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مركز القانون العربي واإلسالمي Centre de droit arabe et musulman Zentrum für ara

مركز القانون العربي واإلسالمي Centre de droit arabe et musulman Zentrum für arabisches und islamisches Recht Centro di diritto arabo e musulmano Centre of Arab and Islamic Law INTRODUCTION AU DROIT MUSULMAN Fondements, sources et principes Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh Ce livre peut être acquis auprès de www.amazon.com 2e édition, 2012 2 Le Centre de droit arabe et musulman Fondé en mai 2009, le Centre de droit arabe et musulman offre des consultations juridiques, des conférences, des traductions, des recherches et des cours concernant le droit arabe et musulman, et les relations entre les musulmans et l'Occident. D'autre part, il permet de télécharger gratuitement du site www.sami-aldeeb.com un bon nombre d'écrits. L'auteur Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh: Chrétien d'origine palestinienne. Citoyen suisse. Docteur en droit. Habilité à diriger des recherches (HDR). Professeur des universi- tés (CNU-France). Responsable du droit arabe et musulman à l'Institut suisse de droit comparé (1980-2009). Professeur invité dans différentes universités en France, en Italie et en Suisse. Directeur du Centre de droit arabe et musulman. Au- teur de nombreux ouvrages dont une traduction française, italienne et anglaise du Coran. Éditions Centre de droit arabe et musulman Ochettaz 17 Ch-1025 St-Sulpice Tél. fixe: 0041 [0]21 6916585 Tél. portable: 0041 [0]78 9246196 Site: www.sami-aldeeb.com Email: sami.aldeeb@yahoo.fr © Tous droits réservés 3 Sommaire Préface par Mohamed Charfi .................................................................................. 7 Introduction .......................................................................................................... 11 Partie I. Le législateur ........................................................................................... 13 Chapitre I. Le pouvoir législatif appartient à Dieu ............................................... 13 Chapitre II. Le rôle de l'État et des écoles juridiques ........................................... 25 Chapitre III. Le maintien des lois des autres communautés ................................. 50 Partie II. Les sources du droit musulman ............................................................. 57 Chapitre I. Le Coran ............................................................................................. 58 Chapitre II. La Sunnah ....................................................................................... 117 Chapitre III. La Sunnah des compagnons de Mahomet ...................................... 135 Chapitre IV. La Sunnah des Gens de la maison du Prophète ............................. 138 Chapitre V. Les lois révélées avant Mahomet .................................................... 140 Chapitre VI. La coutume .................................................................................... 148 Chapitre VII. L'effort rationnel (ijtihad)............................................................. 153 Chapitre VIII. Les outils de l'ijtihad ................................................................... 186 Chapitre IX. Les règles et les adages juridiques ................................................. 205 Partie III. L'application de la norme ................................................................... 217 Chapitre I. Les conflits entre les sources ............................................................ 217 Chapitre II. L'interprétation linguistique ............................................................ 232 Chapitre III. Les objectifs du droit musulman .................................................... 252 Chapitre IV. Le contenu de la norme ................................................................. 263 Chapitre V. Le destinataire et le bénéficiaire de la norme ................................. 276 Chapitre VI. L'atténuation de la norme .............................................................. 289 Partie IV. L'application du droit musulman dans le temps et l'espace................ 327 Chapitre I. L'application du droit musulman dans les pays musulmans ............. 327 Chapitre II. L'application du droit musulman hors des pays musulmans ........... 373 Partie V. Table juridique analytique du Coran ................................................... 397 Bibliographie ...................................................................................................... 443 Table des matières .............................................................................................. 463 5 Observations générales Translittération L'alphabet arabe se prête à différentes formes de translittération. J'évite la forme savante trop compliquée pour un lecteur non spécialisé. Je donne ici les équiva- lences de quelques lettres arabes: ' ء+ ع gh غ kh خ u + w و d ض+ د i + y ي dh ظ+ ذ t ط+ ت sh ش h ح+ هـ s ص+ س j ج Notes et bibliographie Afin de ne pas alourdir inutilement les notes de bas de page, je cite le nom de l'auteur et parfois les premiers éléments du titre. Le lecteur est prié de se reporter à la fin du livre pour les données bibliographiques complètes. Pour les renvois aux codes des pays traités, je me limite à l'indication du pays en question. Ainsi l'article 781 jordanien signifie qu'il s'agit de l'article 781 du code civil jordanien. Dans les notes et la bibliographie, le nom du même auteur peut avoir deux formes, une forme lorsque le livre a fait l'objet de traduction, et l'autre forme lorsque le livre est cité en arabe (p. ex.: Hallaf et Khallaf; et Al-Ashmawy et Al-'Ashmawi). Dans le texte j'adopte une forme unifiée, de préférence la forme translittérée. Citations de la Bible et du Coran Les citations de l'Ancien Testament et du Nouveau Testament sont prises de la Bible de Jérusalem. Celles du Coran sont prises principalement des deux traduc- tions établies par Régis Blachère et Muhammad Hamidullah, après consultation de la version arabe. Les chiffres entre parenthèses dans le texte et dans les notes sans autre mention renvoient à la numérotation du Coran selon l'édition du Caire de 1923. Cette numérotation diffère de celle de l'édition de Flügel de 1834 parfois adoptée par les orientalistes. Notes et bibliographie Cet ouvrage se base surtout sur les cours enseignés dans les différentes facultés de droit et de droit musulman dans les pays arabes. Afin de ne pas alourdir inutilement les notes à la fin du livre, j’ai indiqué ces cours au début de la bibliographie. Les notes renvoient à des citations ou à des positions particulières. Dans ces notes, je cite le nom de l’auteur et parfois les premiers éléments du titre. Le lecteur est prié de se reporter à la fin du livre pour les données bibliographiques complètes. Dates Sauf indication contraire, les dates qui figurent dans cet ouvrage renvoient à l'ère chrétienne. Nous indiquons autant que possible la date de décès des personnes que 6 nous citons, aussi bien dans le texte que dans la bibliographie, pour que le lecteur puisse les situer dans le temps. Exemple: Abu-Hanifah (d. 767). Abréviations et glossaire des termes non expliqués Ac Actes des apôtres Col Épître de Paul aux Colossiens D. (v.) décédé (vers) Dhimmis Protégés des musulmans Dt Deutéronome Ex Exode Faqih Expert de droit musulman Fatwa Décision religieuse Fiqh Droit musulman Ga Épître de Paul aux Galates Gn Genèse H calendrier hégire des musulmans Hadith Récit Ijtihad Effort intellectuel pour déduire les normes Is Isaïe Jihad Guerre sainte Jn Évangile selon Jean Jon Jonas Lc Évangile selon Luc Lv Lévitique Majallah Majallat al-ahkam al-'adliyyah, code ottoman élaboré entre 1869 et 1876 Mt Évangile selon Matthieu Mufti Personne qui émet une fatwa (décision religieuse) Mujtahid Personne capable de fournir un effort intellectuel pour déduire les normes ONG Organisation non gouvernementale Qadi Juge Rm Épître de Paul aux Romains S.a. sans auteur S.d. sans date d'édition S.l. sans lieu d'édition S.m. sans maison d'édition Shari'ah Droit musulman Sourate Chapitre du Coran Sunnah Tradition Usul Fondements Waqf Biens pieux 7 Préface par Mohamed Charfi1 Le présent ouvrage est à saluer à plus d’un titre. C’est le fruit d’un travail colossal, d’une recherche approfondie et méticuleuse dont le résultat est une contribution importante à la connaissance de l’Islam en tant que religion, de la pensée islamique et surtout du fondement du droit musulman. Le livre est à la limite entre l’essai et le genre encyclopédique. C’est un essai dans la mesure où son auteur ne cache pas ses opinions. Depuis longtemps, il est connu par son engagement en faveur des droits de l’homme et par ses dénonciations vé- hémentes de toute norme et de tout comportement contraires. L’actuel ouvrage s’inscrit dans la ligne générale de son œuvre. L’ouvrage a un caractère encyclopé- dique parce qu’il étudie non seulement toutes les familles islamiques auxquelles on s’intéresse habituellement dans les livres adressés au grand public, les sunnites et les chiites, mais aussi tous les rites à l’intérieur de ces familles et toutes les sectes minoritaires, même celles qui sont très peu nombreuses. En outre, l’auteur s’intéresse à tous les âges de la pensée islamique, depuis les compagnons du Pro- phète jusqu’aux auteurs contemporaines, et, à toutes les tendances, des plus clas- siques aux plus modernes. Pourtant, l’ouvrage n’est pas exhaustif. C’est que la littérature islamique est telle- ment pléthorique qu’il est impossible de citer tous les auteurs et toutes les opinions, à moins d’écrire des dizaines de milliers de pages. L’auteur a donc dû faire des choix pour ne retenir que ce qui lui semble être le plus significatif. Il est probable que les islamistes n’apprécieront pas ses choix. Ils n’aiment pas qu’on leur rappelle l’existence dans la Shari'ah de règles inconciliables avec la démocratie et les droits de l’homme. Dans la mesure où l’essentiel de leur pro- gramme est le retour au droit musulman dont ils refusent toute révision, ils préfè- rent que certaines normes soient couvertes par l’oubli… jusqu’au jour où ils pren- dront le pouvoir. Certains, parmi ceux qui font de l’Islam une politique, ne man- queront donc pas de reprocher à l’auteur d’avoir cité tel hadith parce qu’il les gêne et qu’ils considèrent pour cela comme douteux, telle opinion sous prétexte qu’elle est restée minoritaire ou telle norme archaïque, aujourd’hui abandonnée et qu’on voudrait taire pour le moment. Ils en déduiront que l’auteur ne présente pas l’Islam sous son meilleur jour. Inversement, les choix de l’auteur ne choqueront pas les « simples » musulmans, c'est-à-dire ceux qui ne mélangent pas religion et politique et qui savent que la Shari'ah est essentiellement une œuvre humaine appelée à évoluer. Pour eux, il suffit que l’auteur n’ait déformé aucune citation, que les faits anciens cités aient été rapportés par des historiens considérés comme crédibles et uploads/S4/ introduction-au-droit-musulman-pdf.pdf