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Comptabilite approfondie Institut International des Sciences Commerciales et Manag ement Ecole supérieure de Gestion du Groupe PGSM Comptabilité approfondie Comptabilité spéciale Présenté par Mr A LAKHDARI Expert Comptable diplômé d ? Etat CComptabilité a

Institut International des Sciences Commerciales et Manag ement Ecole supérieure de Gestion du Groupe PGSM Comptabilité approfondie Comptabilité spéciale Présenté par Mr A LAKHDARI Expert Comptable diplômé d ? Etat CComptabilité approfondie Comptabilité spéciale Présenté par Mr A LAKHDARI Expert Comptable diplômé d ? Etat CSOMMAIRE I La cession des immobilisations incorporelles et corporelles et les incidences ?scales II la cession des immobilisations ?nancières des valeurs mobilières de placement et des autres titres et les incidences ?scales III Les monnaies étrangères par ticularités et incidences ?scales IV les emprunts obligataires et incidences ?scales V Le crédit-bail CDé ?nitions Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels ayant une substance physique ? ? Qui sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et services soit pour être loués à des tiers soit à des ?ns administratives ? Dont on s ? attend à ce qu ? ils soient utilisés sur plus d ? un exercice - Une immobilisation corporelle est un actif corporel détenu par une entité pour la production la fourniture de services la location l ? utilisation à des ?ns administratives et dont la durée d ? utilisation est censée se prolonger au- delà de la durée d ? un exercice CDé ?nitions L ? amortissement est la répar tition systématique du montant amor tissable d ? un actif sur sa durée d ? utilité ? Selon le point de la liste des dé ?nitions du SCF L ? amortissement est la répartition systématique du montant amortissable d ? un actif sur sa durée d ? utilité estimée selon un plan d ? amortissement et en tenant compte de la valeur résiduelle probable de l ? actif à l ? issue de cette durée Le montant amortissable est le coût d ? un actif ou tout autre montant substitué au coût dans les états ?nanciers diminué de sa valeur résiduelle - ? le montant amortissable est réparti de façon systématique sur la durée d ? utilité de l ? actif en tenant compte de la valeur résiduelle probable de cet actif à l ? issue de sa période d ? utilité pour l ? entité et dans la mesure o? cette valeur résiduelle peut être déterminée de façon ?able ? CDé ?nitions Principe de la prééminence de la réalité économique sur la forme juridique La notion de détention selon le SCF n'est pas forcément la même que la notion de droit de propriété Elle résulte souvent du droit de propriété mais il est surtout essentiel que l'entreprise ait la capacité de contrôler les avantages économiques attendus Il faut prêter attention à la substance et à la réalité économique et non pas seulement à la forme juridique Ce principe est repris dans le cadre conceptuel du SCF article de la loi - Ainsi que dans les dispositions du SCF article - et point Des dé ?nitions CDé ?nitions La durée d ? utilité est soit la période pendant laquelle l ? entreprise