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1 Introduction historique au droit « ius »  justice… : rite, appel au Dieu = d

1 Introduction historique au droit « ius »  justice… : rite, appel au Dieu = demander justice « regere, directum »  droit/diriger, régir, règle. • Le juriste est pris entre les exigences de la justice et du pouvoir. • Le droit est une contrainte donc il faut faire attention au maniement qui touche des valeurs personnelles. • Le droit ? Une solution juste consacrée par une autorité, il est façonné par le contentieux, solution donnée par le juge = procès : « il n’y a de droit que le juge », c’est d’abord sa décision. Provient : _ du procès = solution du juge _ de la règle qui prévoit les solutions aux conflits (loi, code, décrets) _ des actes des particuliers (contrat et autre engagement : le contrat est la loi des parties) La règle permet d’anticiper la solution, il y a une sureté juridique. • Deux acceptions différentes  droit : subjectif  Droit : objectif Chapitre 1 : LES AMBITIONS DU DROIT • Instruments : _ les personnes _ les biens : encadrement juridique des objets _ le moyen pour la personne d’acquérir l’objet = contrat BIBLIOGRAPHIE : • B. Durand, C. Chêne, A. Leca : Introduction Historique au Droit, Montchrestien (« page d’amphi ») • J.M Carbasse : Introduction Historique au Droit, Flammarion (« Champs Universités ») • Guy Antonetti : Histoire contemporaine politique et sociale, Puf (« Fondamental ») • Jean Carpentier, François Lebrun : Histoire de France, Seuil (« Point Histoire ») • Civilisation ? _ « Ubi societas ubi ius » : _ relatif à chaque société _ droit différent de fait Différent des sciences sociales : « L’art du bon et de l’équitable » Celse  c’est un effort. Droit  constitution sociale, on ne le constate pas  3 ambitions 2 1ère section : Permettre le procès • procedere  un processus vers le verdict Il ne s’agit pas d’étudier les formes du procès, mais de rechercher comment tendre vers la vérité : _ vérité relevée (Umberto Eco : « Le nom de la rose ») _ vérité découverte Selon les époques les détails procéduraux ont changé. • Vérité difficile à cerner  découverte : rechercher par un raisonnement rationnel. 1 § Le poids de l’autorité A) La transcendance : dépasser le réel pour chercher au-delà 1 ◊ L’ORDALIE • Manière de chercher la vérité : _ rite païen _ christianité : jugement de Dieu, le duel, le point d’honneur = épreuve cruel : _ faire prendre une barre de fer brulante à l’accusé _ on le jette à l’eau  s’il coule il est innocent, sinon on le prend et on le tue  AUCUNE LOGIQUE : _ s’il coule c’est qu’il accepte la force de la nature = il est pure _ au contraire s’il flotte c’est que l’eau le rejette = il est souillé • La recherche de la vérité s’est transformée en recherche de la pureté : harmonie avec Dieu. • C’est l’accusé qui fait preuve de son innocence ou de sa culpabilité = LOGIQUE IRRATIONNELLE (uniquement réserver aux cas difficiles aux gens modestes : serf) • L’ordalie évolue et se fait attaquer par le christianisme. Le christianisme convertit le rite païen et en fait le jugement de Dieu  les formes changent on va imaginer l’affrontement physique : duel qui est aussi une peine = le perdant est tué (dès que l’un est blessé il est coupable) / sacrifice d’animaux. • Tribunal du point d’honneur : être mieux que son adversaire nous assure la victoire. 2 ◊ LE SERMENT _ jurer _ dieu pris à témoin _ solidarité familiale : Co-jureur • L’engagement va servir à toutes sortes d’application Ex : je lui donne quelque chose  il jure de payer = contrat 3 • Juron : demander une malédiction contre l’autre : « Que Dieu me damne »  donne plus de force à l’affirmation, moyen de renforcement (Moise : « tu ne jugeras pas ») • Serment purgatoire : « Je jure que ce n’est pas moi »  ne fonctionne que si celui qui jure ne mens pas = peur de la malédiction. • Le serment ne se prête pas tout seul : accusé / accusateur. Solidarité du groupe qui est derrière l’accusé, si personne derrière l’accusateur il est innocent. = RAPPORT DE FORCE B) La tradition : faire ce qui a toujours été fait (dégénération) 1 ◊ LA VENGEANCE • Tradition structurale spéciale : parenté qui crée une solidarité qui s’exprime lorsqu’un membre de la famille reçoit une injuria  vengeance.  Crée une guerre privée entre 2 familles = FAIDA • A l’origine : injure = vengeance (blessure)  « ne restera pas impuni le sang coulé » = attaque de la famille de l’agresseur = vengeance illimitée.  Recherche de moyen pour réduire la vengeance _ Loi du talion : « Œil pour œil, dent pour dent. » _ Compensation pécuniaire : on décide d’un montant pour une POENA = rançon, peine, indemnité  fin de la vengeance (somme fixée)  désaccord pour certains cas _ Intervention d’un tiers (arbitre) : constituée par une autorité publique = représentant du roi, seigneur  c’est le juge qui fixe le montant de la composition ; il s’assure que la famille coupable paye à ce qu’elle s’est engagée. • Ici vengeance = expression de la solidarité familiale (différents des pétages de câbles d’aujourd’hui) 2 ◊ LA COUTUME • Ce qui s’est toujours fait, à par la même le droit d’être. • C’est la tradition que l’on doit respecter, on se réfère à ce qui c’est déjà fait et qui était dans la mémoire des Anciens et qui s’est transmis par la parole = MEMOIRE DE LA COMMUNAUTE. (Procédé pour se souvenir : une baffe …) • En Europe au IVème / Vème siècle : les coutumes sont dites personnelles et appartiennent à différents peuples qui vont peupler l’Europe Occidental  Wisigoths, Burgondes, Francs dit saliens  loi salique : c’est la coutume propre à ce groupe • Le WERGELD : prix de l’homme, ce sont des tarifs estimant la valeur de l’homme La coutume est propre à un groupe personnel. Ce système fonctionne lorsque chacun sait qui il est 4  fusion des origines qui s’opère avec les mouvements de populations = DISPARITION DE LA COUTUME PERSONNELLE • Entre le IXème et le XIème : c’est la féodalité _ seigneurs _ justice seigneuriale : expression du BAN : proclamation solennelle, celui qui dit les ordres _ la coutume est l’exaction contre laquelle on ne se révolte plus : le seigneur à DROIT A … Ex : à chaque fournée, le seigneur à un pain pour l’ours  habitude • LA COUTUME C’EST UNE EXIGENCE DU POUVOIR A LAQUELLE ON S’EST RESIGNEE = façon de justifier l’autorité, façon de dissimuler l’arbitraire de la décision prise par le seigneur. C) La notoriété 1 ◊ CE QUE TOUT LE MONDE SAIT • Tout le monde sait ce qui doit être fait, c’est notoire  la coutume est notoire = mémoire du groupe, souvenirs des anciens… _ Nul besoin de prouver la règle / VINDICTE PUBLIQUE  justice = sentiment de résistance. 2 ◊ AVOIR RECOURS A UN SUPERIEUR • Il y en a UN qui sait mieux que les autres = juge qui passe pour supérieur : pouvoir qui s’est affirmé être supérieur  juge du roi • L’appel : _ juge seigneurial _ juge royal _ la cour du roi en forme de parlement • Le roi lui aussi rend la justice si l’accord n’est pas possible on s’adresse au représentant du roi = BAILLIS et SENECHAUX  appel qui saisit le juge royal (XIIème et XIIème siècle) • Le roi est donc source de toute justice, si pas d’accord = appel devant la cour pour obtenir la justice  le roi réunit ses conseillers pour parler = PARLEMENT (lieu où l’on parle) = être en parlement • Le parlement permet de juger le recours du justiciable  se fait autour du roi.  La hiérarchie judiciaire • Au XIIIème siècle, le parlement reste au Palais, alors que le roi n’y est pas forcément. _ le roi n’y assiste plus : le parlement devient une juridiction à part entière _ le roi accepte car il veut incarner la justice = pouvoir valorisant juge seigneurial  juge royal  cour du roi  roi • D’où un nouveau recours au recours  LE CONSEIL PRIVE = cassation 5 3 ◊ L’ARGUMENT D’AUTORITE • Décision où il y a un doute : on recherche un cas, un précédent semblable • Note romaine : « La communis opinio doctorum », c’est l’opinion commune de ce qui savent (docteur = savant)  expression d’une supériorité intellectuelle. CONCLUSION DU 1er § •Vocabulaire : _ quand on s’adresse au roi = FORMULER UNE REQUETE 1 § L’effort de la raison • Renaissance intellectuelle dès le XIIème siècle  sentiment de son ignorance _ moine : « On ne sait uploads/S4/ introduction-historique.pdf