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JANVIER 2017 Code de conduite d'Intel JANVIER 2017 Du PDG d'Intel La société In

JANVIER 2017 Code de conduite d'Intel JANVIER 2017 Du PDG d'Intel La société Intel est régulièrement reconnue au niveau mondial comme une des entreprises ayant le plus conscience de ses responsabilités sociales et déontologiques. J'aimerais vous remercier de votre respect des valeurs d'Intel, qui permet de maintenir la confiance et l'admiration qui sont le fondement de la réputation de notre société. Alors que nous relevons de nouveaux défis et accroissons notre présence sur des marchés en évolution rapide, nous devons veiller à ne jamais nous écarter de nos valeurs et des normes éthiques les plus rigoureuses. Ces valeurs et ces normes fondamentales sont au cœur d'une culture d'entreprise unique qui différencie Intel, établit notre marque et constitue une source d'inspiration pour nos clients et nos fournisseurs. Notre Code de conduite est et restera toujours la référence sur laquelle nous appuyer. Le Code énonce les règles de probité et de déontologie devant être suivies par tous les employés. Engagez-vous à le lire, à en parler, et à le respecter. Si vous avez des questions ou des préoccupations, merci de contacter votre directeur, le juriste de votre business group, votre responsable des questions déontologiques et de conformité, un membre du groupe de conformité aux normes juridiques et déontologiques (Intel Ethics & Legal Compliance) ou le Portail de signalement des problèmes déontologiques et de conformité (intel.ethicspoint.com). Je me réjouis de votre engagement continu et je sais pouvoir compter sur votre détermination constante à mener chaque jour vos activités professionnelles selon nos valeurs. Brian Krzanich Président-directeur général JANVIER 2017 Sommaire Une culture de l'intégrité sans compromis ........................................................... 1 Nos valeurs ..................................................................................................... 2 Votre responsabilité .......................................................................................... 4 Principes du Code .............................................................................. 4 Poser des questions et faire part de ses préoccupations ........................................ 6 Comment obtenir des conseils et faire part de ses préoccupations ............ 6 Politique visant à lutter contre les représailles ....................................... 7 Mener nos activités avec honnêteté et intégrité .................................................... 8 Communiquer avec clarté et professionnalisme dans nos activités ............ 8 Poursuite des activités avec les clients, les fournisseurs, les distributeurs et les tiers ............................................................................................ 8 Être une société citoyenne responsable ................................................. 9 Préparation des documents financiers ou autres registres avec exactitude. 9 Suivre la Lettre et l'Esprit de la Loi ................................................................... 10 Antitrust .......................................................................................... 10 Corruption et anti-corruption .............................................................. 11 Environnement, santé et sécurité ........................................................ 11 Sécurité des produits ......................................................................... 12 Conformité aux lois sur l'importation et l'exportation ............................. 12 Délit d'initié ...................................................................................... 13 Propriété intellectuelle ....................................................................... 13 Protection des données personnelles ................................................... 14 Communications publiques ................................................................. 14 Se respecter mutuellement .............................................................................. 15 Une communication ouverte et honnête ............................................... 15 Égalité des chances en matière d'emploi et discrimination ...................... 15 Anti-harcèlement .............................................................................. 16 Traite des êtres humains, travail des enfants et travail forcé .................. 16 Sécurité ........................................................................................... 16 Violence au travail ............................................................................ 17 Agir au mieux des intérêts d'Intel et éviter les conflits d'intérêt ............................ 17 Gérer les conflits d'intérêts ................................................................. 17 Exemples de conflit d'intérêts ............................................................. 18 JANVIER 2017 Cadeaux, repas, divertissements et voyages ........................................ 19 Protéger les biens et les informations confidentielles de la société ........................ 20 Protection les biens matériel ............................................................... 20 Protection des informations confidentielles ........................................... 20 Protéger les marques commerciales et les désignations ......................... 21 Représentation d'Intel ....................................................................... 21 Consentements et renonciations ...................................................................... 22 Mémentos ..................................................................................................... 22 Glossaire de termes et de définitions du Code de conduite ................................... 23 CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 1 Une culture de l'intégrité sans compromis Depuis la création de la société, l'intégrité et le professionnalisme sans compromis ont constitué les pierres angulaires de l'activité d'Intel. Dans tout ce que la société entreprend, Intel se réfère à un ensemble de valeurs et de principes fondamentaux et respecte ces derniers. Notre développement futur repose sur la compréhension par chacun d'entre nous de ces valeurs et de ces principes, tout en respectant en permanence une intégrité sans compromis, fondement de notre société. Le Code de conduite définit la norme de référence pour tout travail collaboratif, du développement à la livraison de produit, afin de protéger la valeur d'Intel et de ses filiales (appelés collectivement « Intel »), ainsi que de déterminer la relation avec nos clients, fournisseurs, distributeurs et autres. Chez Intel, nous devons tous nous conformer au Code, aux lignes directrices pour les employés et aux autres règles en vigueur lorsque nous poursuivons des activités liées à Intel. CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 2 Perspectives Si un objet est intelligent et connecté, c'est encore mieux si c'est avec Intel. Nos valeurs Orientation client  Écouter et répondre à nos clients, nos fournisseurs et à nos intervenants  Communiquer clairement nos intentions et attentes mutuelles  Fournir des produits et services innovants et compétitifs  Faciliter la relation avec notre entreprise  Exceller en termes de satisfaction client Prise de risques  Adopter un état d’esprit axé sur la croissance dans toutes nos activités  Encourager l'innovation et la pensée créative  Souscrire au changement et relever les défis de l'immobilisme  Accueillir toutes idées et points de vue  Tirer les leçons de nos succès et de nos erreurs  Encourager et récompenser la prise de risque éclairée Discipline  Mener nos activités en nous appuyant sur une intégrité et un professionnalisme sans compromis  Garantir un lieu de travail sûr, propre et sans risque d'accidents  Prendre des engagements et les honorer  Planifier, financer et pourvoir en personnel des projets comme il se doit  Avoir le sens du détail Un lieu de travail agréable et égalitaire  Créer un lieu de travail égalitaire qui encourage la diversité  Traiter chacun sur un pied d’égalité, avec dignité et respect  Être ouverts et francs  Promouvoir un environnement stimulant qui élargit notre main- d'œuvre  Travailler en tant qu'équipe avec le respect et la confiance mutuels  Réussir et s'amuser  Reconnaitre et récompenser les succès  Gérer la performance de manière juste et ferme  Être un atout pour nos communautés à travers le monde Qualité  Réaliser les normes d'excellence les plus élevées Orientation vers les résultats  Fixer des objectifs ambitieux et compétitifs CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 3  Faire ce qui doit être fait, et ce correctement  Apprendre, se développer et se perfectionner constamment  Être fiers de notre travail  Donner priorité aux résultats  Assumer notre responsabilité  Faire face aux problèmes et les résoudre de manière constructive  Exécuter sans faille CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 4 Votre responsabilité Le Code de conduite d'Intel s'applique à tous les employés, ainsi qu'à nos membres non-salariés du conseil d'administration au regard de leurs activités liées à Intel, et définit les attentes d'Intel Corporation et de ses filiales (appelés collectivement « Intel »). Le Code de conduite s'applique également aux co-contractants indépendants, consultants, fournisseurs et autres tiers ayant des relations commerciales avec Intel. Ces derniers peuvent établir des politiques plus restrictives, mais ne peuvent pas appliquer des politiques moins restrictives. Si vous recherchez des conseils ou souhaitez signaler des préoccupations éthiques ou connaître les procédures locales/lignes directrices supplémentaires relatives à ce Code de Conduite, veuillez noter que des spécificités peuvent s'appliquer par société ou pays, en fonction du droit local applicable. Nous encourageons les employés à consulter les questions-réponses du Code de conduite et les autres ressources connexes pour davantage d'informations. Pour toute question concernant l'application du Code de conduite, adressez-vous au service juridique ou contactez le service déontologique. Chaque employé doit lire, comprendre et suivre le Code. Les employés qui enfreignent le Code s'exposent à d'éventuelles mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu'à la résiliation du contrat de travail. Quiconque enfreint la loi s'expose de même à des sanctions civiles et pénales. Principes du Code Le Code énonce les cinq principes de conduite d'Intel :  Mener nos activités avec honnêteté et intégrité. Mener nos activités avec une intégrité et un professionnalisme sans compromis, en faisant preuve d'honnêteté et en appliquant des normes déontologiques élevées, et ce, dans toutes nos transactions commerciales, tout en traitant clients, fournisseurs, distributeurs et autres de façon juste, honnête et respectueuse.  Suivre la Lettre et l'Esprit de la Loi. S'assurer que nos décisions commerciales sont conformes à toutes les lois et les réglementations en vigueur dans les nombreux pays dans lesquels Intel mène ses activités.  Se respecter mutuellement. Travailler en tant qu'équipe dans le respect et la confiance mutuels.  Agir au mieux des intérêts d'Intel et éviter les conflits d'intérêts. Éviter les situations dans lesquelles nos intérêts personnels ou familiaux interfèrent (ou semblent interférer) avec notre capacité à prendre des décisions opérationnelles solides au mieux de l'intérêt d'Intel. CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 5  Protéger les biens et les informations confidentielles de la société. Protéger la valeur des biens d'Intel, dont les biens matériels, la propriété intellectuelle, les informations confidentielles, les marques d'Intel, son nom et sa réputation, ainsi que la confidentialité des informations de nos clients, fournisseurs et employés. CODE DE CONDUITE D'INTEL JANVIER 2017 PAGE 6 Poser des questions et faire part de ses préoccupations uploads/S4/ 2017-intel-code-of-conduct-french.pdf