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Cahier special des charges repas scolaires

brochurerepas triptyquepat Page CAHIER SPECIAL DES CHARGES Objet confection et livraison de repas dans des collectivités d ? enfants de à ans b Références à compléter par le Pouvoir adjudicateur Editeur Responsable Frédéric Delcor ?? N d ? édition ?? Graphisme Quentin Van Gysel pour www contrecourant be Cbrochurerepas triptyquepat Page PROCEDURE Le présent marché est passé par à choisir - appel d ? o ?re avec publicité européenne montant estimé du marché euros HTVA OU - appel d ? o ?re avec publicité belge montant estimé du marché et euros HTVA OU - procédure négociée sans publicité montant estimé du marché est euros HTVA REMISE DES OFFRES b Les o ?res doivent parvenir au Pouvoir adjudicateur pour le à compléter date et heure au plus tard à l ? adresse suivante b à compléter Adresse de remise des o ?res PERSONNE DE CONTACT Tout renseignement complémentaire à propos du présent marché peut être obtenu auprès de b à compléter Nom et coordonnées de la personne de contact Cbrochurerepas triptyquepat Page ère PARTIE CLAUSES ADMINISTRATIVES REGLEMENTATION APPLICABLE ET DOCUMENT DU MARCHE CARACTERISTIQUES DU MARCHE Mode de passation Pouvoir Adjudicateur Objet du marché Détermination des prix Sélection qualitative Régularité des o ?res Eléments d ? évaluation DISPOSITION PARTICULIERE A L ? OFFRE Modèle d ? o ?re Contenu de l ? o ?re Enoncé des prix Langue utilisée Depôt des o ?res Remise des o ?res Séance d ? ouverture des o ?res Délais d ? engagement des soumissionnaires PRECISION RELATIVE A L ? EXECUTION DU MARCHE Fonctionnaire dirigeant Correspondance Cautionnement Sous-traitants Modalités d ? exécution Lieu et contrôle des prestations Réception et ?n du marché Paiement Pénalités Résiliation Responsabilité de l ? adjudicataire Compétence juridictionnelle ème PARTIE CLAUSES TECHNIQUES Exigences nutritionnelles Hygiène des denrées alimentaires Exigences relatives au plan alimentaire Éducation au goût O ?re de repas Présentation et quantité Apports nutritionnels Critères de choix des aliments Grammages repas Plan alimentaire des repas Boisson Qualité et provenance des aliments Cbrochurerepas triptyquepat Page Obligations de l ? adjudicataire Respect des réglementations en vigueur Formations et savoir-faire Personnel Achats Rapportage annuel Véhicules Incidents Information du Pouvoir adjudicateur et commande des repas Information des béné ?ciaires des repas et des parents Gestion des déchets Utilisation de la cuisine centrale du Pouvoir adjudicateur Le Pouvoir adjudicateur peut mettre sa cuisine à disposition de l ? adjudicataire En cas de non utilisation de la cuisine le point du présent Cahier spécial des charges doit être supprimé Généralités Usage des locaux mis à la disposition Entretien et nettoyage Mobilier ?? vaisselle Matériel de cuisine servant à la confection de repas pour le Pouvoir adjudicateur Matériel de cuisine supplémentaire n ? appartenant pas au Pouvoir adjudicateur Fluides Accessibilité par téléphone fax et courriel LIVRAISON DES REPAS ET SERVICE D ? ECHANGE D ? INFORMATION PERSONNEL DE SERVICE DE DISTRIBUTION DES REPAS Autorité Vêtements de travail MARQUE CESSION DE DROITS ET OBLIGATIONS JURIDICTION COMPETENTE ème PARTIE MODELE DE DOCUMENTS ANNEXE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE FORMULAIRE DE