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Ccafp 1 CCAFP Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Marché passé aprèsappel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix en application de l ? alinéa ? de l ? art et ? de

CCAFP Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Marché passé aprèsappel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix en application de l ? alinéa ? de l ? art et ? de l ? art et l ? alinéa ? de l ? art du règlement des achats de l ? ONEE du ermai ENGAGEMENT DES PARTIES CONTRACTANTES ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE ?? Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Monsieur ABDERRAHIM EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal - Rabat désigné ci-après par ONEE ?? Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage D ? une part ET La société dûment représentée par la personne ayant engagée et signée l ? acte d ? engagement joint au présent marché désignée ci-après par l ? entrepreneur D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CCCAFP Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Marché passé aprèsappel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix en application de l ? alinéa ? de l ? art et ? de l ? art et l ? alinéa ? de l ? art du règlement des achats de l ? ONEE du ermai ENGAGEMENT DES PARTIES CONTRACTANTES ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE ?? Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Monsieur ABDERRAHIM EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal - Rabat désigné ci-après par ONEE ?? Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage D ? une part ET La société dûment représentée par la personne ayant engagée et signée l ? acte d ? engagement joint au présent marché désignée ci-après par l ? entrepreneur D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CCCAFP Réalisation de cinq forages dans la region de Taourirt -El Aioun Sommaire CHAPITRE PRELIMINAIRE - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DU MARCHÉ ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ ARTICLE OBLIGATIONS GÉNÉRALES DES PARTIES CONTRACTANTES MA? TRE D ? ?UVRE ET MAITRE D ? OUVRAGE SOUS - TRAITANCE CHAPITRE I ?? DELAIS ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION ARTICLE INTERRUPTIONS DES TRAVAUX INTERRUPTIONS POUR INTEMPÉRIES ARTICLE PÉNALITÉS DE RETARD CHAPITRE III - EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE MAGASINAGE TRANSPORT ET MONTAGE MAGASINAGE CHAPITRE IV - RECEPTION ET GARANTIES ARTICLE RÉCEPTION ESSAIS ET MISES EN SERVICE RÉCEPTION PROVISOIRE ARTICLE GARANTIES DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE CHAPITRE V - PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES ARTICLE MODALITÉS DE PAIEMENT ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENTS PAIEMENT DES TRAVAUX AUTRES QUE CEUX DES ÉQUIPEMENTS PAIEMENT DES TRAVAUX D ? ÉQUIPEMENTS ARTICLE RÉVISION DES PRIX RÉVISION DES PRIX ARTICLE