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CODETI Division 3 Code de construction des Conduites Forcées Edition 2014 Respo

CODETI Division 3 Code de construction des Conduites Forcées Edition 2014 Responsabilité Œuvre collective, cette nouvelle Division du CODETI® a été élaborée avec la participation de tous les acteurs concernés : Donneurs d’ordre et Clients, Fabricants, Organismes Notifiés, Centre Techniques et Représentants de l’Administration. Il est l’expression des bonnes pratiques des entreprises françaises dans le domaine des conduites forcées et de l’état des techniques de construction mises en œuvre au moment de la rédaction de la présente Division. Cependant, la publication de ce document ne saurait engager la responsabilité des auteurs et de l’éditeur, le Fabricant étant toujours responsable des équipements qu’il construit. Conformité Cette Division constitue un document intégré et fonctionnel que ses rédacteurs ont souhaité aussi homogène que possible. Tout utilisateur ne peut se prévaloir de la référence au CODETI® Division 3 s’il n’en a pas respecté toutes les dispositions applicables à la construction considérée. De ce fait, la référence à des chapitres isolés du CODETI® Division 3 n’autorise pas à établir un certificat de « Conformité au Code ». Révisions La parution des mises à jour est signalée aux possesseurs enregistrés du CODETI® Division 3 au moyen d’un document leur indiquant la date de parution et les modalités d’acquisition (Il n’est pas prévu d’envoi systématique ni d’abonnement aux mises à jour.). Les modifications apportées aux mises à jour sont identifiées par : E : corrections éditoriales ou T : corrections techniques. Edition applicable Lorsque le respect du CODETI® Division 3 est requis, l’édition applicable est l’édition la plus récente existante (mises à jour incluses), 6 (six) mois avant la date d’entrée en vigueur du contrat. Copyright Reproduction interdite sous peine de sanctions pénales SNCT Publications est et demeure titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle au titre des droits d’auteur et des droits sur les bases de données pour le CODETI® Division 3. Toute reproduction, représentation, duplication, par quelque procédé que ce soit et notamment par photocopie, sans l’accord écrit, préalable et exprès de SNCT Publications et le cas échéant de ses ayants droits constitue une contrefaçon. Toute contrefaçon est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à trois ans de prison et 300 000 euros d’amende. (voir ci-dessous) L’application de sanctions pénales ne fait pas obstacle à l’exercice de poursuites civiles visant notamment l’octroi de dommages et intérêts. Il peut en outre être demandé la publication de la décision judiciaire. Code de la propriété intellectuelle (extraits) Article L335-2 : « Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende. » Article L335-3 : « Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6. » Document interdit à la revente sauf accord explicite écrit du SNCT. Pour tout renseignement : SYNDICAT DE LA CHAUDRONNERIE, TUYAUTERIE & MAINTENANCE INDUSTRIELLE 39/41, rue Louis Blanc - 92400 COURBEVOIE 92038 PARIS LA DÉFENSE CEDEX Technique : 01-47-17-62-63 Diffusion : 01-47-17-62-66 Télécopie : 01-47-17-62-77 snct-pub@snct.org www.snct.org Ouvrage rédigé, édité et diffusé par : CODETI®Division 3 - Préface à l’édition 2013 Dans le cadre du développement du CODETI et après la rédaction de la Division 1 (Tuyauteries d’usine) et de la Division 2 (Canalisations de transport), le Comité de Direction du CODETI à décider de développer une Division 3 dédiée aux conduites forcées et tuya uteries annexes destinées aux installations hydroélectriques. Faisant suite aux travaux réalisés par le SNCT dans le cadre de l’élaboration du document réalisé par le Comité Européen de la Chaudronnerie et de la Tôlerie (Recommandations for the Design, Manufacture and Erection of Steel Penstocks of Welded Construction for Hydro Electric Installations – CECT : 1979 ), la présente Division couvre l’ensemble des exigences relatives à la construction des conduites forcées et des tuyauteries annexes (Matériaux, Conception & Calcul, Fabrication & Contrôle). Reflet du consensus entre Constructeurs, Donneurs d’ordre, Organismes d’inspections, Centres techniques… cette nouvelle édition a pour objectif de permettre de construire des conduites forcées les plus économiques possibles tout en assurant le meilleur niveau de sécurité. Par ailleurs, comme pour les autres documents développés et édités par le SNCT et afin d’assurer leur pérennité et leur mise à jour régulière, le SNCT réunira régulièrement un comité de spécialistes pour répondre aux questions des utilisateurs de la présente Division et en préparer les évolutions futures. Bernard Pitrou Alain Bonnefoy Président du Conseil de Direction du CODETI Directeur Technique du SNCT Rédacteurs du CODETI Division 3 : 20131 Bonnefoy Alain SNCT Directeur Technique Pitrou Bernard SNCT Président du Comité de Direction du CODETI Barthomeuf Hervé EDF Bryla Philippe EDF DTG Buil-Da Cunha Sylvie SHEM GDF SUEZ Chambas Pierre-Antoine ALSTOM POWER HYDRO France Claveyrole Philippe EDF Combaz thierry ALSTOM POWER HYDRO France Di Rienzo Aurélien SNCT Lalyr Benjamin Bureau Véritas Piton Henry SHEM GDF SUEZ Taffard Yves COFELY ENDEL GDF SUEZ Boré Nicolas CETIM Vallée Cindy SNCT Venin Rémi Bureau Véritas Avec le concours de toute l’équipe du SNCT CODETI Division 3 : 2013 I Sommaire du CODETI®2013 : Division 3 - Volume 1 Pages Partie G GÉNÉRALITÉS 1 G1 Objet de la Division 3 du CODETI 1 G2 Documents de référence 2 G3 Structure de la présente Division 2 G3.1 Partie G - Généralités 2 G3.2 Partie M - Matériaux 2 G3.3 Partie C - Conception et Calculs 2 G3.4 Partie F - Fabrication et Montage 2 G3.5 Partie CE - Contrôles - Essais - Inspection 2 G3.6 à G3.7 Sans objet dans le cadre de la présente Division 2 G3.8 Annexes 3 G3.9 Organes et dispositifs de protection 3 G3.10 Sans objet dans le cadre de la présente Division 3 G4 Modes de défaillance 3 G5 Classement des conduites 4 G5.1 Classes de conduite 4 G5.2 Catégories de tronçon 4 G6 Facteur d’impact 9 G7 Catégories de construction 10 G8 Conditions de réception des matériaux, contraintes nominales de calcul et coefficient de soudure 11 G8.1 Généralités 11 G8.2 Contraintes nominales de calcul 12 G8.3 Coefficients de soudure 14 Annexe GA1 Définitions (Annexe obligatoire) 15 Annexe GA2 Références (Annexe informative) 19 Annexe GA3 Texte CECT (Annexe informative) 21 Suite page suivante CODETI Division 3 : 2013 II Sommaire du CODETI®2013 : Division 3 - Volume 1 Pages Partie M MATÉRIAUX 501 M1 Matériaux ferreux 501 M1.1 Objet et domaine d’application 501 M1.2 Choix des matériaux 501 M1.3 Matériaux admis dans le cadre de la présente Division 501 M1.4 Rédaction de la commande 502 M1.5 Approvisionnements 503 M1.6 Identification et marquage des produits 503 M2 Aciers au carbone et carbone-manganèse 505 M2.1 Objet et domaine d’application 505 M2.2 Matériaux approvisionnés suivant une norme européenne 505 M2.3 Matériaux approvisionnés suivant une norme américaine 505 Annexe MA1 Caractéristiques mécaniques des matériaux métalliques (Annexe informative) 601 Annexe MA2 Prévention du risque de rupture fragile (Annexe obligatoire) 617 Annexe MA3 Mode d’endommagement des matériaux métalliques (Annexe informative) 635 Annexe MA4 Sans objet dans le cadre de la présente Division - Annexe MA5 Spécification d’un produit (Annexe non obligatoire) 645 Annexes MA6 à MA8 Sans objet dans le cadre de la présente Division - Annexe MA9 Réparations des défauts de surface des produits laminés ou corroyés et des produits moulés (Annexe non obligatoire) 655 Annexe MA10 Tôles d’acier plaquées de matériaux ferreux et non ferreux (Annexe non obligatoire) 657 Suite page suivante CODETI Division 3 : 2013 III Sommaire du CODETI®2013 : Division 3 - Volume 1 Pages PARTIE C CONCEPTION ET CALCULS 1501 C1 Généralités 1501 C1.1 Objet et domaine d’application 1501 C1.2 Sollicitations élémentaires 1502 C1.3 Combinaisons des sollicitations élémentaires - Situations 1503 C1.4 Caractéristiques des matériaux utilisées dans les règles de calcul 1504 C1.5 Épaisseurs - Définitions 1505 C1.6 Unités 1505 C1.7 Tolérances 1505 C2 Composants de conduites aériennes, bloquées au rocher ou enterrées soumises à une pression intérieure 1507 C2.1 Généralités 1507 C2.2 Tuyau droit 1507 C2.3 Cintres et coudes à souder 1508 C2.4 Coudes à section 1509 C2.5 Réductions 1511 C3 Fonds soumis à une pression intérieure 1517 C3.1 Généralités 1517 C3.2 Fonds bombés 1517 C3.3 Fonds plats 1525 C4 Conduites aériennes et conduites bloquées au rocher soumises à une pression extérieure et/ou une pression intérieure négative 1529 C4.1 Généralités 1529 C4.2 Définitions et notations 1530 C4.3 Conduites aériennes soumises à une pression extérieure et/ou une pression intérieure négative 1531 C4.4 Conduites bloquées au rocher uploads/S4/ codeti-division-3-code-de-construction-des-conduites-forcees-edition-2014.pdf