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Cersa 25082016055049 togo procedures procurement manual version

MANUEL DE PROCEDURES DE PASSATION DE MARCHES Du CERSA Décembre CTable des matières SIGLES CONTEXTE A RÉGLEMENTATION DES MARCHÉS DU CERSA DE L ? UNIVERSITÉ DE LOMÉ A Textes de référence A Règles et principes de passation des marchés à observer A Examens et Audits A Examen par l ? Association des décisions de Passation des Marchés A Audit de la Passation de Marchés B RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE C ORGANES DE PASSATION DES MARCHÉS D PLANIFICATION DE LA PASSATION DES MARCHÉS D Plani ?cation des Marchés PPM Plan de Passation des Marchés D Seuils des marchés D Préparation des Dossiers de mise en concurrence E MÉTHODES DE PASSATION DE MARCHÉS APPLICABLES AU CERSA E Marchés de Travaux et d ? Acquisition d ? Équipements et services non consultants E Appel d ? O ?res International AOI E Appel d ? O ?res International Restreint AOIR E Appel d ? O ?res National AON E Consultation de Fournisseurs CF E Entente Directe ED E Services de Consultants E Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût SFQC E Sélection au Moindre Coût SMC E Sélection Fondée sur la Quali ?cation des Consultants QC E Sélection de Consultants par Entente Directe ED E Sélection de Consultants Individuels CI F PROCESSUS DE PASSATION DE MARCHÉS F Processus de passation de marchés de travaux F Processus de passation d ? Équipements Processus de Passation de Marchés de Travaux et d ? Équipements Processus de Consultation de Fournisseurs F Processus de sélection de Services de Consultants Processus de Sélection de Consultants G RÈGLES D ? ÉVALUATION ET D ? ATTRIBUTION DES MARCHÉS ET DES CONTRATS G Règles générales applicables aux règlements d ? appel d ? o ?res ou de consultation G Règles générales applicables à l ? ouverture et à l ? analyse des o ?res G Règles générales applicables à l ? attribution des marchés et contrats G Règles générales applicables à la préparation des marchés et contrats H CONTRÔLE DE L ? EXÉCUTION DES TRAVAUX CH Supervision des travaux H Réception Provisoire H Délai de garantie H Réception Dé ?nitive H Procédures de Gestion des Marchés résiliés ou mis sous tutelle en régie H Cas de marché résilié H Cas de mise sous tutelle H Comptabilités des marchés et paiements H Engagements H Présentation des décomptes H Contrôle des décomptes et règlement H Ordonnancement des paiements H CONTROLE DE L ? EXECUTION DES MARCHES DE CONSULTANTS H Supervision des marches de consultants H Le rapport de démarrage de la mission du consultant H Les livrables attendus du consultant H Les décomptes du consultants H Les rapports d ? activités et de ?n de mission I ARCHIVAGE DE LA DOCUMENTATION DE LA PASSATION DES MARCHES DE LA GESTION DES CONTRATS ET DE LA SUPERVISION DE LA MISE EN OEUVRE I Documents à archiver pour les marchés de travaux et d ? équipements passés par appel d ? o ?res I Documents à archiver pour les achats passés par Consultations de Fournisseurs I Documents à