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Cour de l x27 irg Cours de Fiscalité d ? Entreprise Présenté par KACEM MOHAMED L ? impôt sur le revenu global IRG Dé ?nition L ? impôt sur le revenu global IRG est un Impôt qui frappe les revenus ou béné ?ces des personnes physique L ? IRG est un impôt di

Cours de Fiscalité d ? Entreprise Présenté par KACEM MOHAMED L ? impôt sur le revenu global IRG Dé ?nition L ? impôt sur le revenu global IRG est un Impôt qui frappe les revenus ou béné ?ces des personnes physique L ? IRG est un impôt direct Il frappe les revenus des personnes physiques C ? est un impôt annuel L ? IRG est un impôt progressif Les revenus imposables ? Les béné ?ces industriels et commerciaux ? Les béné ?ces des professions non commerciales ? Les revenus agricoles ? Les revenus provenant de la location des propriétés b? ties et non b? ties ? Les revenus des capitaux mobiliers ? Traitement salaires pensions Exonérations Le système ?scal accorde des exonérations pour certaines activités parmi ces exonérations nous citons a Exonérations permanentes ? Exemple le revenu tiré de la construction des logements sociaux ou socio participatifs ? le revenu annuel inférieur ou égal à b Exonérations temporaire - Exonération de ans Exemple Activité crées par les jeunes promoteurs d ? investissement ANSEJ CNAC Détermination du béné ?ce imposable Voir le Cour de l ? IBS Taux Applicable Le régime du réel s ? applique aux contribuables dont le chi ?re d ? a ?aire supérieur à trente million de dinars CCours de Fiscalité d ? Entreprise Présenté par KACEM MOHAMED Le contribuable suivi le régime du béné ?ce réel est soumis au brème progressif prévu par l ? article du CID Tranche de revenu imposable Taux Droits Cumulés N ? excédant pas DA DA - De à DA DA De à DA DA Au de la de DA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Exemple Monsieur AHMED Exploitant d ? une entreprise individuelle exerce une activité commerciale dont la vente D ? article de sport Les béné ?ces déterminés suivant le régime du réel sont Année exonéré Année IRG - X Année IRG - X Année IRG - X Les béné ?ces imposables suivant le régime du réel est soumis au système de paiement des acomptes provisionnels er Acompte Avant le Mars éme Acompte Avant le juin Le montant de chaque Acompte est égal à de L ? IRG concernant la dernière année Le solde de liquidation est exigible avant le premier jour du troisième Mois de la mise en recouvrement du rôle Exercice N LA SNC ADEL CIE ? compagnie a déclaré au titre de l ? exercice un béné ?ce de le fond social de cette société s ? élève à lequel est réparti comme suit Associé A Associé B Associé C TAF Calculer le béné ?ce et IRG de chaque associé Solution La part du béné ?ce pour L ? associé A ? C X DA Cours de Fiscalité d ? Entreprise Présenté par KACEM MOHAMED Le calcul de l ? IRG s ? e ?ectue comme suit er tranche d ? imposition X éme Tranche d ? imposition cons ??