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Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 1 A- Eth

Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 1 A- Ethique et déontologie I. Notions Morale, d’Ethique et de Déontologie I.1.Introduction Le mot Morale C’est un ensemble des règles et normes ou bien un ensemble des devoirs qu‘on doit les suivre dans une société, On peut dire aussi que c’est une théorie qui applique ces règles pour avoir un bon comportement à adopter dans cette société. Éthique C’est un ensemble des principes moraux, elle consiste sur l’humanité et la conscience de la personne. Et enfin la Déontologie C’est l’ensemble des règles ou d’obligations à respecter dans une profession ou une fonction dans la société, Elle peut être imposée par la loi, On peut dire que c’est un code professionnel ou secret professionnel Exemples : Médecin – psychologue – avocat –interprète – juge….. I.2. Distinction entre éthique et déontologie Au début il semble que les termes « éthique » et « déontologie » sont identiques, mais réellement ils ont un sens complètement différent car la déontologie applique directement les règles et les obligations (le code) d’une fonction donnée, par contre l’éthique donne l’importance à d’autres points de vue pour faire le choix le plus approprié et qui marche avec ses principes moraux. I.3. Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS I.3.1.L’intégrité et honnêteté • L’intégrité est étroitement associée à honnêteté être intègre, c’est penser et faire ce qui est bien en tout temps, quelques qu'en soient les conséquences. • L’intégrité de la vie universitaire de l’Université et des grades que celle-ci confère repose sur la loyauté et l’intégrité de la relation d’apprentissage enseignant-étudiant et du processus d’évaluation. I.3.2.La liberté académique • La liberté de l’enseignement et de la recherche est constitutive de la liberté académique. Elle est la condition nécessaire de la recherche de la vérité. Il appartient à l’université ainsi qu’à chaque membre de la communauté universitaire de l’affirmer et de la respecter. • Cette liberté est indispensable au développement et au partage des connaissances comme à leur transmission. L’université en garantit le respect. • Les personnes engagées dans l’enseignement, la recherche ou leurs études doivent pouvoir présenter une opinion critique sans faire l’objet de censure. Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 2 • La liberté académique impose aussi des devoirs, elle doit s’exercer dans le respect des lois, des obligations universitaires, des normes déontologiques. I.3.3.Le respect mutuel • Tous les membres de la communauté universitaire doivent s’interdire la violence. • Ils sont engagés par l’université de favoriser un milieu de travail dans lequel les personnes sont traitées avec équité et respect quelles que soient leurs affectations ou leur situations hiérarchiques. I.3.4.L’exigence de vérité scientifique, d’objectivité et d’esprit critique • La recherche de la vérité ne saurait se concevoir sans la mise en œuvre d’un esprit critique. • La recherche de la vérité requiert la compétence, l’observation critique des faits, l’expérimentation, la confrontation des points de vue, la pertinence des sources. I.3.5.Equité • L’objectivité et l’impartialité sont les exigences essentielles lors des évaluations, des promotions, des recrutements et des nominations. I.3.6. les droits et obligations de l’étudiant A. Les droites: L’étudiant a doit à un enseignement et à une formation à la recherche de qualité. L’étudiant à droit au respect et à la dignité de la part des membres de la communauté universitaire. L’étudiant à droit à la liberté d’expression et d’opinion dans le respect des règles universitaires.  L’étudiant a accès à la bibliothèque, au centre de ressources informatiques et à tous les moyens matériels nécessaires à une formation de qualité. B .Les devoirs: L’étudiant doit respecter la réglementation en vigueur. L’étudiant doit respecter la dignité et l’intégrité des membres de la communauté universitaire. L’étudiant doit respecter les résultats des jurys de délibération. L’étudiant ne doit jamais frauder ou recourir au plagiat. L’étudiant doit préserver les locaux et les matériels mis à sa disposition et respecter les règles de sécurité et d’hygiène dans tout l’établissement. Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 3 I.3.7. les droits et obligations de l’enseignant A. Les droits : Liberté de conscience, d’opinion, d’expression. Droit syndical et droit de grève. Droit de retrait. Droit à rémunération (après service fait). Droit à avoir une communication de la note et l’accès au dossier individuel. Droit à formation continue. Droit à l’affectation dans un nouvel d’emploi en cas de suppression d’emploi. Droit à congé …..et aussi à congé de maladie. Droit à protection juridique par l’administration contre les menaces, outrages, diffamations. B. Les devoirs: L’obligation d’assiduité (présence pendant les horaires de travail, absence qu’avec accord du supérieur hiérarchique). Obligation de moralité ou de dignité. Loyauté et obéissance hiérarchique. I.3.8. les droits et les obligations du personnel administratif et technique A.Les droits: Le personnel administratif et technique doit être traité avec respect, considération, et équité. Le personnel administratif et technique a droit, lors des examens de recrutement, de l’évolution de nominations et de promotion à un traitement objectif et impartial. Le personnel administratif et technique ne doit subir aucun harcèlement ni aucune discrimination dans l’évolution de sa carrière. B. Les devoirs: Le personnel administratif et technique s’acquitte de ses taches avec professionnalisme (la compétence). Le personnel administratif et technique fait preuve de neutralité et l’objectivité, il prend ses décisions dans le respect des règles en vigueur (l’impartialité). Le personnel administratif et technique se conduit d’une manière juste et honnête (l’intégrité). Le personnel administratif et technique manifeste de la considération à l’égard de toutes les personnes avec qu’il intégrant dans l’exercice de ses fonctions (le respect). Les dossiers administratifs et techniques, pédagogiques et scientifiques doivent être soumis à l’obligation de confidentialité. II. Recherche Intègre et responsable Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 4 II.1. Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche  L’enseignement et la recherche, missions principales de l’Université, se fondent sur le respect de valeurs éthiques, dont découlent les règles de fonctionnement et les activités de la communauté universitaire dans son ensemble.  La liberté de l’enseignement et de la recherche est constitutive de la liberté académique. Elle est la condition nécessaire de la recherche de la vérité. Il appartient à l’Université ainsi qu’à chaque membre de la communauté universitaire de l’affirmer et de la respecter. II.2. Responsabilités dans le travail d’équipe  Le chercheur expérimenté a une mission de formation et d’encadrement auprès des stagiaires, doctorants et des jeunes chercheurs. Il engage aussi sa responsabilité en tant que porteur de projets et coordinateur de programmes. Gérer les relations hiérarchiques, créer un environnement favorable à l’acquisition de connaissances, savoir respecter ses collaborateurs et reconnaître leur contribution, en général, pas reçu de formation au management des personnels d’une équipe ou d’un laboratoire. II.2.1. Egalité professionnelle de traitement  L' égalité est un droit fondamental, un principe républicain. Sa mise en œuvre est d' abord une question de justice. Elle représente également un atout pour le développement de notre société. Le principe d’égalité professionnelle de traitement peut être résumé ainsi : les salariés placés dans une même situation doivent être traités de façon identique à moins que la différence de traitement repose sur des raisons objectives.  Il est du devoir des acteurs de la recherche de respecter le cadre réglementaire du travaillé de connaitre et faire connaître les textes législatifs qui protègent les personnels contre toute forme de discrimination. Si certains de ces textes sont plus particulièrement destinés aux employeurs II.2.2. Conduite contre les discriminations  La discrimination: La discrimination a une définition légale. Elle consiste « à favoriser ou défavoriser quelqu'un, en raison de certaines de ses caractéristiques ou de certains de ses choix personnels. Sauf exception, la discrimination est illégale et des sanctions civiles et pénales sont encourues».  Il est du devoir des chercheurs de connaître et de faire connaître les textes législatifs qui protègent les personnels contre toute forme de discrimination. En particulier, « aucune distinction, directe ou indirecte, ne peut être faite entre les fonctionnaires en raison de leurs opinions politiques, syndicales, philosophiques ou religieuses, de leur origine, de leur orientation ou identité sexuelle, de leur âge, de leur état de santé, de leur apparence physique ». II.2.3. La Recherche de l'Intérêt Général  la recherche de l'intérêt général consiste à maximiser le bonheur individuel du plus grand nombre des membres d'une société. Master Génie Chimique Éthique, déontologie et propriété intellectuelle 5  Au nom de l'intérêt général, l'État peut exproprier (par exemple pour la construction d'une voie de communication ou d'un aéroport) et se doit de faire respecter les obligations en matière d'instruction publique (école obligatoire), de santé publique (campagnes de vaccinations, interdiction de fumer dans les lieux publics, interdiction de la publicité pour l'alcool et le tabac). III. Adopter une conduite responsable et combattre les dérives  Fraude Scientifique: Un acte de fraude scientifique est une action destinée à tromper dans le champ de la recherche scientifique pour gagner un avantage personnel, parfois au détriment des autres. Elle constitue une violation de la déontologie de la recherche et de l'éthique professionnelle en vigueur à l'intérieur de la communauté scientifique. L'expression «fraude uploads/S4/ 4-chimie-chap3 1 .pdf