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Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris Cahiers d’Anthropologie du droit

Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris Cahiers d’Anthropologie du droit "!!# Les pluralismes juridiques KARTHALA CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT 2003 Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris Les pluralismes juridiques Éditions KARTHALA 22-24, boulevard Arago 75013 Paris KARTHALA sur Internet : http://www.karthala.com Paiement sécurisé Éditions KARTHALA, 2003 ISBN : 2-84586-479-5 SOMMAIRE ÉDITORIAL Le pluralisme juridique aujourd’hui ou l’enjeu de la juridicité................7 Modes d'approche du pluralime juridique VANDERLINDEN Jacques Trente ans de longue marche sur la voie du pluralisme juridique ..........21 YOUNES Carole Le pluralisme juridique : penser l’homme pour penser le droit..............35 EBERHARD Christoph Penser le pluralisme juridique de manière pluraliste – Défi pour une théorie interculturelle du droit ................................................................51 ADONON Akuavi, PLANÇON Caroline, VERSINI-CAMPINCHI Pauline Variations sur le pluralisme juridique : au carrefour de trois cheminements...........................................................................................65 DUPRET Baudouin La nature plurale du droit .......................................................................81 Applications du pluralisme juridique FOBLETS Marie-Claire La gestion de l'appartenance par le droit dans un contexte de société plurielle. Étude à partir de la jurisprudence belge (1970-2001).............97 ANDERS Gerhard Legal pluralism in a transnational context: where disciplines converge ...............................................................................................................113 GAFSIA Nawel Rencontre et parcours avec le pluralisme juridique par le biais du droit matrimonial en Tunisie..........................................................................129 NIANOGO-SERPANTIE Isabelle Pluralisme juridique autour des modes d’appropriation de la terre : systèmes fonciers locaux de l'Ouest burkinabé......................................141 Haoua LAMINE Pour un pluralisme juridique plus effectif .............................................157 DUBOIS Jean Le pluralisme juridique : de la cohésion juridique à la cohérence sociale ...............................................................................................................173 Comptes-rendus de travaux VERSINI-CAMPINCHI Pauline Présentation de la thèse de Jean Dubois : La relation au Droit de jeunes travailleurs. De la dysnomie à la maitrise citoyenne du pluralisme juridique. Une anthropologie du rapport à la loi des résidents d'un foyer en région parisienne ..............................................................................187 CHRETIEN-VERNICOS Geneviève De la littérature orale à la socio-anthropologie du développement rural. Itinéraire d’une anthropologue malgache. (Compte rendu de l’habilitation à diriger des recherches de Mme Lala Raharinjanahary) ...............................................................................................................203 DIOP Moustapha Présentation de la thèse de Olivier Évrard : Émergence de la question foncière et relations interethniques au Nord de Laos : mobilité, rapports à la terre et organisation sociale dans quelques villages thaï et khmou’rook de la vallée de la Nam Tha................................................219 LE ROY Étienne L'itinéraire intellectuel, scientifique et humain d'Isaac Nguéma...........229 Éditorial Le pluralisme juridique aujourd’hui ou l’enjeu de la juridicité Le thème Le conseil de rédaction des Cahiers d’Anthropologie du Droit avait, fin 2001, diffusé un appel à contribution sur la thématique suivante : comment avez-vous rencontré le pluralisme juridique et qu’en avez- vous fait ? Seize collègues nous ont fait l’honneur de contribuer à ce numéro, répondant en outre à un autre de nos souhaits que « toutes les expériences soient représentées, vieux briscards comme jeunes loups, africanistes comme américanistes, européanistes, asiatistes ou océnanistes, avec naturellement une vraie place réservée à nos consœurs, voire aux problèmes de genre ». On constatera que beaucoup de ces critères sont bien représentés. Personnalisant ensuite notre propos collectif, j’indiquais l’état d’esprit selon lequel on pouvait aborder les contributions : « Le pluralisme est, avec l’étude de la parenté, une de ces vaches sacrées de l’anthropologie auxquelles nous rendons trop souvent un culte hâtif, donc superficiel. Les choses deviennent encore plus délicates quand on parle d’anthropologie du Droit car le pluralisme juridique y est dogmatiquement affiché mais peu d’entre nous l’ont vraiment affronté, en dehors principalement de Jacques Vanderlinden ou synthétiquement de Norbert Rouland. Personnellement j’ai eu l’occasion d’expliquer mes réticences à pratiquer le culte en employant une formule sans doute un peu rapide Étienne Le Roy 8 mais qui met l’accent sur le caractère dogmatique de cette construction en affirmant que trop souvent « on pensait le pluralisme de manière unitariste ». Je mettais ainsi l’accent, à la suite de Michel Alliot, sur la vision du monde unitaire, « monologique » dans laquelle nous sommes enfermés, vision rendant délicate voire improbable la possibilité de penser la pluralité... de manière plurale, sauf à réaliser cette fameuse « rupture épistémologique », plus facile à décréter qu’à concrétiser ». J’indiquais enfin mon souci de participer à l’exercice, sur le thème du multijuridisme. Je me suis donc plié à la discipline du résumé déposé devant le conseil de rédaction. Mais, finalement, je n’ai pas concrétisé ce projet, non par faute de temps, explication superficielle, mais parce que je croyais n’avoir rien d’original à dire de plus que ma contribution au colloque de Montréal de 1995 (Le Roy, 1998) et aux compléments proposés par Le jeu des lois, (Le Roy, 1999) puis Les Africains et l’Institution de la Justice (Le Roy, à paraître). Ces dernières années, c’est en effet le pluralisme judiciaire qui a retenu toute mon attention et c’est à travers ce prisme que j’ai continué à réfléchir aux problèmes posés par la relation qu’entretiennent le Droit et la pluralité. Pourtant il m’apparaissait que le dossier du pluralisme devait être réouvert et que la communauté scientifique du Laboratoire d’Anthropologie Juridique de Paris (LAJP) pouvait y contribuer positivement. Soulignons cependant que l’objet de ces Cahiers d’anthropologie du Droit 2003 n’est pas de présenter une synthèse ou une théorie unifiée. Pour ce qui est de la synthèse, l’Association Française d’Anthropologie du Droit dans le cadre de la préparation d’un « état de l’art » de notre discipline (AFAD, à paraître) a programmé le pluralisme juridique comme un des chapitres de l’ouvrage en cours de préparation. Son responsable en est Jacques Vanderlinden, dont il sera beaucoup question dans les pages qui suivent, dont la contribution à la théorie du Droit africain, de l’Anthropologie juridique et du Pluralisme est bien connue et qui, enfin mais pas à la fin, nous a fait l’amitié d’une contribution qui ouvre la première partie de l’ouvrage. Pour ce qui est de la théorie unifiée, soulignons deux points. 1) A l’encontre de ce que l’on dit parfois, les chercheurs du LAJP ne sont pas des théoriciens en entendant là des terroristes de l’explication a priori. Le prêt-à-penser a toujours été exclu et les constructions analytiques que nous avons développées ne sont que la présentation a posteriori, souvent pour des fins pédagogiques, ce qui suppose un mode d’exposition particulier, de démarches inductives basées sur l’observation participante ou sur l’enquête de terrain. Et ce sont Éditorial 9 précisément mes propres travaux de terrain qui m’interdisaient dans les années 1980 de participer au culte anthropologique du pluralisme juridique lors des grandes messes organisées par nos collègues anglophones pour fêter leurs saints patrons (Le Roy, 1979, 1984). Il y avait chez eux quelque paradoxe à critiquer le monisme du Droit sans remettre en question la représentation de l’État et du Marché et la vision du monde qui les sous-tendent. Il est vrai qu’un tel questionnement était, lors de la rencontre de Bellagio (Le Roy, 1984) tenu pour marxiste ! L’idée de pluralité des références, et souvent de pluralisme, est invoquée initialement dans les travaux du LAJP mais au travers de la théorie des archétypes, d’une analyse de la philosophie réaliste du Droit, de la forme paradigmatique qu’il peut prendre dans l’oralité juridique, du nécessaire dépassement d’une herméneutique dans une juristique au sens de Henri Lévy-Bruhl (voir, par exemple, Alliot, 1983, Le Roy, 1989)1 Le caractère systématisé, compliqué, sophistiqué de certains travaux, peut-être trop formalistes pour ce qui concerne mes analyses sur le foncier, tient à l’exigence de toujours rapporter les données observées aux logiques qui les fondent. Ce sont donc les logiques et le respect de ce qu’elles nous imposent dans leur confrontation qui induisent des exigences particulières dans la présentation de nos résultats rendant délicate la communication scientifique et précieuse la contribution de ceux qui les vulgarisent, tel Norbert Rouland (Rouland, 1988). 2) Il y avait initialement, dans les années 1980 où les débats sur le pluralisme juridique se sont officialisés, c’est-à-dire sont sortis des forums restreints pour devenir des enjeux de politiques juridiques, deux grandes tendances théoriques dans le champ du pluralisme juridique. L’une peut être caractérisée comme « classique », « consensuelle », « soft » douce si on adopte le franglais. L’autre est « radicale » (au sens américain d’extrémiste), tenue pour provocatrice par le juriste positiviste et « hard » (dure) dans ses conséquences comme on le verra. Ce qui les sépare c’est, au-delà des idéologies politiques jamais absentes, la représentation de la place de l’État dans la vie juridique ou, plus exactement, la reconnaissance d’un monopole de l’État dans la production des normes sanctionnées par lui et qui sont globalement 1 Pour l’information de nos étudiants et malgré le décalage des dates dû au retard de parution du Journal of Legal Pluralism, ces deux articles ont été écrits le même été 1983, sans concertation préalable mais sur la base de discussions où, ayant redécouvert l’œuvre d’Henri Lévi-Bruhl, j’avais interrogé Michel Alliot, son ancien collaborateur, sur la portée du concept de juristique, la science des lois qui gouvernent les lois. Étienne Le Roy 10 qualifiées « le Droit ». Le véritable enjeu du pluralisme juridique n’était pas la reconnaissance de la pluralité mais la définition du Droit. J’y reviendrai. Tentatives de conceptualisation Jean-Guy Belley définit le pluralisme comme : « 1. En droit a) l’existence simultanée, au uploads/S4/ les-pluralismes.pdf