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FACTURIER MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL Exemplaire à

FACTURIER MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL Exemplaire à remettre au client Date : FACTURE N°…. Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT Total HT ou prestations (Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIREN, adresse) Client : (Nom, adresse et forme juridique) TOTAL HT TVA non applicable, art. 293 B du CGI Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : % Conditions d’escompte : Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur Date : FACTURE N°…. Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT Total HT ou prestations (Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIREN, adresse) Client : (Nom, adresse et forme juridique) TOTAL HT TVA non applicable, art. 293 B du CGI Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : % Conditions d’escompte : Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER Exemplaire à remettre au client Date : PIÈCE N°…. Produits Quantité (Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIREN, adresse) Client : (facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros) PRIX GLOBAL EN EUROS TVA non applicable, art. 293 B du CGI Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) Mode de règlement : Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur Date : PIÈCE N°…. Produits Quantité (Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIREN, adresse) Client : (facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros) PRIX GLOBAL EN EUROS TVA non applicable, art. 293 B du CGI Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) Mode de règlement : www.lautoentrepreneur.fr uploads/S4/ 5-facturier.pdf