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Cas rns bf 1 Application El HAJ ALLAL gère une entreprise individuelle au capital de Dhs dont l ? activité est la commercialisation des articles de sport Au N le béné ?ce comptable de N est de Dh Depuis ans le chi ?re d ? a ?aire n ? a jamais dépasse Dhs

Application El HAJ ALLAL gère une entreprise individuelle au capital de Dhs dont l ? activité est la commercialisation des articles de sport Au N le béné ?ce comptable de N est de Dh Depuis ans le chi ?re d ? a ?aire n ? a jamais dépasse Dhs L ? analyse du compte de produits et charges fait ressortir les informations suivantes Parmi les produits comptabilises -revenus de participation au capital d ? une SA soumise a l ? IS dans laquelle EL HAJ ALLAL possède du capital Dhs -ventes de marchandises au Maroc -livraison faite durant N Dhs mais a crédit -ventes réalisées en N et encaissées mais la livraison reportée a janvier N Dhs -intérêts reçus d ? un compte bloqué en banque net Dhs - dans les produits non courants on retrouve le produit de cession des immobilisations qui se décomposent comme suit Cession a la date d ? inventaire d ? une machine à Dhs Elle est acquise début mars N- pour Dhs HT Durée d ? amortissement ans - indemnité d ? assurance vie de Dhs reçue en octobre N cette assurance vie est contractée sur la tète de dirigeant depuis N- l ? entreprise versait depuis cette date une prime annuelle de dhs -dégrèvement ?scal au titre de TVA Dhs Parmi les charges comptabilisées - charges du personnel primes accordées au personnel dhs - impôts et taxes dh dont un montant de Dhs relatif a la taxe des services communaux au titre d ? une société soumise à l ? IS -frais de pèlerinage OMRA ? pour El HAJ en N Dhs -intérêts bancaires dhs - intérêts de compte courant des associes au taux de Le montant du compte courant avancé par EL HAJ a été verse en mars N de dhs Le taux d ? intérêt ?xe par le ministère de ?nance est de -amortissement d ? une voiture de tourisme acquise pour HT en N- et amortie linéairement su ans C -amortissement au droit au bail dhs -location des locaux professionnels et de stockage dhs - prix d ? acquisition d ? un micro ordinateur dhs -Dons e ?ectues en espèces a l ? association Hassan II pou les personnes handicapées dhs -provision pour dépréciation du lot de marchandises - provision pour IR dhs -provision pour créances douteuses évaluées sur la base des impayés de N- dhs Questions - Déterminer le résultat net simpli ?é - Calculez l ? IR du par EL HAJ ALLAL sachant qu ? il est marié et père de enfants - Peut-il opter au BF si oui calculer l ? IR du et quelles seraient les incidences ?scales Le coe ?cient applicable au CA pour la détermination du béné ?ce forfaitaire et pour le béné ?ce minimum CSolution Eléments Résultat comptable avant impôt Revenus de participation Ventes des marchandises au Maroc -livrées -non encore livrées Réintégrati ons Déductions justi ?cations Ils béné ?cient d ? un abattement de Il convient de les déduire pour éviter la