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Le droit civile Présenté par : FATIHA MARZOUK HALIMA SOUKLI NOURA MIMI Encadré

Le droit civile Présenté par : FATIHA MARZOUK HALIMA SOUKLI NOURA MIMI Encadré par: LE PROF:TARIK OUHAMMOU.  LE PLAN: A. INTRODUCTION .  Définition general: B. Développement:  Le droit des personnes  Le droit de la famille  Le droit des biens  Le droit des contrats  La responsabilité civile C. Conclusion I INTRODUCTION : Avec le droit criminel , le droit civil est l'une des grands catégories du droit Alors que le droit criminel s'intéresse aux comportement interdits le droit s'intéresse avant tout aux personnes aux rapports que les personnes ont entrer elles et aux biens . AU Québec la grande majorité des règles du droit civil sont rassemblées dans une grande loi qui s'appelle le Code Civil du Québec. Les différentes domaine du droit civil, le droit civil très large et englobe plusieurs types de droit : Le droit des personnes? Le Droit Des Familles? Le Droit Des Biens? Les Droit Des Contrat ? La responsabilité Civil? Développement: Lorsque on parle du droit civil évidement il faut parler du droit des personnes en tant que sujet de droit Alors tu es une personne ? Donc tu as des droits ? Plus précisément le droit des personnes regroupe les règles concernant: l'existence d'une personne(de sa naissance jusqu'à son décès);ce qu'elle est (son nom ,son sexe, son domicile, son état civil );sa capacité à exercer ses droit, ses droit de la personnalité ,comme le droit à la vie à l'intégrité à la réputation ,à la vie privée, ct…,tu pourras recourir à ses droits si ;par exemple quelqu'un répand des fausseté sur toi au publie ta photo sans ton autorisation. Savais –tu qu'en droit civil, le terme "personne" désigne non seulement les personne en chair et en os; mais aussi les entreprise, les compagnies, les organismes ,etc…?On appelle ce deux type de personne une "personne morale". comme les personnes morale possèdent une  "personnalité juridique". cela signifie qu'elles ont des droits et des devoirs, tout comme toi! Bien que les personnes morale n'aient pas exactement les mêmes droits et devoirs qu'un humaine, elles prouvent néanmoins posséder des choses poursuivre ou être poursuivies en justice , changer de nom ,etc… Aussi on 'a le droit de la famille : Le droit de la famille est le droit qui règlement les rapports juridiques au sein de la famille est entre la famille et les autres personnes .il concerne les règles qui encadrent le mariage et le divorce, l'adoption ,la garde partagée les pensions alimentaires et beaucoup plus! Ainsi, si tes parents divorcent et qu'ils ne s'entendent par sur celui qui aura ta garde c'est en fonction des règles du droit de la famille qu'un juge pourra trancher et décider à leur place. Plus, il y a le droit des biens. LE DROIT DES BIENS: existe depuis très longtemps et constitue une branche importante du droit civil .il s'agit d'un ensembles des régles qui organisent les rapports entre les personnes et ce qu'elles possèdent (leur choses!) .il concerne ,entre autre ,les droits que tu a sur ta bicyclette ou ton ipod ,ou ceux que tes parents ont sur leur maison ou leur voiture .il détermine également ce qui arrive avec les choses qui réglemente la manière dans tu peux te les "approprier" . .le droit des biens et très vaste et s'applique à de nombreux types de situation . Le droit des contrats :le droit des contrats est la branche du droit civil qui porte sur les "obligation" généralement "une obligation " c'est quand une personne et obligée ( par loi ou par un contrat ) de faire ou de ne pas faire quelque chose pour quelqu'un d'autre . TU ne t'en rends peut être pas compta mais chaque jour, tu es probablement en contact avec plusieurs contrats . en effet ,que tu achètes un sandwiche pour le diner ,que tu t'abonnes au gym ou que tu prenne un taxi, tu conclus un contrat valide en droit. même s'il n' y a pas toujours des documents écrit par exemple: si ta voisine te demande de garder son enfant en échange d'un salaire ,c'est un contrat: tu le fait et il doit tu payer . Si le droit des contrats qui nous donnes les règles sur tout ce qui concerne les contrats leur formation, les différents types leur fin etc… Finalement on 'a aussi ; la responsabilité civil. La responsabilité civil: pour les citoyens ,le droit civil implique des droits , mais aussi des devoirs ! par exemple tu sais déjà que tu as le devoirs général de bien te comporter. cela veut dire que tu ne dois pas agir de manière à causer de tout aux autres personnes. Si tu le fais, tu pourrais être obligé de réparer le dommage que tu as causé . cette responsabilité d'ordre générale est appelée "responsabilité civile " . Et si tu es responsable ? règle général ,le droit civil ne cherche pas a punir ,mais bien à réparer un dommage, on n'ira donc pas en prison si l'on est trouvé responsable d'un faut civil. Conclusion: Le droit est l'une des grands catégories du droit ;alors que le driot civil est important dans l'organisation de vie personnelle est aussi la vie des individus en général ;Ainsi les relations entre les être humains . En effet sans le droit en trouvent une social trouble et mal organiser ; Ici en peut dire que le droit permet de stabilité les pays ;mais est ce que le droit s'applique sur tout les niveaux social au non ?. uploads/S4/ droit-civil 4 .pdf