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Thème: CONTRATS A LONG TERME Présenté par: Amani Jaurès De Marchand Coulibaly M

Thème: CONTRATS A LONG TERME Présenté par: Amani Jaurès De Marchand Coulibaly Murielle Moutari Moussa Nana Ndiaye Ibrahima ENCADRE PAR: MLLE GNAOUI Introduction Le souci d’harmonisation des normes comptables en référence à une seule norme internationale a conduit les comptables du monde entier à faire plus attention aux principes comptables fondamentaux sans pour autant s’intéresser aux implications de ces principes sur le déroulement normal de l’activité comptable. Suite Introduction C’est donc pour lever un coin de voile sur ce phénomène des normes comptables IFRS que le sujet soumis à notre étude nous demande de traiter les contrats à long terme . En d’autres termes, le traitement comptable des contrats à long terme ou encore les principes et les méthodes de comptabilisation de ces derniers. Dans notre exposé, nous tenterons de définir les contrats à long terme, d’en énumérer les principes de comptabilisation dans un premier temps, de montrer et d’appliquer les différentes méthodes de comptabilisation des contrats à long terme dans un second temps. Plan de l’exposé Introduction Définition A- Principes de comptabilisation des contrats à long terme B.Comptabilisation des contrats à long terme bénéficiaires I- la méthode de l’achèvement 1- En cours d’exécution du contrat 2- En fin de contrat II- La méthode à l’avancement 1- En cours d’exécution de contrat 2-En fin de contrat Suite du plan III- Passage de la méthode de l’achèvement à la méthode à l’avancement C – Comptabilisation des contrats à long terme déficitaires I - Evaluation des provisions II- Comptabilisation des provisions III – Passage de la méthode de l’achèvement à la méthode à l’avancement Conclusion Définition du contrat à long terme Un contrat à long terme est un contrat d’une durée généralement longue spécifiquement négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation ou le cas échéant en qualité de sous-traitant à la réalisation d’un bien ou d’un service ou d’un ensemble complexe de biens ou de services et dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices comptables. En principe, seuls peuvent être rattachés au résultat d’un exercice les produits réalisés à la date de clôture de cet exercice. C’est le principe de spécialisation des exercices ainsi que celui de prudence . Ainsi, par exemple, les prestations continues telles que les loyers doivent être comptabilisées sur une période connue au fur et à mesure de leur exécution. Cependant, pour les contrats à long terme, il est possible, sur décision de gestion de l’entreprise, de comptabiliser le bénéfice sur une opération partiellement réalisée. A. Principes de comptabilisation des contrats à long terme La comptabilisation à la clôture d’un exercice du bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée peut se faire selon deux méthodes : – la méthode de l’achèvement – la méthode à l’avancement. Principes de comptabilisation des contrats à long terme Méthode Principe de comptabilisation Position du PCM De l’achèvement L’entreprise ne comptabilise le chiffre d’affaires que lorsque l’exécution du contrat est achevée. Le produit n’est donc constaté qu’à l’achèvement du contrat. Cette méthode est conforme aux principes généraux du PC Marocain car le résultat provenant du contrat à long terme n’est pris en compte que lors de l’achèvement du contrat (livraison du bien…) A l’avancement L’entreprise comptabilise un chiffre d’affaires partiel au fur et à mesure de l’avancement du contrat, le produit est donc constaté au fur et à La méthode de l’avancement est la méthode préférentielle car elle conduit à une meilleure information. B - Comptabilisation des contrats à long terme bénéficiaires I - La méthode de l’achèvement L’entreprise comptabilise les produits lorsque le contrat est exécuté, c’est-à-dire lors de la livraison du bien ou de l’achèvement du service (principe de prudence). 1 - En cours d’exécution du contrat Comme pour toute production de bien ou de service non terminée à la clôture d’un exercice, les encours se rapportant au contrat à long terme doivent être valorisés et comptabilisés à la clôture de chaque exercice. 2 – En fin de contrat Lors de la livraison du bien ou de l’achèvement du service, l’entreprise facture le produit. Le bénéfice est ainsi comptabilisé uniquement sur l’exercice d’achèvement du contrat. Exemple L’entreprise ABC contracte au cours de l’année N avec l’un de ses clients un contrat pour la construction d’un complexe immobilier, qui doit être achevé et livré début Octobre N+2. Les clauses du contrat stipulent: • Montant du contrat : 22 500 000 DH • Coût global estimé : 18 750 000 DH • Acomptes à recevoir : 6 000 000 DH le 1/08/N 7 500 000 DH le 1/08/N+1 Le reliquat à la livraison, fixée au 1/10/N+2 Sachant que la situation des coûts relatives à chacun des exercices est de : • 8 625 000 DH pour l’exercice N • 9 000 000 DH pour l’exercice N+1 • 1 125 000 DH pour l’exercice N+2 Passer les écritures comptables N.B: Valeur en Millier de DH En appliquant la méthode de l’achèvement, nous obtenons les écritures suivantes : 01/08/N 5141 Banque 6000 4421 Clients, dettes avances et ac.. 6000 constatation de l’acompte courant N 6…. Charges par nature 8625 5…. Trésorerie 8625 charges engagées 31/12/N 31341 Travaux en cours 8625 71341 variation de stck. de trvx. 8625 Constatation du stock final des travaux Compte de résultat au 31/12/N Incidence sur le résultat = 0 La méthode de l’achèvement n’a donc pas d’incidence sur le compte de résultat de l’exercice en cours. Charges Produits Charges de production =8625 DH Encours de production= 8625 DH Total = 8625DH Total=8625DH Ecriture en N+1 1/08/N+1 5141 Banques 7500 4421 Clients, dettes av et ac.. 7500 Courant N+1 6… Charges par nature 9000 5… Trésorerie 9000 Charges engagées 31/12/N+1 31341 Travaux en cours 9000 71341 Variations des stocks de travaux 9000 SF des travaux En fin de contrat N+2 5141 Banque 1/10/N+2 9000 4421 clients dettes av et ac … 9000 Acompte courant N+2 6… Charges par nature 1125 5… Trésorerie 1125 1/10/N+2 3421 Clients 22 500 71241 Travaux 22 500 facturation finale des travaux D° 4421 Clients dettes av et ac reçus… 22 500 3421 Clients 22 500 D° 71341 Variation de stocks de travaux 17 625 3141 Travaux en cours 17625 Pour solde ( 8625+9000) II – La Méthode à l’avancement L’entreprise comptabilise à la clôture de l’exercice le produit correspondant à la part du contrat à long terme partiellement exécuté à condition qu’il soit possible d’estimer de façon fiable le résultat à terminaison. Le résultat sur les produits est donc constaté au fur et à mesure de l’avancement du contrat. La possibilité d’estimer de façon fiable le résultat à terminaison repose sur les trois critères suivants : -La possibilité d’identifier clairement le montant total des produits du contrat. -La possibilité d’identifier clairement le montant total des coûts imputables au contrat. -L’existence d’outils de gestion, de comptabilité analytique et de contrôle interne permettant de valider et de réviser, au fur et à mesure de l’avancement, les estimations de charges, de produits et de résultats. Le produit correspondant à la part du contrat partiellement exécutée est déterminé en fonction du Cette méthode se base sur la comptabilisation annuelle du chiffre d’affaires et des charges correspondantes en déterminant ce qui est appelé les situations méritées Degré d’avancement des travaux= Coût des travaux réalisé a la clôture / Coût total estimé Ce degré sera multiplié par le prix facturé pour obtenir la situation méritée 1 – En cours d’exécution de contrat L’entreprise comptabilise à la clôture de l’exercice un chiffre d’affaires estimé en fonction du degré d’avancement des travaux au débit d’un compte de produits à recevoir : 34271. Clients, factures à établir et le crédit du compte 71241 travaux Situation méritée au 31/12/N= Chiffre d’affaires global prévu * Degré d’avancement des travaux au 31/12/N L’entreprise obtient ainsi un résultat estimé en fonction de l’avancement des travaux: Résultat estimé en fonction de l’avancement des travaux au 31/12/N = Chiffre d’affaires estimé au 31/12/N – Cout de production engagé au 31/12/N Il ne faut donc surtout pas comptabiliser à la clôture de l’exercice, les encours se rapportant au contrat à long terme. A défaut de pouvoir estimé de façon fiable le résultat à terminaison, le montant estimé du chiffre d’affaires est limité a celui des charges ayant concourues à l’exécution du contrat. 2- En fin de contrat Lors de la livraison du bien ou de l’achèvement du service, l’entreprise facture le produit. Les produits à recevoir antérieurement comptabilisés sont annulés. EXEMPLE: La société DABA sous-traite la fabrication de matériels industriels de précision. Un matériel lui a été commandé en Avril N, et la date de livraison définitive est prévue en Octobre N+1. Les informations suivantes concernant ce contrat de longue durée nous sont communiquées: Cout de production cumulé au 31/12/N ………………550 000 DH Cout de production cumulé au 31/12/N+1……………1 000 000 DH. Prix de vente ferme et définitif…………………1 200 000 DH Degré d’avancement = 550 000 DH/ 1 000 000 DH = 55 % Situation méritée = 1 200 000 DH * 55% = 660 000 DH Ecriture en N 31/12/N 34271 Clients factures uploads/S4/ 537-e-3-e-8-ebc-8-e-5.pdf