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Ccap clauses MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ENSICAEN Secrétariat Général Service des Marchés Publics boulevard Maréchal Juin CAEN CEDEX Tél REMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE Ecole Nationale Supérieure d ? Ingénieurs et Cen

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ENSICAEN Secrétariat Général Service des Marchés Publics boulevard Maréchal Juin CAEN CEDEX Tél REMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE Ecole Nationale Supérieure d ? Ingénieurs et Centre de Recherche Cahier des Clauses Administratives Particulières Page sur DB CCAP SGE CREMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES - OBJET DU MARCHE - DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS - DUREE DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE DELAIS D ? EXECUTION OU DE LIVRAISON - DELAIS DE BASE - PROLONGATION DES DELAIS ARTICLE CONDITIONS D ? EXECUTION DES PRESTATIONS - DISPOSITIONS GENERALES - CONDITIONS DE LIVRAISON - FORMATION DU PERSONNEL ARTICLE VERIFICATIONS ET ADMISSION ARTICLE NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS - GARANTIE TECHNIQUE - MAINTENANCE ET EVOLUTION TECHNOLOGIQUE ARTICLE MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE ARTICLE GARANTIES FINANCIERES ARTICLE AVANCE - CONDITIONS DE VERSEMENT ET DE REMBOURSEMENT - GARANTIES FINANCIERES DE L ? AVANCE ARTICLE PRIX DU MARCHE - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES - VARIATIONS DANS LES PRIX ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS - MODE DE REGLEMENT Page sur DB CCAP SGE CREMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE ARTICLE PENALITES - PENALITES DE RETARD - PENALITES D ? INDISPONIBILITE ARTICLE MARCHE DE MATERIELS INFORMATIQUES LOGICIELS OU PROGICIELS - FOURNITURE DE PROGICIELS - DROIT D ? USAGE - DROIT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE ARTICLE ASSURANCES ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE DROIT ET LANGUE ARTICLE CLAUSES COMPLEMENTAIRES ARTICLE DEROGATIONS AU C C A G FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Page sur DB CCAP SGE CREMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Article premier Objet de la consultation - Dispositions générales - Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières C C A P concernent REMPLACEMENT DU COEUR DU RESEAU INFORMATIQUE L ? ENSICAEN Ecole Nationale Supérieure d ? Ingénieurs de Caen est dotée d ? un réseau informatique IPv Ethernet interconnecté au réseau régional BAS -NORMAND VIKMAN Le réseau actuel de l ? ENSICAEN est consitué d ? une passerelle et de noeuds intermédiaires reliés par des rocades optiques La passerelle actuelle est vieillissante et n ? est plus supportée L ? objectif de cet appel d ? o ?re est de remplacer le coeur du réseau par des équipement fonctionnels et évolutifs qui s ? intègreront dans le réseau existant et pourront accueillir les protocoles et les technologies informatiques du futur exemples Multicast IPv MPLS et VoIP Lieu x d ? exécution ENSICAEN - Décomposition en tranches et lots Il n ? est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots - Durée du marché La durée du marché se confond avec le délai d ? exécution indiqué à l ? acte d ? engagement et au présent C C A P Article Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité A Pièces