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Introduction général : Chaque société a besoin d'un minimum d'ordre, donc du re

Introduction général : Chaque société a besoin d'un minimum d'ordre, donc du respect de certaines règles. Dans un monde parfait chacun reconnaitrait ces règles comme nécessaire au bien commun et les respecterait naturellement. C’est dans ce cadre que s’inscrit l’intérêt du droit pénal appelé aussi droit criminel et qui se définit par la règle juridique qui fixe les comportements antisociaux contraires à la loi «les infractions », et détermine les sanctions pénales qui leur sont applicables. Le droit pénal concerne le rapport entre la société et l'individu. La réponse pénale prend le plus souvent la forme d'une peine. Le droit pénal est souvent opposé au droit civil, cela veut dire que le droit pénal concerne les rapports entre l’individu et la société dans son ensemble. Il vise à faire respecter l’ordre public et à protéger la société. Le droit civil quant à lui concerne les rapports entre les personnes morales ou physiques et vise à régler les différences entre particuliers. Le droit civil se divise lui-même en plusieurs branches : le droit de la famille, le droit des contrats, le droit des sociétés, etc. Le droit civil est essentiellement un droit des contrats. C’est un droit privé. Le rôle du juge civil est d’arbitrer les conflits privés. Le droit pénal s'articule avec les règles de procédure pénale, qui fixent le cadre juridique que doivent respecter l'enquête, la poursuite et le jugement et l'exécution de la peine visant une personne soupçonnée, et le cas échéant condamnée, pour la commission d'une infraction. D'un point de vue juridique, le droit pénal est fréquemment divisé en deux grands ensembles :  Le droit pénal général, qui précise les conditions générales d'incrimination et de fixation des peines, réservées au pouvoir législatif ou réglementaire.  Le droit pénal spécial, qui établit un catalogue de comportements incriminés : les infractions. Le droit pénal a entretenu et entretient encore des liens avec la morale. Ces deux matières offrent en effet un trait commun, ils sont tous les deux normatives ; elles édictent des règles à suivre. Le droit pénal énonce ce que l’on doit faire ou ne doit pas faire, afin d’assurer le maintien de la paix sociale et l’ordre public. La morale quant à elle édicte des principes qui peuvent être similaires, mais qui tendent cette fois au perfectionnement de l’individu. Dans ce cas, l’individu a affaire avec sa conscience, puisque la morale n’édicte pas de contraintes positives. Le droit pénal est donc par un certain côté plus étroit que la morale qui vise la perfection, en revanche il est plus concret puisque lui va sanctionner des actes intentionnels. Chaque omission n’est sanctionnée pénalement que si la loi la prévoit dans le code pénal. En effet, ce n’est ni à la collectivité, ni aux individus, ni à la justice, ni à la police de décider directement ou indirectement de ce qu’il faut faire ou ne pas faire. Ce rôle appartient aux législateurs (au parlement en matière de délits et de crimes) ainsi qu’à l’exécutif et à ses représentants, s’agissant des contraventions, comme le prévoit la constitution. Si le droit pénal a donc pour fonction de protéger les valeurs essentielles d’une société, et également de préserver l’organisation sociale la question qui se pose donc ici est de savoir quelle est la nature juridique du droit pénal ? Quels sont les caractères qui le distinguent des autres disciplines juridiques ? Partie III : le caractère rééducateur du droit pénal : SOUS-PARTIE 1 : Intro : Le droit pénal est très important puisqu'il interdit les gestes qui vont contre les valeurs fondamentales de notre société, comme le meurtre et le vol. Imaginez un instant une société sans droit pénal ou criminel : n'importe qui pourrait poser n'importe quel geste, sans conséquence ! Ce serait invivable ! Que le droit pénal sert à punir, nul n'en doute. Mais le droit pénal ne répond pas à la seule question de la peine. Ses lois révèlent un principe politique et social. Les facteurs qui engendrent l’esprit criminel L’affaiblissement des valeurs : lorsque l’individu ne parvient pas à atteindre ses buts personnels, il vit une frustration d’autant plus grande que les valeurs de solidarité sont affaiblies dans les sociétés individualistes. La frustration est aggravée par l’effet de démonstration que provoque la publicité. Les individus ne peuvent réaliser leurs désirs personnels sans entrer en contradiction avec les normes et les valeurs de la société : le vol, la violence seront les seules issues trouvées par des individus qui ne sont plus guidés par le système de valeurs collectives. Les crises, tout autant que les périodes de boom économique, sont des moments propices au dérèglement social : l’écart entre les désirs individuels et la possibilité de les satisfaire y est particulièrement grand. La contradiction entre valeurs et réalité : Le sociologue américain Robert King Merton remarque que certains crimes sont motivés par le désir de réussite sociale : or cette valeur est communément partagée par l’ensemble des êtres humains. Mais tous les individus n’ont pas les moyens d’atteindre la réussite sociale en respectant la légalité : absence de diplôme, pauvreté, etc. La tentation est donc forte d’y parvenir en employant des moyens illicites, et en s’écartant des normes de conduite. On peut donc être d’accord avec l’idéal de la collectivité et encourir sa réprobation en s’écartant des normes de conduite. Comment expliquer donc la criminalité ? Influence de l’éducation : Plusieurs philosophes croient à la possibilité de modifier les sentiments moraux par l’éducation ou par les influences du milieu, et à la possibilité de transformer le milieu social moyennant le pouvoir de l’État. Deux questions s’ensuivent, l’une psychologique, l’autre sociale et surtout économique, et elles méritent toutes les deux un examen approfondi. Nous allons commencer par la question de l’influence que peut avoir l’éducation sur les penchants des criminels, afin de pouvoir apprécier ce qu’il y a de vrai et d’acceptable dans la théorie pénale dite correctionnelle. D’abord, lorsqu’il s’agit de l’enfance, le mot éducation ne doit pas être pris dans le sens pédagogique, il signifie plutôt tout un ensemble d’influences extérieures, toute une série de scènes que l’enfant voit se dérouler continuellement, et qui lui impriment des habitudes morales, en lui apprenant expérimentalement, et presque inconsciemment, quelle est la conduite à suivre dans différents cas. Ce sont les exemples de la famille, bien plus que les enseignements, qui agissent sur son esprit et sur son cœur. La famille : La famille est vue déjà traditionnellement comme un des facteurs les plus importants pour la présence du comportement criminel chez les gens dès l’enfance. La qualité de la relation entre les enfants et les mères et plus tard aussi entre les enfants et les pères et les autres membres de la famille est très importante pour l´évolution de la personnalité normale. Les recherches qui se concentrent sur l´atmosphère familiale prouvent que les relations dans les familles des futurs délinquants étaient souvent très froides avec un minimum d´intérêt aux besoins des enfants. Un grand pourcentage des jeunes délinquants vivent dans des établissements pour les enfants abandonnés ou de ceux où sont éduqués les enfants ayant divers troubles de comportement. Chez ces enfants on peut trouver une grave dérivation sentimentale et une incapacité à créer des liens interpersonnels. Autres facteurs importants qui peuvent causé la future délinquance, figure le style d ´éducation des enfants et le niveau de surveillance parentale. D´après une recherche sur l ´enfance des détenus, des prostitués et des toxicomanes on peut trouver plus souvent la présence de punitions corporelles que chez les enfants des familles «normales» et d´après une recherche mené par les professeurs Snyder et Petterson en 2005 : «moins les parents surveillent ses enfants, plus il est probable qu´ils vont commettre un délit dans l´avenir». On ne peut pas oublier des facteurs comme l´absence d´un des parents dans la famille ou le comportement délinquant des parents. L’école : Je vais présenter la théorie du Cercle vicieux de l´échec scolaire comme l´ont désignée des chercheurs de l´université de Darmstadt en Allemagne. Ce cercle est créé graduellement en quatre stades. Au stade initial est un enfant qui était admis à l´école primaire. Il commence à lire, à écrire et à compter. Tout va bien et personne (ni parents, ni maître, ni lui-même) ne suppose des problèmes possibles. Mais tout à coup l´enfant commence à avoir les problèmes qu´on n´a pas prévus par rapport à ses connaissances et à son âge. La réaction de l´environnement est logique et naturelle : tout le monde s´efforce et participe pour l´aider. Mais malheureusement l´échec constant influence négativement l´estime de soi de l´enfant d´une part et d´autre part il modifie négativement les relations interpersonnelles entre lui et sa famille, les amis et ses maîtres. Tout l´environnement social veut l´aider, mais en même temps le critique et parfois aussi les autres l´accusent d´incurie, de paresse. Par telles réactions ils influencent négativement l ´estime de soi de l´enfant. Comme conséquence logique apparaissent les réactions de l ´enfant à son échec et à la critique de ses parents, sa famille, ses amis uploads/S4/ expose-dt-penal.pdf