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Correction controle continu n2

GHADOUI AMINE COMPTABILITE DES SOCIETES S Contrôle continu n en comptabilité des sociétés Exercice La SA JOUMANA ? a été créée le N avec un capital divisé en actions de DH l ? une Ce capital comprend deux types d ? apports Apport en nature Fonds commercial un local et un emprunt bancaire Apport en numéraire libéré de moitié à la constitution Le Payement des frais de constitution DH par CB - Le Appel de du capital souscrit date limite de libération le - Le L ? avis bancaire révèle que X détenant action s ? est acquitté de l ? intégralité de la mise promise et que Y et Z détenant respectivement et action ne se sont pas exécutés Le Y s ? exécute par virement bancaire compte tenu des intérêts de retard au taux de l ? an Le Les actions de Z sont exécutées libérées des par l ? intermédiaire de la banque au prix de DH commissions de service DH HT TVA Le Restitution du reliquat à Z après répercussion des charges occasionnées par l ? exécution de ses actions et des intérêts de retard au taux de Le Appel du reste du capital - Le Libération du reste du capital sans incident particulier Act compte d'apport en société en numéraire Act compte d'apport en société en nature capital social Act csanv act csna Act compte d'apport en société en numéraire Act compte d'apport en société en nature Fond commercial constructions emprunt auprès des établissements de crédit act csanv Banque act csanv frais de constitution CGHADOUI AMINE COMPTABILITE DES SOCIETES S ? ? ? ? banque Act csanv act csna Banque - - act csanv act versement anticipés Banque act csanv interets des prets Act defaillant act csanv Banque service bancaires tva recuperables charges act defaillant Act defaillant interets des prets service bancaires tva recuprables charges Act defaillant banque - - Act csanv act csna Banque - act versement anticipés act csanv Exercice La société anonyme STPH est constituée le er Janvier N avec un capital de DH composé de actions de numéraire libérées de moitié à la constitution - le janvier N un actionnaire X ? titulaire de actions s'est libéré par anticipation pour la totalité du nominal - Le troisième quart est appelé le er mars N versements à réaliser pour le mars - Au mars N deux autres actionnaires titulaires chacun de actions ne se sont pas libérés - Après mise en demeure délai Avril le premier Y ? règle le avril intérêts de retard décomptés au taux de l'an frais de rappel DH - Le deuxième Z ? est considéré comme défaillant le mai N Ses titres sont vendus aux enchères le mai N pour DH libérés des trois quarts intérêts de retard à l'an frais DH - Le mai N sa situation est régularisée CGHADOUI AMINE COMPTABILITE DES SOCIETES S Act compte d'apport en société en numéraire capital social Act csanv act csna Act compte d'apport en société en numéraire Banque