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Cours 1 affaires cours d'histoire du droit des a ?aires introduction objectifs familiariser à un vocabulaire très spéci ?que escompte la monnaie ?duciaire la lettre de change etc familiariser avec les techniques juridiques initier à la logique des droits

cours d'histoire du droit des a ?aires introduction objectifs familiariser à un vocabulaire très spéci ?que escompte la monnaie ?duciaire la lettre de change etc familiariser avec les techniques juridiques initier à la logique des droits a ?aires l'examen est un oral précision de vocabulaire Qu'est-ce que le droit des a ?aires La signi ?cation des mots communs Qu'est-ce que faire a ?aires Faire a ?aires désigne le fait de faire du commerce faire a ?aires avec l'idée d'en dégager un béné ?ce faire du commerce de façon professionnelle ou pas Cette expression date du moyen ? ge Quand on fait a ?aire on fait du commerce Ethymologiquement commerce vient du latin commercium et cela signi ?e choses Au sens large les relations humaines charnelle il entretient commerce avec de jeunes garçon cette expresssion témoigne bien de l'origine du mot commerce Au sens étroit lieu o? s'excerce ces échanges des relations humaines tendant à échanger des marchandises Qui fait du commerce le commerçant on utilise commerçant pour mettre l'accent sur la relation commerciale et sur les ux de marchandises Des commerçant font commerce d'une marchandise qu'ils ne voient jamais Le commerçant gère le ux de l'imprimante par exemple le marchand on utilise marchand pour mettre l'accent sur la marchandise le négociant un marchand à l'international Il travail en gros alors que le commerçant travail en détail Le négociant ne travail pas à l'échelle locale il travail en gros à l'échelle internationale Comment appelait-on l'ensemble des règles qui encadrent le commerce le marchand le négociant Du ème siècle jusqu'en on ne parle pas du droit des a ?aires on parle le jus droit mercatorum le droit des marchands Ce droit était exclusivement fondé sur la coutume l'usage des marchands Ces usages étaient crées par les marchands eux même Le droit des a ?aires n'est pas produit par l'Etat à ce moment là Et par des tribunaux crée et géré par les commerçants C'est un droit qui est né de ses usagés A partir de le jus mercatorum disparait et devient le droit commerciale ou le droit du commerce Pourquoi ce changement cela Ctraduit la volonté de l'état napoléonien de contrôler d'encadrer le commerce A partir du code de c'est le droit de l'état qui s'excerce sur le commerce En cette expression devient obsolète parce que au cours du ème siècle il y a eu une diversi ?cation des formes de commerce avec l'apparation des assurances de la bourse action de la spéculation boursière et la dette des états Apparition de formes nouvelles du commerce qui fait que l'expression droit commerciale s'est avéré bcp trop pauvre C'est pourquoi les juristes à partir de progressivement ont commencé à parler du droit des a ?aires dans lequel on va intégrer toutes ces nouvelles formes de commerce Ce droit est un champ juridique immense Il englobe aussi bien du droit privé marché entreprise des assurances mais il unclue aussi des matières qui font partie du droit public comme le droit public économique du droit pénale