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Produits contrôlés à l'importation Réglementations Techniques Particulières/Nor

Produits contrôlés à l'importation Réglementations Techniques Particulières/Normes Obligatoires correspondantes Indice de Classement de la Norme Obligatoire المنتوج / التشريع -المواصفة رقم التشريعات / مرجع المواصفات رقم التشريعات / مرجع المواصفات Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension األجهزة الكهربائية المعدة لالستخدام في توترات معينةArrêté n°2573-14 Equipements concernés par la compatibilité électromagnétique التجهيزات المعنية بالتوافق الكهرومغناطيسيArrêté n°2574-14 Jouets اللعبArrêté n°2575-14 Détergents مواد التنظيفArrêté n°3486-13 Masques de protection en tissu non tissé à usage non médical الكمامات الواقية من الثوب غير المنسوج لالستعمال غير الطبيArrêté N° 1060.20 Masques de protection en tissu à usage non médical الكمامات الواقية من الثوب لالستعمال غير الطبيArrêté N° 1619-20 Produits sidérurgiques Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudé et fils a haute adhérence . NM 01.4.080-2011 NM 01.4.080-2011 Produits sidérurgiques – Ronds lisses pour béton armé ; (REV) NM 01.4.095-2006 NM 01.4.095-2006 Produits sidérurgiques – Armatures pour béton armé – Barres et couronnes à haute adhérence non soudables NM 01.4.096 NM 01.4.096 Produits sidérurgiques – Armatures pour béton armé – Barres et couronnes à haute adhérence – Soudables (REV) –p. NM 01.4.097 NM 01.4.097 Tôles et bandes en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison Partie 2 : Aciers non alliés et faiblement alliés à propriétés spécifiées à températures ambiante et élevée (IC : NM 01.4.180) –16p. NM ISO 9328-2-2001 NM 01.4.180 Tôles et bandes en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison Partie 3 : Aciers alliés au nickel à propriétés spécifiées à basses températures (IC : NM 01.4.181) –10p. NM ISO 9328-3-2001 NM 01.4.181 Armatures pour béton armé Treillis soudés et éléments constitutifs NM 01.4.220-2011 NM 01.4.220-2011 Tôles en acier au carbone laminées à froid, revêtues en continu d’un dépôt électrolytique d’étain de qualité commerciale et pour emboutissage (IC : NM 01.4.369) -14p. NM ISO 5950-2003 NM 01.4.369 Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 2: Conditions techniques de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique NM EN 10149-2-2016 NM 01.4.452 Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 3: Conditions techniques de livraison des aciers à l'état normalisé ou laminage normalisant. NM EN 10149-3-2016 NM 01.4.453 Produits plats laminés à froid à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions techniques de livraison NM EN 10268 - 2011 NM 01.4.458 Produits plats laminés à froid, non revêtus ou revêtus de zinc ou du zinc-nickel par voie électrolytiqueen acier à bas carbone et en acier à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Tolérances sur les dimensions et sur la forme NM EN 10131 NM 01.4.650-2006 Produits plats laminés à froid, en acier à bas carbone pour formage à froid - Conditions techniques de livraison NM EN 10130 NM 01.4.653-2006 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1: conditions techniques générales de livraison NM EN 10025-1 NM 01.4.833 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2: Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés NM EN 10025-2 NM 01.4.834 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3: Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé NM EN 10025-3 NM 01.4.835 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4: Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique NM EN 10025-4 NM 01.4.836 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5: Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique NM EN 10025-5 NM 01.4.837 LISTE DES PRODUITS INDUSTRIELS SOUMIS A LA REGLEMENTATION TECHNIQUE MAROCAINE mise à jour du 29/01/2021 قائمة بالمنتوجات الصناعية الخاضعة لألنظمة التقنية المغربية 1/9 dernière mise à jour, le 29-01-2021 المنتوج / التشريع -المواصفة رقم التشريعات / مرجع المواصفات رقم التشريعات / مرجع المواصفات Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6: Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu NM EN 10025-6 NM 01.4.838 Produits plats en acier à bas carbone revêtus en continu par immersion à chaud - Conditions techniques de livraison NM EN 10346 NM 01.4.965 Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions générales de sécurité ;43p NM 02.3.500-2005 NM 02.3.500-2005 Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles ;48p NM 02.3.501-2005 NM 02.3.501-2005 Allumettes – Exigences de sécurité – 12p. NM 03.2.140-2000 NM 03.2.140-2000 Peintures - Enduits de peinture pour travaux intérieurs - Spécifications -07p. NM 03.3.124-1993 NM 03.3.124-1993 Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : Essai de performance en laboratoire (IC : 03.3.220) -14p. NM ISO 12944-6-2004 NM 03.3.220 Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Spécifications 16p NM 03.3.254-2005 NM 03.3.254-2005 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches -05p. NM 03.3.255-2005 NM 03.3.255-2005 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces humides -05p. NM 03.3.256-2005 NM 03.3.256-2005 Articles pour usage sanitaires et domestiques – Couches-bébé à usage unique – Types de couches-bébé - Valeurs des caractéristiques fonctionnelles des constituants – Mode de désignation et information pour le consommateur NM 04.4.015 NM 04.4.015 Tuyaux en caoutchouc pour aspiration et refoulement d'eau - Spécifications NM ISO 4641 NM 05.2.004 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - partie 1 : Caoutchouc vulcanisé. NM EN 681-1 NM 05.2.018 Joints toriques en caoutchouc -Désignation, dimensions et tolérances - Joints de haute précision -09p. NM 05.2.020-1999 NM 05.2.020-1999 Joints toriques en caoutchouc - Caractéristiques des matériaux pour les joints toriques les plus couramment utilisés -09p. NM 05.2.022-1999 NM 05.2.022-1999 Tuyaux et flexibles en caoutchoucs et en plastiques – Rapports des pressions d’épreuve et d’éclatement à la pression de service –05p. NM ISO 7751 NM 05.2.025 Films thermoplastiques de couverture pour utilisation en agriculture et horticulture ;13P NM 05.2.057 NM 05.2.057 Plastiques - Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture - Conditions de mise en œuvre et d'utilisation ;19P NM 05.2.059 NM 05.2.059 Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications –09p. NM 05.2.215-2000 NM 05.2.215-2000 Pneumatiques pour voitures particulières et leurs remorques – Spécifications Rév. 23p NM 05.2.500-2010 NM 05.2.500-2010 Pneumatiques pour voitures utilitaires et leurs remorques (camionnettes, poids lourds et leurs remorques) NM 05.2.501 NM 05.2.501 Bandes d’arrêt d’eau - Produits en caoutchouc – Spécifications -14p. NM 05.2.520-2005 NM 05.2.520-2005 Tubes, tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour le propane commercial, le butane commercial et leurs mélanges en phase vapeur -Exigences relatives aux tubes et tuyaux en caoutchouc et en plastique -11p. NM 05.2.523-2004 NM 05.2.523-2004 Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes (IC 05.5.212) ; 23 P NM ISO 21003-2-2010 NM 05.5.212 Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes NM ISO 15877-2 NM 05.5.232 Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords NM ISO 15877-3 NM 05.5.233 Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : tubes (IC 05.5.236) ; 22 P NM ISO 15876-2 - 2010 NM 05.5.236 Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 3 : raccords (IC 05.5.237) ; 20 P NM ISO 15876-3-2010 NM 05.5.237 Plastiques - Systèmes de canalisation en CPVC ou PVCC pour le transport des eaux chaudes et froides avec pression Spécifications - Tubes -17p. NM 05.6.027-1999 NM 05.6.027-1999 Plastiques - Systèmes de canalisation en CPVC ou PVCC pour le transport des eaux chaudes et froides avec pression Spécifications - Raccords -07p. NM 05.6.028-1999 NM 05.6.028-1999 Plastiques - Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour la conduite de liquides avec pression - Spécifications ; (Rév) 27p NM 05.6.046-2005 NM 05.6.046-2005 Plastiques - Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié – Série pression - Spécification -14p. NM 05.6.057-1996 NM 05.6.057-1996 Plastiques - Tubes en polychlorure de vinyle allégé pour installations d’évacuation sans pression des eaux domestiques - Spécifications -08p. NM 05.6.102-2000 NM 05.6.102-2000 Plastiques - Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour installations d’évacuation sans pression des eaux domestiques - Spécifications -10p. NM 05.6.103-2000 NM 05.6.103-2000 Plastiques - Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié pour installations d’évacuation sans pression des eaux domestiques - Spécifications -09p. NM 05.6.104-2000 NM 05.6.104-2000 Plastiques - Eléments de canalisation en polychlorure de vinyle non plastifié - Assemblages à bagues d’étanchéité pour installation d’évacuation sans pression des eaux domestiques - Aptitude à l’emploi - Spécifications -07p. NM 05.6.107-2000 NM uploads/s3/ liste-des-produits-soumis-au-controle-29-01-2021.pdf