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El HAMDIOUI Asma Mme Aline FIEF L1 Groupe A TD 15 En quoi la loi des XII TABLES

El HAMDIOUI Asma Mme Aline FIEF L1 Groupe A TD 15 En quoi la loi des XII TABLES, par sa composition et son application, était une révolution juridique ? I) La création et la composition de la loi des XII tables A) Le droit religieux et l’imperium consulaire B) La composition des XII tables est une libération du droit « humain » et la création du droit civil II) L’application de la loi des XII tables et son impact A) Un droit accessible aux citoyens et la possibilité de se faire rendre justice et d’être jugé B) Une révolution juridique importante dans l’histoire 1 El HAMDIOUI Asma Mme Aline FIEF L1 Groupe A TD 15 « La loi des 12 tables est ainsi la première des lois votées par le peuple ; elle ne devait pas être la dernière » Jean Marie CARBASSE dans ‘Le manuel d’introduction historique au droit`. Le début de la république est un évènement qui a précédé l’exile de Tarquin en 509 avant J.- C. A cette époque les patriciens gouvernaient alors Rome, ce qui créa une lutte sociale entre eux et les plébéiens. La loi des XII tables est donc le résultat d’un conflit entre plébéiens et patriciens et il est important de comprendre qu’elle fut la première loi rédigée officiellement et votée par le peuple. En effet il est important de distinguer les plébéiens et les patriciens. La plèbe constituait les citoyens provenant de groupes sociaux riches et pauvres, les plébéiens pouvaient librement entreprendre toutes les fonctions qui n'étaient pas exclusivement réservées aux patriciens. A l’inverse les praticiens sont des chefs de familles (patres, les pères), il s’agit des maitres des grands domaines ruraux, ils gouvernent la Cité dans le cadre de ce qu’on appelle le Sénat et ils écartent du pouvoir le reste de la population. Il convient également de distinguer les principaux magistrats des tribuns. Les principaux magistrats sont des personnes dotées de l’autorité politique et du pouvoir de commandement, ce sont deux consules choisis parmi les chefs des grandes familles. Les tribuns eux sont les magistrats de la plèbe et leur rôle constitue à protéger les plébéiens de l’abus de pouvoir des patriciens, au début ils sont deux et puis ils deviennent dix. L’idée de la loi des XII tables provient d’un « collège » constitué par des patriciens et des plébéiens, de la provient le principe de la collégialité, le fait que les pouvoirs qui sont attribués à un collège doivent être exercés par tous les membres du collège, il s’agit plus précisément de collectivité. La rédaction des douze tables par les magistrats fut ensuite votée par le peuple, ce qui fut une première pour les romains. Elle est appliquée en 451 av. J.-C et va apporter des changements plus tard sans l’histoire, même jusqu’en 339 av. J.-C. quand le Sénat va définitivement perde son pouvoir de dire le dernier mot. Cette période de création de République était une période de lutte sociale où on cherchait un terrain d’entente, la collectivité fut le début de l’un des ressorts de l’évolution institutionnelle de la République. La loi des XII tables est un évènement considérable dans l’histoire du droit, il est donc éminent pour tout juriste d’appréhender le sujet en profondeur. En effet l’époque de la rédaction des XII tables (451 av. J.-C.) est fondamentale pour le droit car il s’agit de la création du droit des citoyens et plus précisément du droit de la République, le jus. La loi des XII tables est ainsi le début du droit civil, il s’agit du fondement du droit civil lequel comporte encore aujourd’hui dans le Code Civil des dispositions issues de cette loi. 2 El HAMDIOUI Asma Mme Aline FIEF L1 Groupe A TD 15 En examinant de manière approfondie la loi des XII tables, d’une part la compréhension de la composition et des principales dispositions du code civil peut s’avérer plus facile et d’une autre part on peut apercevoir l’évolution du droit dans le temps. Les 12 textes étaient gravés sur des panneau apparemment en pierre pour que tous citoyen puisse connaitre ces dispositions, mais malheureusement elles ont été souvent détruite et les textes originaux ne nous sont pas parvenus donc la connaissance qu’on a des 12 tables, ce sont des témoignages ou des citations littéraires postérieurs qu’on fait des grands juristes de l’époque. Par le témoignage de ces juristes et des restes de fragments, on a pu reconstituer quelques lois. À côté de la question de l’authenticité de la loi des XII tables, la principale problématique est de définir en quoi la loi des XII tables par sa composition et son application est une révolution juridique. Pour répondre à cette question il convient de préciser dans une première partie la composition de la loi des XII tables (I). Tout d’abord il faut comprendre comment était le droit avant l’application de la loi des XII tables et pour quelles raisons il a été décidé de la rédiger, puis il faut explique la composition de la loi des XII tables et en quoi ses dispositions sont une libération du droit « humain » et le fondement du droit civil. Dans une deuxième partie il conviendra d’expliquer la méthode l’application de la loi des XII tables et son impacte (II). D’abord il faut souligner que le droit est pour la première fois dans l’histoire accessible aux citoyens et qu’il est un moyen de sanctionner en justice, puis, pour finir il sera expliqué pourquoi cette loi a été une révolution juridique importante dans l’histoire. I) La création et la composition de la loi des XII tables Avant la création de la loi XII tables on parlait de droit religieux, la création fut le résultat d’un conflit entre plébéiens et patriciens. En effet il s’agissait de limiter le pouvoir des patriciens. La composition de la loi des XII tables étaient des droits et des obligations ainsi le début du droit civil. A) Le droit religieux et l’imperium consulaire Aux temps des rois à Rome (VIII-VIIe siècle av. J.-C.) le droit archaïque n’était pas bien distingué de la religion, les règles étaient dites dictées par les dieux, ces règles d’origine religieuse étaient désignées par les mots « fas » qui signifie « dire », ce que les dieux ont dis et ce qu’ils permettent, et le mot « nefas » ce qu’ils interdisent. Le droit religieux par nature n’était pas transcrit, il s’agissait juste de récits, la « législation » de Numa qui aurait reçu ses lois de la nymphe Égérie. Assez vite les romains ont su distinguer le fas et le jus. 3 El HAMDIOUI Asma Mme Aline FIEF L1 Groupe A TD 15 Le début de la République est un évènement qui a suivi l’exile de Tarquin, Rome était gouvernée par les chefs des grandes familles puissantes, les patriciens. La République « Res publica » n’était pas démocratique, il s’agissait en effet d’une oligarchie aristocratique, elle est dirigée par seulement un groupe de personnes, en l’espèce la noblesse romaine. En effet les patriciens gouvernaient la Cité et tenaient à l’écart le reste de la population, plus précisément les plébéiens, ce qui mena à une lutte sociale qui sera l’un de grands ressorts de l’évolution institutionnelle de la République. Avec le temps la plèbe a acquit des pouvoirs politiques et en 494 av. J.-C. à côté des consules patriciens, la plèbe a pu élire ses propres magistrats qu’on appelait les tribuns. Ils avaient pour objectif de protéger les plébéiens de l’abus de pouvoir des patriciens. Ils sont d’abord deux puis finissent par être dix. Après des années de tensions et de violences entre les démocrates et les aristocrates, les tribuns de la plèbe ont alors proposé un compromis, la magistrature collective. Ces magistrats, de la plèbe et des patriciens, vont former le collège qui est à l’origine du principe de collégialité, en d’autres termes la magistrature collective qui signifie que les pouvoirs qui sont attachés au collège dont ils sont membres, doivent être exercés conjointement par tous les membres du collège. Ce collège par contre ne participe pas directement au gouvernement de la République, cela reste le privilège des consuls. Les pontifes regroupés au sein du « collège de prêtres » sont d’origine patricienne. Ils étaient à l’origine chargé d’assurer la solidité des ponts mais plus tard ils vont constituer le calendrier judiciaire, déterminer les jours fas et nefas, les jours ou il est permis de plaider et les jours où tous procès est impossible. Ils ont aussi plus tard la maitrise de la procédure et les formules précises que les plaideurs doivent utiliser, sous peine de nullité, lors d’un procès ou dans les actes juridiques. En effet les citoyens Romains doivent obéir à un formalisme très stricte et dans le cas où ces formules ne sont pas respectées par un parti, ce parti perd immédiatement le procès. Tite-Live dira aussi « Le droit civil était caché dans le sanctuaire de pontifes », Ces dispositions étaient seulement connues par les patriciens et leur révélation était une exigence uploads/S4/ dissert-la-loi-des-xii-tables.pdf