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Droit de la propriété intellectuelle MASTER Patrick tafforeau • cédric Monnerie

Droit de la propriété intellectuelle MASTER Patrick tafforeau • cédric Monnerie avec la collaboration de Christian KPOLO • Propriété littéraire et artistique • Propriété industrielle • Droit international 4e édition À jour de l’ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du Code de la propriété intellectuelle PATRICKTAFFOREAU est Professeur de droit privé et membre de l’Institut François Gény à l’Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy, où il enseigne le droit civil et la propriété intellectuelle. CÉDRIC MONNERIE est Avocat au Barreau de Paris et docteur en droit. Il enseigne dans les grandes écoles et exerce son activité de praticien au sein du cabinet d’avocats Intervista dont il est associé fondateur et responsable du département cinéma et audiovisuel. PATRICK TAFFOREAU CÉDRIC MONNERIE Droit de la propriété intellectuelle 4e édition © Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2015 70, rue du Gouverneur Général Éboué 92131 Issy-les-Moulineaux cedex ISBN 978 - 2 - 297 - 03994 - 9 MASTER La collection de référence pour : • les étudiants des masters de Droit, d’Économie et de Gestion ; • les étudiants des filières professionnelles de la discipline traitée par chaque livre et les candidats aux examens professionnels correspondants ; • les professionnels en activité de ces disciplines. Préface de la 3e édition T oute œuvre de l’esprit originale reflète la personnalité de son auteur. Et le beau « Manuel de propriété intellectuelle » que nous offre le professeur Patrick Tafforeau n’échappe pas à cette règle. En effet, tous les étudiants, collègues et amis de Monsieur Tafforeau connaissent sa personnalité passionnée, ses dons de pédagogue, souvent teintés d’humour, et ses recher- ches doctrinales, notamment en droit des artistes-interprètes. Ces multiples qualités imprègnent cet ouvrage. Il n’est donc pas étonnant que, après le succès de la première édition, puis de la seconde en 2007, il nous offre ici une troisième édition, à jour de l’actualité juridique en ce début d’année 2012, pour la rédaction de laquelle il s’est adjoint la collaboration de Monsieur Cédric Monnerie. Et il est possible de parier, sans grand risque de se tromper, que cette troisième édition sera suivie par bien d’autres pour le plus grand bonheur des lecteurs de cet ouvrage. Ainsi, ce manuel exprime une véritable passion pour la propriété intellec- tuelle, qui trouve elle-même sa source dans un très vif intérêt pour la musique (et notamment l’opéra), que Monsieur Tafforeau souhaite trans- mettre à ses lecteurs. Spécialiste reconnu du droit des artistes-interprètes, Monsieur Tafforeau ne s’est pas contenté d’explorer son domaine de prédilec- tion, même si ce dernier est remarquablement bien présenté et expliqué au sein de cet ouvrage. Bien au contraire, il a souhaité embrasser l’ensemble de la propriété intellectuelle. Et la démarche est heureuse tant il est certain que cette discipline, malgré les spécificités de ses différentes branches, exprime une profonde unité, illustrée d’ailleurs par l’existence du Code de la propriété intellectuelle. Et pourtant, rares sont les ouvrages qui, en France, présentent la propriété intellectuelle dans sa globalité, alors même qu’une théorie géné- rale de cette discipline mériterait d’être construite. Le présent ouvrage, que nous avons le plaisir de préfacer pour la troisième fois, remédie à cette lacune puisqu’il permet au lecteur de tout connaître sur les différents aspects de la propriété intellectuelle. Ainsi, le brevet de logiciel coexiste avec la déchéance de marque, le cumul de protection en matière de dessins et de modèles, le mécanisme de la riposte graduée et la protection des œuvres posthumes ! En ce sens, ce manuel est le digne héritier du « Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle » rédigé par le Professeur André Françon, qui était le maître et le directeur de thèse de Monsieur Tafforeau qui lui rend d’ailleurs un touchant hommage dans son avant-propos. Tous ceux qui ont connu André Françon savent qu’il aurait été très fier du beau travail accompli par celui qu’il considérait comme étant l’un de ses « enfants » ! Mais, surtout, le lecteur de ce manuel ne manquera pas d’être séduit par sa clarté et son approche pédagogique. En effet, de nombreux tableaux permettent d’embrasser, d’un seul coup d’œil, les subtilités des domaines les plus complexes de la discipline. Et les « grandes dates » de la propriété intellectuelle font connaître les évolutions marquantes de la matière au sein des « prolégomènes à la propriété intellectuelle » qui constituent l’ouverture de l’ouvrage. De plus, les définitions sont nombreuses et toujours d’une grande limpidité. Il est également plaisant de constater l’humour du professeur Tafforeau qui n’hésite pas à utiliser des expressions qui marquent les esprits, telle la « communicatique ». Il n’est donc pas éton- nant que cet ouvrage s’adresse avant tout aux étudiants qui, en master I, découvrent cette riche discipline qu’est la propriété intellectuelle. Ces derniers sont de plus en plus nombreux à souhaiter étudier cette branche du droit privé au sein de Masters II, ce qui est bien normal puisque les richesses du XXIe siècle sont immatérielles. Il en résulte que le présent ouvrage répond à un véritable besoin, d’ailleurs créé par Monsieur Tafforeau qui n’a eu de cesse de développer l’enseignement de la propriété intellectuelle partout où il a enseigné. Il serait cependant réducteur de cantonner ce livre aux seuls étudiants de master. En effet, son public est bien plus large car ce manuel recèle, en son sein, bien des apports doctrinaux. Ainsi, parmi plusieurs exem- ples, Monsieur Tafforeau n’hésite pas à placer la propriété intellectuelle dans son écrin naturel, constitué par le droit de propriété du Code civil. Et cette approche, imprégnée de droit commun, est d’une grande richesse, même si l’auteur de ce livre ne succombe pas pour autant à ses sirènes excessives. En effet, il n’omet jamais de souligner les spécificités du droit spécial de la propriété intellectuelle qui dérogent au droit commun. Dans un autre registre, il considère résolument les logiciels comme un « cas particulier » au sein du droit d’auteur. Le lecteur appréciera aussi « l’énigme » du droit des éditeurs qui, bien que cessionnaires des droits patrimoniaux de l’auteur, ne cessent pas pour autant de flirter avec les droits voisins. Il convient de louer ici le talent du professeur Tafforeau qui livre à un vaste public (étudiants de 2e et 3e cycles, avocats, magistrats, juristes d’entreprise) un « manuel » de qualité qui, au fil de ses éditions successives, devient désor- mais un classique. Souhaitons que cette troisième édition soit suivie par beaucoup d’autres pour que le droit de la propriété intellectuelle, droit des richesses immatérielles, puisse continuer à être exposé avec autant de clarté et de pédagogie. Christophe CARON Agrégé des Facultés de droit, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Paris XII Avocat à la Cour À André Françon Sommaire Préface de la 3e édition ................................................................................................. 5 Ouvrages cités par le seul nom de leur auteur, par un nom collectif ou sous une forme abrégée .......................................................................................... 15 Avant-propos................................................................................................................... 21 Introduction ............................................................................................................... 23 Chapitre 1 Prolégomènes à la propriété intellectuelle .............. 27 Section 1 Objet de l’ouvrage .................................................................. 28 Section 2 Classifications des droits de propriété intellectuelle 34 Section 3 Évolution historique du droit de la propriété intellectuelle ............................................................................. 37 Section 4 Nature et fondement des droits de propriété intellectuelle ............................................................................. 48 Partie 1 La propriété littéraire et artistique Titre 1 Le droit d’auteur Chapitre 1 L’objet du droit d’auteur.................................................... 67 Section 1 La notion d’œuvre de l’esprit ........................................... 69 Sous-section 1 Les conditions positives de la protection ..................... 69 Sous-section 2 Les éléments indifférents .................................................... 77 Section 2 Typologie des œuvres protégeables ............................... 79 Chapitre 2 Les titulaires de droits d’auteur..................................... 89 Section 1 La qualité d’auteur.................................................................. 90 Section 2 Le cas de l’auteur marié ou « pacsé » ............................ 104 Section 3 La dévolution successorale du droit d’auteur ............. 109 Chapitre 3 Les droits des auteurs ......................................................... 119 Section 1 Le droit moral de l’auteur ................................................... 121 Sous-section 1 Le droit moral du vivant de l’auteur .............................. 125 Sous-section 2 Le droit moral après la mort de l’auteur ...................... 144 Section 2 La propriété intellectuelle de l’auteur............................ 145 Sous-section 1 Le droit patrimonial du vivant de l’auteur .................. 146 Sous-section 2 Le droit patrimonial après la mort de l’auteur .......... 191 Sous-section 3 La mise en œuvre du droit patrimonial ........................ 196 Titre 2 Le droit d’artiste-interprète Chapitre 1 La notion d’interprétation ................................................. 251 Section 1 Notion ......................................................................................... 252 Section 2 Applications ............................................................................... 253 Chapitre 2 La notion d’artiste-interprète .......................................... 255 Section 1 Définition positive................................................................... 256 Section 2 Les exclusions............................................................................ 256 Section 3 Les artistes-interprètes salariés et agents publics .... 259 Chapitre 3 Les droits des artistes-interprètes ................................ 263 Section 1 Contenu des droits.................................................................. 264 Section 2 Limites et exceptions aux droits de l’artiste-interprète ............................................................ 270 Section 3 Mise en œuvre des droits .................................................... 277 Titre 3 Les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique Chapitre 1 Les personnes protégées ................................................... 291 Section 1 Producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes .............................................................. 292 Section 2 Entreprises de communication audiovisuelle ............. 293 Chapitre 2 Les objets protégés .............................................................. 295 uploads/S4/ droit-de-la-propriete-intellectuelle-4e-edition-pdf.pdf