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Droit civil Droit civil est une spécificité Française . Le code civil découle d

Droit civil Droit civil est une spécificité Française . Le code civil découle du code Napoleon, c’est lui qui en est a l’origine et qui l’à promulgué en 1804. La plus part des règles du droit civil vient du code civil. Section 1: Droit civil -Paragraphe 1: la définition du droit civil -paragraphe 2 la place du droit civil Section 2: Code civil -paragraphe 1 les origines du code civil A. Elaboration du code civil a. L’état des lieux avant 1804 1. L’ancien droit français b. La redaction du code civil B. promulgation du code civil -paragraphe 2 le destin du code de 1804 Section 1: Droit civil Paragraphe I: la définition du droit civil (vocabulaire juridique du Doyens) « Le droit civil c’est la partie fondamentale du droit privé comprenant les règles relatives aux personnes, aux biens, à la famille, aux obligations,plus spécialement au divers contrats et aux sureté » Cornus1111 Le droit civil repose sur des règles fondamentales , elles ont pour caractéristiques d’être dans le code civil. Paragraphe II: la place du droit civil Le droit civil n’est q’une partie du droit privé ,est une partie fondamentale . Le droit privé ce définit comme l’étude de toute les règles juridiques concernant les individus entre eux. Les règles qui régissent les locataires faire partie du droit privé Dans le code civil il y’a des devoirs et des obligations qui régissent le mariage qui font partie du droit privé. Le droit privé s’oppose au droit public . Le droit public s’intéresse au règles juridique relatives aux citoyens avec l’état et avec les collectivité territorial ( villes , régions) la constitution se relèves du droit public. Le droit civil est une partie du droit privé . Le droit privé+doit public= droit objectif droit objectif: on appel droit Objectif l’ensemble de toutes les règles juridique applicable , quelle soit issue du droit privé ou du droit public. Droit « objectif » positif . le droit positif c’est parler des règles de droit objectif qui sont applicables en France aujourd’hui. Section 2 : Code civil Paragraphe I: Les origines du code civil A. Elaboration du code civil a) L’état des lieux avant 1804 La première période que l’on distingue est l’ancien droit Français , elles ont été appliqué jusqu'à la révolution française de la révolution a 1804 le droit intermédiaire de 1804 a nos jours le code civil actuelle 1) L’ancien droit français Ce qui caractérise l’ancien doit français c’est sont incroyable diversité , il y’a une multitude de règles juridique qui provienne de sources et d’origine différente .Il y’a une 1er division , une division géographique soit au nord de la Loire ou au Sud de la Loire. On va définir des pays ou provient le droit écrit sont au sud de la Loire , ces pays du sud sont des pays dans lesquelles sont inspiré du droit romain. au nord de la Loire , il y’a des pays de droit coutumier , qui ne sont pas inspiré du droit romain. ce sont des coutumes qui ont une origine d’oral. Dans les deux cas , ont a d’un coté des règles juridique qui vienne du droit romain et d’un coté coutumier, mais d’un coté ou d’un autres de la Loire , dans chaque ville ils y’a des règles juridique différentes . Voltaire « qu’on change de lois en voyageant aussi souvent que de chevaux » 2eme diversité, Il y’a aussi des règles de droit civil qui s’applique dans l’ancienne France , il y’avait plusieurs institutions qui dicte des règles L’église édicté des règles ex, le mariage , ce sont des règles posé par l’église , dans l’ancienne France il n’y avait pas de mariage civil , le mariage religieux été le mariage civil L’autre institution qui peut prendre des règles est le roi de France avec des ordonnance qui concerne toute la France . 2 ) Le droit intermédiaire Le droit intermédiaire c’est la période qui vas du 17 juin 1789 au ( état ) 21 mars 1804 date de promulgation du droit civil. il y’a 3 caractéristiques : 1- le droit civil va devenir dans tout les domaine laïque , qui ne fait pas de différence par rapport aux religions. A la révolution , les règles de droit civil n’est pas du droit religieux . Pour le mariage on va décidé 2 choses : on peut se marié a la mairie, et que les registres d’états civil ne sont plus tenu par l’église mais par la mairie 2- le respect absolue de la propriété privé, articles 17 de la déclaration des droit de l’homme et du citoyens « la propriété étant un droit inviolable et sacré nulle ne peut en être privé » cette déclaration fait parie du droit Positif 3- c'est le principe d’égalité de tous devant la lois, dans l’ancien droit français il y’a 3 catégorie : les nobles, le clergé et le tiers états. Le clergé et les noble ont des privilèges , ils ne payent pas d’impôts. Chaque catégorie avait des règles , et à la révolution la nuit du 17 aout 1789 suppression des privilèges , et le clergé , la noblesse vont disparaitre , DDHDC « les homme naissent et demeurent libre et eaux en droit ». Les hommes et femmes quelles que soit leurs richesses sont égaux devant la lois dans toute la France. b) La redaction du code civil 1- il aura fallut 5 fois pour élaborer le code civil , c-a-d qu’il y’a 4 tentatives qui vont échouées. Un décrets de 1786 « il sera fait le code général de lois simples et clair » de 16 aout 1790 au 14 aout 1800 il y’aura 4 tentatives qui n’aboutiront pas. La 5ème tentatives sera la bonne , elle est lancée par Bonaparte le 1er consul . Il va charger le 14 aout 1800 de préparer le code civil. En moins de 4 ans ont va réussir a élaborer et promulguer le code civil le 21 mars 1804. il dira « le code civil, c’est l’oeuvre de ma vie ». La commission qui va élaborer le code civil va travailler pour qu’il y’est 36 lois et 2280 articles , c’est 36 lois qui vont données le code civil. l’originalité du code civil c’est pour qu’une matière il y’a un plan d’ensemble. Quels sont les idée directrice de ce code civil de 1804 ? Ce code civil a voulut essayer de trouvé des compromis entre les règles coutumière et les règles romaine du sud et du nord de la France. Il s ‘accompagne dés sa promulgation de l’abrogation de toute les autres règles juridique qui préexisté au code civil. Parlé d’une abrogation c’est la suppression d’une loi . Avec le code civil on a désormais plus qu’une source. Dans le droit civil la reference est le code civil. Lorsque le code civil est promulgué l’idée des rédacteur est qu’il faut pensé le code civil comme un ensemble de règles et de principe qui peuvent dans certain cas être complete par les juges. Ce sont les magistrats , les juges qui vont compléter les détails du code civil. Le code c s’agit du droit des famille en 1804 parle de la famille au pluriel et non des famille au singulier , le modele familiale de 1804 et d’abord un couple marié. La famille modele du code civil est ce qui repose sur le famille entre un homme et une femme, dans ce coupe il y’en a un qui a tout les pouvoirs c’est le Mari , les femmes n’ont pas de pouvoirs juridique, elle été « incapable » juridiquement parlant. S’agissant des enfants issue du mariage sont soumis a l’autorité du père. On va attendre 1965 pour qu’une femme puissent ouvrir un compte bancaire seule. Paragraphe 2: LE DESTN du code civil de 1804 Nous retrouverions nous si on devait suivre le code civil de 3 types de conclusion: - si un lecteur en rester à la table des matières de 1804 et de 2016 on s’apercevrais qu’il n’y a pas de grandes différences dans les grandes parties. La structure d’ensemble n’as pas changé et que dans les subdivisions il n’y a pas de garde changement - Si ont a l’intérieur des grandes parties on découvrirais des changent en ce qui concerne les personnes et le droit des familles , cela viens de l’évolution de la société. ex: le mariage avec l’union d’un homme et d’une femme , en 2016 le mariage est l’union de personnes de même sexe ou de sexe opposé . le pouvoir des époux dans le mariage, ils sont sur un pied d’égalité avec la femme . les enfants légitimes dans le code civil, été les issus du mariages . Les enfants hors mariage sont considéré comme des batards . La filiation légitimité été favorisé a la filiation naturel . Cette distinction n’existent plus , il n’y a pas de distinction entre enfants de parent marié ou non. Le mari d’une femme marié est supposé être le père de l’enfant uploads/S4/ droit-civil 1 .pdf