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CHANTRY CORNELUS NDONG DROIT DE LA FAMILLE PLAN DU COURS Introduction §1 : Défi

CHANTRY CORNELUS NDONG DROIT DE LA FAMILLE PLAN DU COURS Introduction §1 : Définition et histoire de la famille §2 : Histoire du droit de la famille §3 : Intérêt de l’étude du droit de la famille Ie Partie : Le couple Titre I : Le couple non marié Chapitre 1 : Les fiançailles Section : La nature et les effets juridiques des fiançailles §1 : La nature des fiançailles §2 : Les effets juridiques des fiançailles Section 2 : Les rapports des fiancés avec les tiers §1 : Les fiançailles invoquées par les tiers §2 : Les fiançailles invoquées par les fiancés Chapitre 2 : L’union libre Section 1 : Les conditions de l’union libre § 1 : La stabilité de l’union I : La communauté de vie A : La communauté d’habitation B : La communauté de lit II : La durée de l’union §2 : La régularité de l’union CHANTRY CORNELUS NDONG I : Les exigences biologiques A : La différence de sexe B : L’âge des concubins II : Les exigences morales et sociologiques A : L’interdiction de l’union libre adultérine B : L’interdiction de l’union libre incestueuse Section 2 : Les effets de l’union libre §1 : Les rapports personnels des concubins I : Des effets extrapatrimoniaux limités II : Les rapports avec les enfants communs A : L’établissement de la filiation B : L’exercice de l’autorité parentale §2 : Les rapports pécuniaires des concubins Section 3 : La dissolution de l’union libre §1 : Le recours à la responsabilité civile délictuelle §2 : Le recours aux mécanismes du droit commun Titre II : Le couple marié Chapitre 1 : Les conditions de formation du mariage Section 1 : Les conditions de fond du mariage §1 : La biologie dans la formation du mariage I : Le sexe des futurs époux II : L’âge matrimonial III : La santé des futurs époux §2 : La psychologie dans la formation du mariage I : L’exigence du consentement CHANTRY CORNELUS NDONG A : Le consentement personnel des futurs époux B : La limitation du consentement familial II : La protection du consentement A : L’erreur dans la formation du mariage B : La violence dans la formation du mariage §3 : La sociologie dans la formation du mariage I : La prohibition de l’inceste A : Le degré de parenté ou d’alliance B : Les dispenses II : Les prohibitions momentanées A : L’interdiction de la bigamie B : Le respect du délai de viduité Section 2 : La publicité et la preuve du mariage §1 : La publicité du mariage I : Les formalités antérieures à la formation du mariage A : La production des pièces B : La publication des bans II : La célébration du mariage §2 : La preuve du mariage I : La preuve par l’acte de mariage II : Les autres modes de preuve A : La preuve par la possession d’état B : La preuve par l’acte de notoriété Chapitre 2 : La sanction de l’inobservation des conditions de formation Section 1 : Les oppositions à mariage CHANTRY CORNELUS NDONG §1 : Les conditions de l’opposition I : Les titulaires du droit de s’opposer II : La forme de l’opposition §2 : Les effets de l’opposition I : La non-célébration du mariage II : La mainlevée de l’opposition Section 2 : Les nullités appliquées au mariage §1 : La typologie des nullités I : Les nullités relatives A : Les vices du consentement B : Le défaut de consentement ou d’autorisation II : Les nullités absolues A : L’impuberté des époux B : L’identité de sexe C : La bigamie D : L’inceste E : La clandestinité de la célébration ou le défaut de publicité du mariage §2 : Les effets de la nullité I : La rétroactivité du mariage nul II : Le mariage putatif Chapitre 3 : Les effets du mariage Section 1 : Les rapports personnels des époux §1 : Les devoirs et les droits respectifs des époux I : Les devoirs communs aux mariages monogamique et polygamique CHANTRY CORNELUS NDONG A : Le devoir de fidélité B : Le devoir d’assistance et de secours C : La communauté de vie II : Les devoirs spécifiques au mariage polygamique §2 : La puissance maritale I : L’affirmation de la puissance maritale II : Les recours de l’épouse §3 : Les pouvoirs des époux I : L’autonomie personnelle A : Les pouvoirs individuels des époux B : Les pouvoirs conjoints des époux II : L’autonomie professionnelle Section 2 : Les rapports pécuniaires des époux §1 : Les dépenses communes des époux I : Les charges du ménage II : L’entretien et l’éducation des enfants §2 : Les biens des époux I : La communauté de biens II : La séparation des biens Titre 3 : La crise du couple Chapitre 1 : La séparation de corps Section 1 : Les conditions de la séparation de corps Section 2 : Les effets de la séparation de corps §1 : Les effets d’ordre personnel §2 : Les effets d’ordre patrimonial CHANTRY CORNELUS NDONG Section 3 : L’évolution de la séparation de corps §1 : La réconciliation des époux §2 : La conversion en divorce Chapitre 2 : Le divorce Section 1 : Les conditions du divorce §1 : Les causes de divorce I : Le divorce pour faute II : Le divorce pour rupture de la vie commune §2 : Les fins de non-recevoir §3 : La procédure de divorce Section 2 : Les effets du divorce §1 : Les rapports des époux séparés § 2 : Les rapports avec les enfants IIe Partie : L’enfant du couple Titre I : L’enfant issu d’une procréation naturelle Chapitre 1 : Le droit commun de la filiation Section 1 : La détermination de la date de la conception §1 : Les présomptions légales I : La période légale de la conception II : La date de la conception §2 : La nature des présomptions légales Section 2 : La possession d’état §1 : La nature et les effets de la possession d’état §2 : La notion de la possession d’état §3 : La preuve de la possession d’état Section 3 : Les actions relatives à la filiation §1 : La notion d’action relative à la filiation I : Les actions en réclamation d’état CHANTRY CORNELUS NDONG II : Les actions en contestation d’état §2 : Le régime de l’action relative à la filiation Chapitre 2 : Le droit spécial de la filiation Section 1 : La filiation légitime Section 2 : La filiation naturelle Chapitre 3 : La légitimation Section 1 : Les conditions de la légitimation Section 2 : Les effets de la légitimation Titre II : L’enfant sans procréation Chapitre 1 : L’adoption plénière Section 1 : Les conditions et la procédure de l’adoption plénière §1 : Les conditions de l’adoption I : Les conditions relatives à l’adoptant II : Les conditions relatives à l’adopté §2 : La procédure d’adoption Section 2 : Les effets de l’adoption plénière I : L’effacement du passé II : L’intégration dans la famille adoptive Chapitre 2 : L’adoption simple Section 1 : Les conditions de l’adoption simple §1 : Les conditions tenant à l’adoptant §2 : Les conditions tenant à l’adopté Section 2 : Les effets de l’adoption simple §1 : L’accueil dans la famille adoptive I : Les rapports entre l’adoptant et l’adopté CHANTRY CORNELUS NDONG II : Les rapports entre l’adopté et la famille de l’adoptant §2 : Le maintien des liens avec la famille d’origine Titre 3 : L’enfant issu d’une procréation médicalement assistée Chapitre 1 : L’accès à la PMA Chapitre 2 : Les effets de la PMA INTRODUCTION Le droit de la famille se divise en deux branches : le droit extrapatrimonial et le droit patrimonial de la famille. Le droit extrapatrimonial regroupe toutes les règles relatives à la formation, à la vie et à la dissolution de la famille. Le droit extrapatrimonial comprend aussi les règles relatives à la filiation. En revanche, le droit patrimonial permet d’étudier toutes les règles du droit de la famille relatives aux régimes matrimoniaux et aux successions. Seule la première catégorie de règles sera étudiée dans le cadre de ce cours. La compréhension de cette catégorie de règles passe nécessairement par une définition de la famille (§1), dont l’histoire (§2) permet de mettre en exergue l’intérêt de l’étude du droit de la famille (§3). §1 : La définition de la famille La famille est importante car elle constitue la cellule de base de la société, l’ensemble des familles formant la société globale. Le constituant et, à sa suite, le législateur, donne la préférence à la famille légitime, celle qui se forme par les liens du mariage. C’est la famille conjugale ou famille nucléaire qui équivaut à la domus du droit romain. Cette conception juridique diffère fondamentalement de la conception sociologique qui se réfère à la famille clanique. Elle intègre en son sein tous uploads/S4/ droit-de-la-famille 5 .pdf