à mon collègue Olivier Meier, à l’ori- gine de ce projet. Qu’ils trouvent ici l’expression de mes sincères remerciements. Arnaud Thauvron © Dunod. La photocopie non autorisée est un délit. XI Table des matières Partie 1 Le conseil en gestion de patrimoine Les professionnels de la gestion de patrimoine 1 7 Renaud Salomon Section 1 Les obligations des conseillers en gestion de patrimoine 8 Section 2 La responsabilité des conseillers en gestion de patrimoine 10 Le diagnostic patrimonial 2 15 Bruno Dalmas, Pascal Pineau et Vincent Cornilleau Section 1 Préambule 15 Section 2 Le recensement patrimonial 20 Section 3 L’analyse patrimoniale 33 Section 4 La stratégie patrimoniale 34 La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine 3 35 Pascal Pineau Section 1 Le nom patronymique, le premier titre de propriété 36 Section 2 De la propriété à l’utilité 39 GESTION DE PATRIMOINE XII Partie 2 La dimension juridique de la gestion de patrimoine Les régimes matrimoniaux 4 45 uploads/s1/ gestion-de-patrimoine-strategie-juridiques-fiscales-et-financieres.pdf