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Cours 2012 assur SEMINAIRE ASSURANCE ? LA COMPTABILITE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCES ?? L ? essentiel des règles d ? évaluation de présentation et d ? enregistrement CPLAN SOMMAIRE ? LE CADRE REGLEMENTAIRE DE LA COMPTABILITE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCE

SEMINAIRE ASSURANCE ? LA COMPTABILITE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCES ?? L ? essentiel des règles d ? évaluation de présentation et d ? enregistrement CPLAN SOMMAIRE ? LE CADRE REGLEMENTAIRE DE LA COMPTABILITE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCES ? LES REGLES D ? EVALUATION DE PRESENTATION ET D ? ENREGISTREMENT DES PRINCIPAUX MODULES ? LES ETATS DE SYNTHESE ? LE PROCESSUS DE CLOTURE CSEMINAIRE COMPTABILITE I- LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU CADRE COMPTABLE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCES CSEMINAIRE COMPTABILITE -LE CADRE REGLEMENTAIRE DE LA COMPTABILITE DES ENTREPRISES D ? ASSURANCES CLE REFERENTIEL JURIDIQUE ?? Le code des assurances ?? Loi - relatives aux obligations des entreprises d ? assurances de réassurance et de capitalisation Dahir du janvier ?? Loi relative aux obligations comptables des commerçants ?? Arrêté du juin mis à jour ?? Arrêté du novembre mis à jour CCE QUE PREVOIT LE CODE DES ASSURANCES ? Art ?? Les entreprises d ? assurances et de réassurance sont tenues de respecter les dispositions de la loi n - relatives aux obligations des commerçants sous réserve des prescriptions du présent titre ? ?? Les principales exceptions concernent ? La forme et le contenu du cadre comptable et des états ? Le manuel d ? organisation comptable ? L ? Etat des Soldes Intermédiaires de Gestion le tableau de ?nancement et l ? ETIC ? L ? évaluation des placements et des provisions techniques CLES TEXTES SPECIFIQUES ? Arrêté du novembre ?? Documents et compte rendu statistiques et ?nanciers ?? Répartition des produits et des charges techniques ?? Répartition des produits ?nanciers et charges ?nancières de placement ?? L ? obligation de la piste d ? audit ? Arrêté du juin et les circulaires et instructions du Ministère des Finances pour son application ?? Evaluation des provisions techniques ?? Evaluation des placements et règles de dispersion et de limitation CSEMINAIRE COMPTABILITE LES OBJECTIFS ET LES PRINCIPES COMPTABLES PARTICULARITES CL ? OBJECTIF DE LA COMPTABILITE ? Production des états de synthèse sincères réguliers et donnant une image ?dèle du résultat de la situation ?nancière et du patrimoine de la société ? Les états de synthèse ?? Le Bilan ?? Le Compte Produits et Charges ?? Le Tableau de Financement ?? L ? Etat des Soldes de Gestion ?? L ? ETIC CLE REFERENTIEL DE LA COMPTABILITE ? Le référentiel de la comptabilité est constitué par les principes comptables fondamentaux et la réglementation en vigueur Continuité d ? exploitation Permanence des méthodes Coût historique Séparation des exercices Prudence Clarté Importance signi ?cative Image ?dèle CLE REFERENTIEL DE LA COMPTABILITE Principes Signi ?cation Continuité d ? exploitation Perspective de poursuite normale de l ? activité de l ? entreprise Permanence des méthodes Mêmes règles applicables d ? un exercice à un autre Coût historique Intangibilité du bilan quelque soit l ? évolution du pouvoir d ? achat Séparation des exercices Charges et produits rattachables à l ? exercice qui les concerne et à celui-ci seulement acceptations en réassurance Prudence Les charges sont à prendre