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DROIT INTERNATIONAL PRIVE II 09/02/2011 BIO: Les grands arrêts Deux parties: Le

DROIT INTERNATIONAL PRIVE II 09/02/2011 BIO: Les grands arrêts Deux parties: Le droit commun, Le règle spécial du conflit lois ; La nationalité de la condition d'étrange, mise en ouvre INTRODUCTION Le droit international privé est complexe parce que en réalité elle est très astraite ,surtout les règles du conflit lois , c'est complique de derminer. Le règles surtout le conflit lois est valiable , c'est la opossition de lois étrange , donne le solution sur la possibilité sur soulever un contract . Les conflit du juridiction.C'est jure la coexistences de system est différent , entre le droit français et le droit différent étrange. Coexistence les systems du droit étrange . Donne le solution du fond , qu droit national qui donne les solutions ,le régle du international privé , plus existence acutuellement le droit civil ect . I Le droit spécial de conflit lois Le droit spécial A précision metédologi privinaire Quel états du droit international privé que on situé ？il existe les règles ddu lois et le règle du conflit juridiction ,le règles national et le règle étrange. les différent états situe au DIP, le première étape est présent une situation international . Cest un apport du droit entre la personne qui prestent des élément extreaniéte ,c'est a dire present rattachement de fait .DIP ne sont pas present néccesairement sur le juge litige , par ex , le contencieux ou non contencieuxun .par ex, une socété f et étrange sur le contrat , le contract est une situational interantional de contencieux . Le DIP ne pas le contencieux, devant la mariage , une francais et allemande , également situation national mais ne pas contencieux, c'est une situation international qui présent dans le droit international privé.il s'agit le situation international mais qui ne pas situation contencieux . Une présente une autorité français , si une contencieux , une situation français, présent une juridiction, c'est une occasion , si situation international ne pas contencieux , l'autorité français ,une partie ,triosement état determine quel lois applicable à cette situation national. Ne traite pas tout le question de compétence sur le conflit de lois, que l'autorité français , determine une situation international . Pour proceder le derterminite les lois applicable du droit interntional , comment autorite ce term ？La règle relative au conflit lois , identification, comme proceder ？ La conflit de lois , plus précisement , la situation de conflit de lois nâit de la vocation concurrante de lois relevant d'au moins deux systèmes juridique différent à régir une même situation juridique internationale .Une règle de conflit de lois peut être définie comme une règle de choix entre plusieurs lois susceptibles de régir une même situation internationale, sans préjuger la question de savoir si le choix porte sur la règle discinctement applicable à la question posée ou sur les ordres juridiques dans lesquels cette règle doit être recherchée. c'est une règle techinique qui présent particulité , les méthodes principes , mais 1 désigne le droit international .le critère de rattachement , par exemple ,le ratacchement de la nationalité; c'est la lois national qui attire les personnes. Le type classique, ce sont les règles du conflit bilatéral , L'article 370 alinéa 1 du code civile ,la condition de l'adoption, sont soumise à la lois nationale debutemps ou au cas d'adoption de deux époux, par la lois qui réagi de fait de regir union le condition de l'adoption , c'est la lois bilatéral , parceque in s'agir de la lois du fond et la lois étrange. L'article3 alinéa 3, c'est une règles utinatéral *Les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent le territoire. Les immeubles, même ceux possédés par des étrangers, sont régis par la loi française. Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étranger. L'article309 alinéa1, c'est une règle du conflit utinatéral, deux époux sont de nationalité français .Dans ce cas , la situational au fond . Le divorce et la séparation de corps sont régis par la loi française : - lorsque l'un et l'autre époux sont de nationalité française ;donne solution uniquement à la lois français. - lorsque les époux ont, l'un et l'autre, leur domicile sur le territoire français ; - lorsque aucune loi étrangère ne se reconnaît compétence, alors que les tribunaux français sont compétents pour connaître du divorce ou de la séparation de corps. La particulité de cette règles conflit, regir une situational du fond.c'est une solution indirecte ,elle se pose le règle matérielle , c'est le règle du fond . Les solution directe ou indirection. Les régles materielle et subsentielle ,donne la solution au fond, tous les règles sans la conflit lois.L'articel 6 du code civil, les règles materielle ,ce mécanisme ,il se peut quq le règle du conflits'agir le droit étrange qui se pose certain de conception . Ex , un droit étrange qui comporte le discimination , sera égarté , exception , est un contraire d'une pulic international . Exception des lois international ,la conception français au droit international . La lois de police , la lois application immédiale ,ce sont le régle subcetuelle au fond , elle donne les solutions au fond , deuxième specialité est s'applique les manière automatique .elle consecrue les applications tellement impérative. Ex,conflit lois ,est applique par le primaurité , l'arrêt 32,2007 , 14000-006, juille,le litigé contractuelles soumise à l'allemende,fondé sur le disposion international, s'agissant de la consuelletion1975 , relative à la sucrevence , ce disposition de protetive est une lois du police , en principle , le règle français ,c'est une lois police du fond , le juge français est saisi. une loi de police est une disposition impérative dont le respect est jugé crucial par un pays pour la sauvegarde de ces intérêts publics, tels que son organisation politique, sociale ou économique, au point d’en exiger l’application à toute situation entrant dans son champ d’application quelle que soit par ailleurs la loi applicable au contrat d’après le présent règlement . Le règle matérielle du droit international privé , c'est une situation au fond , le règle de la lois police , spécifique applicable pour les règles internatinales . la règle matérielle , l'article 370 ,alnéa3, ligne3 du code civil, quelque soit la lois applicable ,l'adoption , le condition du enfants , le consentement dois été libre contenu d'un partie , après la 2 naissant des enfants , c'est la conception de l'adoption .le consomment des enfants , le trait matérielle , quel consomment des parents est une situation , L368c'est une règle matérielle , applicable la lois international , c'est une adoption internatioal ,pour ce droit de méthod qui identifie une situation international, les 3 : règle conflit , règle du police , règle matérielle. B Les évolution du droit specéal du conflit lois Les évolution histrorique , c'est présent de utilise , l'évolution de la matielle des lois positive .Le droit international privé actuelle , à la fin , entre le 2ième , le droit du commun par le juritice français , GROSATERE constiture la justiciaire, commentaire ce texte , de point juridique distingue ,qui sont lieu de positive , distingue les lois politice est très spécial du 19 siècle , plus au moin indépendence , particualité , distingue ,adopte , des règle du lois particulière , chaque état dispose de certain question sur les règles particulères. coexistence de règle italie au les règles, sont le droit de roman , le règles commun et puis les règles spécifics de chaque état . La coexistence spécial de la statue différent , sur économique important,etc. ADCURSE, la grand cause , dire dans le commentaire,si un polonaise , selon la statue moderne , il ne doit pas été juge selon le statue de monnaine, auquel partie soumise , en réalité , une important considérale , un juge peut appliquer un statue étrange , est suceptiple autorité le monnaine, le statue de polonaise . De la tout le séance du conflit lois . La premire thorie est le conflit lois dans le droit internatinal privé identifie les catégories,constitue les règles du conflit 14siècle . La thorie du droit international privé , entre les règles procedure et les règles du fond.elle désonteire ,structure la lois applicable français , catécorique juridique ,1er distinction fondementale , ils sont entre le règle procedure et le règle de fond , le règle procedure , quacifiation sur l'objet.ex ; le statue du contract s'applique au fond du contract,c'est la lois du fond applique , une première distinction , sur le fond , ils sont oppérer sur l'object . Par example , le contract, il sont considérer ,c'est le statue du lieu , c'est la règle de TOUS ADOUT. Considérant le statue derituélle , ne vent applique sur le territoire , uniquement en matière en pénal , distinction fondamental , les statue réel et d'autre statue personnelle , à côté , le statue personnelle , pour le statue réel ,du lois de situation qui est s'applique. En revenche , le statue personnelles, le statue uploads/S4/ droit-international-prive-ii.pdf