Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables 07/09/20

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables 07/09/2007 Bibliographie réalisée par : - DAEI/SESP/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports (Anne-Marie Gouédard, Isabelle Hildwein) Grenelle Environnement / Recherche bibliographique Groupe de travail n° 1 : Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie Thème : Transports SOMMAIRE Economie et politique de l’environnement – Prospective ............................................. 2 Bruit des transports ........................................................................................................... 10 Emissions des véhicules – Pollution de l’air.................................................................... 31 Energie – Biocarburants ................................................................................................... 49 Entreprises – Actions durables - plans de transport ...................................................... 56 Europe – International...................................................................................................... 60 Infrastructures durables ................................................................................................... 67 Effets externes du transport– Tarification – Péages ....................................................... 72 Mobilité urbaine – Etalement urbain............................................................................... 81 Transport multimodal – Comodalité - Report modal..................................................... 88 Transport de déchets ....................................................................................................... 92 Véhicules propres .......................................................................................................... 102 -2- _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007 Economie et politique du transport et de l’environnement - Prospective Rapports au ministre – Grands rapports 1995-2007 MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP) Indicateurs de suivi de la politique de transport – Volet « Objectifs généraux ». Rapport 1996-2005. Paris, SESP, 2007.- 59 p. Localisation : CDAT 14450 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000440/index.shtml?xtor=EPR-526 MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP) La demande de transport en 2025 – Projections des tendances et des inflexions – Note de mise à jour du rapport d’octobre 2004. Paris, SESP, mai 2007.- 34 p. Localisation : CDAT 15173 http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=235 CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS Réflexions à propos d’une politique des transports au regard des expériences d’un développement durable. Paris, CNT, 2007.- 9 p. http://www.cnt.fr/UserFiles/File/avis/ReflexionsPolitiqueTransportsDurablesSP070605.pdf CENTRE D’ANALYSE ECONOMIQUE (CAE) DIDIER (M), PRUD'HOMME (R), GUESNERIE (R), BIED CHARRETON (H), BUREAU (D), GINTZ (R), LACROIX (F), MAURICE (J), SEABRIGHT (P) Infrastructures de transport, mobilité et croissance.- Paris, Documentation française (La), 2007.- 241 p., tabl. Localisation : CDAT 17025 ; CIDEDD NP070401 http://www.cae.gouv.fr/rapports/069.htm BELTOISE (JP) Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d’émissions polluantes des véhicules. Paris, La Documentation Française, 2007 A – Rapport – pag. mult. B – Annexes – pag. mult. Rapport au Ministre de l’équipement Localisation : CDAT 14870 ; CIDEDD NP070455 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/index.shtml CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE ABRAHAM (C) Le transport routier de marchandises. Document d'orientation. Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007.- 37 p., tabl., graph., bibliogr. -3- _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007 - De la tarification routière obligatoire à l'Europe à vingt-sept, une évolution très rapide : le secteur est très encadré jusqu'au tournant libéral des années 80, le contrat de progrès de 1984 est une tentative de réponse à la concurrence ruineuse, la véritable entrée en scène de l'Europe dans le secteur du transport n'intervient que dans les années 1990, le mémorandum français de 2005 stipule qu'une meilleure harmonisation des règles de concurrence est nécessaire, la dynamique des trafics est liée à l'activité économique et à l'élargissement de l'espace européen. - Le transport routier de marchandises est confronté à des problèmes d'emploi, de compétitivité, d'image et devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre. - Pistes de réflexion pour un horizon 2015 : nécessité d'une bonne compréhension de la situation actuelle du transport routier de marchandises et de son évolution, la réflexion de la mission doit s'articuler autour du développement, de la compétitivité économique et de l'emploi, des questions sociales, de la réduction des émissions de CO², de l'acceptation sociale des poids lourds, les trois clés de la réflexion sont la nécessité d'une vision partagée, d'un dialogue approfondi avec nos partenaires européens, de l'intervention publique dans le secteur. Localisation : CDAT 17007 Changements climatiques et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs territoriaux. Paris : Réseau Action Climat France, 2007.- 128 p., graph., phot., notes, bibliogr. Le manuel a pour finalité de mieux cerner le problème ''climat et transports'' en montrant les enjeux, les responsabilités et les grandes priorités visant à freiner les tendances du transport motorisé. Il invite les acteurs territoriaux à agir en suivant un certain nombre de recommandations (démarche participative, urbanisme et relocalisation des activités, transfert modal, réduction des émissions unitaires des véhicules...). Celles-ci s'appuient sur quelques démarches locales dont on peut s'inspirer (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 48447) ; CDAT 16604 ; CIDEDD NP069595 MINISTERE DE L’EQUIPEMENT. Conseil général des ponts et chaussées Démarche prospective transports 2050 : éléments de réflexion. Paris : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 2006. - 54 p., graph., tabl., schéma La démarche prospective Transports 2050 a été initiée et conduite par le Conseil Général des Ponts et Chaussées en vue d'engager un débat sur le devenir à long terme du système des transports. Elle est destinée à favoriser l'émergence d'une culture du long terme, partagée avec les services du ministère des Transports et ses partenaires, et à construire des références communes et des questionnements à soumettre aux décideurs publics. À partir de la construction de plusieurs scénarios marquant des inflexions plus ou moins fortes en matière énergétique, démographique et économique, cette démarche évalue en ordre de grandeur l'évolution à l'horizon 2050 des différents flux de transport concernant le territoire national. Le rapport apporte des premiers éléments de problématique et de débat sur les enjeux et priorités des politiques de transport à long terme à savoir les tendances d'évolution des différents flux de transport ; les potentialités de développement des modes complémentaires à la route ; les besoins d'infrastructures, au-delà de la réalisation des projets du CIADT de décembre 2003 et les perspectives de réduction significative des émissions de CO2 dans une perspective de développement durable. Le rapport présente d'abord l'objectif et les acteurs puis explique l'élaboration des quatre scénarios exploratoire avant de les exposer. Il réalise ensuite la synthèse générale et envisage les suites de la démarche (d'après le résumé de l'auteur) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59978 ; CDAT 16000 ; CIDEDD NP068025 http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1595 MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Mobilité, transport et environnement - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement La Documentation Française, 2006.- 405 p. Réponses environnement -4- _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007 Après un examen des déterminants de la mobilité, de ses développements historiques, de ses formes nouvelles et de ses perspectives, le rapport fait l'inventaire des pressions des transports sur l'environnement et expose les méthodes pour les évaluer. Il examine aussi les instruments de maîtrise des nuisances environnementales des transports, en les replaçant dans le contexte des développements européens. Localisation : CIDEDD NP068262 ; CDAT 16374 CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE SYROTA (J) Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2030-2050. - Rapport d’orientation, avril 2007.- 130 p. - Rapport d'étape de la Commission énergie, novembre 2006.- 60 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 1 ''Enseignements du passé''.- 75 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 2 ''Perspectives offre/demande'' et Annexes.- 103 p. Paris, Conseil d'analyse stratégique, 2007, tabl., graph., bibliogr. - Rapport principal : la politique énergétique française face aux défis planétaires, la politique énergétique française et l'Europe, opportunités et contraintes, les axes et les conditions de mise en oeuvre de la politique énergétique nationale. - Rapport du groupe 1 : les principaux exercices de prospective, la réalité des évolutions, les enseignements à tirer, l'évolution des techniques et des coûts des énergies, l'évolution des opinions et des comportements, les politiques publiques : actions de communication, politiques de réduction de la demande et de développement de l'offre. - Rapport du groupe 2 : référentiels des politiques énergétiques, scénarios tendanciels, inflexions : réserves des différentes énergies, montée des prix des énergies fossiles, tendances dans la production d'électricité, horizons caractéristiques d'ici 2050, à long, moyen et court terme. En annexe : prix du pétrole et des autres énergies, données sur les évolutions climatiques, géopolitique de l'énergie. Localisation : CDAT 16489 ; CIDEDD NP070381 ; CDU (IA 48441) http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=523 CONSEIL DES IMPOTS Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République. Paris, Journal officiel, 2005.- 165 p., tabl., bibliogr. La fiscalité fait partie des instruments de mise en oeuvre d'une politique de protection de l'environnement en complément de la réglementation. C'est dans ce contexte que le Conseil des impôts a retenu le thème de la fiscalité et de l'environnement pour son XXIIIème rapport au Président de la République. De ses analyses, le Conseil des impôts retient qu'une véritable et profonde transformation de notre système fiscal actuel, fondée sur la fiscalité environnementale, n'est pas actuellement envisageable, mais que des aménagements sont à la fois souhaitables et possibles. Il formule, en ce sens, quelques propositions pour remédier à certaines des faiblesses constatées. Localisation : CDAT 15847 ; CIDEDD NP066165 ; CDU (IA 46622) http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000565/index.shtml MINISTERE DE L’EQUIPEMENT Instruction-cadre relative aux méthodes d’évaluation économique des grands projets d’infrastructures de transport du 25 mars 2004 – Mise à jour 27 mai 2005. Paris, Ministère de l’équipement, 2005 – pag. mult., annexes L'instruction-cadre du ministre du 25 mars 2004 relative aux méthodes uploads/s1/ grenelle-transports-bibliographie.pdf