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CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL NATIONAL INSTRUMENTS LISEZ ATTENTIVEMENT LE PR ﾉSEN

CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL NATIONAL INSTRUMENTS LISEZ ATTENTIVEMENT LE PR ﾉSENT ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE ( ｫ l'ACCORD ｻ). EN T ﾉL ﾉ CHARGEANT LE LOGICIEL ET/OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON APPROPRI ﾉ POUR TERMINER LE PROCESSUS D'INSTALLATION, VOUS ACCEPTEZ D' ﾊTRE LI ﾉ PAR LES CONDITIONS DU PR ﾉSENT ACCORD. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS DEVENIR PARTIE AU PR ﾉSENT ACCORD ET ﾊTRE LI ﾉPAR SES CONDITIONS G ﾉN ﾉRALES, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET RENVOYEZ LE LOGICIEL (AVEC TOUS LES DOCUMENTS ﾉCRITS QUI L'ACCOMPAGNENT ET LEURS CONTENANTS) DANS UN D ﾉLAI DE TRENTE (30) JOURS ﾀCOMPTER DE LA R ﾉCEPTION. TOUS LES RETOURS ﾀNI SERONT SOUMIS ﾀLA POLIQUE DE RETOUR ALORS EN VIGUEUR DE NI. SI VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS POUR LE COMPTE D'UNE ENTIT VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LE POUVOIR DE LIER L'ENTIT AUXDITES CONDITIONS . Les conditions du pr 駸ent Accord s'appliquent au logiciel informatique fourni avec le pr 駸ent Accord, toutes les mises jour et mises niveau du logiciel qui pourraient 黎re fournies par la suite par NI dans le cadre de toute op 駻ation d'entretien, de support technique ou autres services pour le logiciel, y compris tout renouvellement, sauf si la mise jour, mise niveau ou le renouvellement, est fourni avec des conditions de licence logiciel s 駱ar 馥s, ainsi qu' toute la documentation d'accompagnement, les utilitaires et le Logiciel d'Interface Pilote (collectivement d 駸 ign le ｫ Logiciel ｻou ｫ LOGICIEL ｻ). Le Logiciel ne comprend pas certains logiciels appartenant des tiers que NI vous fournit mais qui sont soumis des conditions de licence s 駱ar 馥s soit pr 駸ent 馥s au moment de l'installation ou autrement fournies avec le Logiciel ( ｫ Logiciel Tiers ｻ), et le Logiciel ne comprend pas de Code Source, qui est d 馭ini et conc 馘sous licence conform 駑ent aux conditions mentionn 馥s l'Avenant A – Licence du Code Source. 1. Accord de Licence ; Restrictions A. Compte tenu et fonction de votre paiement de tous frais applicables à NI et sous réserve des conditions mentionnées dans le présent Accord, National Instruments Corporation ou National Instruments Ireland Resources Ltd. (« NI »), tel qu'applicable selon le pays de fabrication, vous accorde par les présentes une licence non exclusive, révocable et limitée pour l'utilisation du Logiciel uniquement dans la configuration spécifique autorisée par le type de licence identifié dans la documentation applicable que NI vous a fournie. Sauf disposition contraire dans le présent Accord ou dans la documentation applicable que NI vous a fournie, le type de licence applicable est une licence par utilisateur nommé et la période de validité de la licence, si celle-ci est achetée et n'est pas une licence d'évaluation, est perpétuelle et non définie. À l'exception des Applications Autorisées (tel que définies ci-après), le Logiciel est destiné à votre utilisation interne uniquement. B. Restrictions. Vous ne devez violer aucune loi en vigueur lors de votre utilisation du Logiciel. Sauf dans la mesure expressément prévue par le présent Accord, vous ne devez pas (i) modifier ou créer des dérivés du Logiciel ; (ii) installer ou utiliser le Logiciel dans un contexte flottant, concurrentiel ou tout autre contexte partagé ; (iii) distribuer ou autrement mettre à disposition le Logiciel ou tout mot de passe, clé, ou autre code d'accès au Logiciel à un tiers ; (iv) procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où la loi en vigueur interdit expressément cette restriction ; (v) Aller à l'encontre ou contourner toutes restrictions d'accès ou d'encodage dans le Logiciel, sauf dans la mesure où la loi en vigueur interdit expressément cette restriction ; (vi) céder sous licence, louer, prêter, ou céder en location le Logiciel ; (vii) supprimer, réduire, bloquer ou modifier tous titres, logos, marques déposées, notifications de brevets et de droits d'auteur, filigranes numériques, limitations de responsabilité ou autres mentions légales qui sont inclus dans le Logiciel, qu'ils appartiennent ou non à NI ou à un tiers ; (viii) soumettre le logiciel, y compris tout Logiciel inclus dans une Application Autorisée, à une licence qui exige, en tant que condition d'utilisation, modification ou distribution, que a) le code soumis à la licence soit divulgué ou distribué dans le formulaire du code source ou b) que d'autres aient le droit de modifier ou de créer des travaux dérivés du code soumis à la licence ; ou (ix) utiliser tout Logiciel disposant d'une fonctionnalité de script pour créer une application qui exécute la fonctionnalité d'un éditeur pour un environnement de programmation graphique. C. Votre utilisation du Logiciel doit se faire conformément à la documentation applicable qui accompagne le Logiciel et non pas d'une façon qui contourne ou vise à contourner ladite documentation ou l'objet du présent Accord. D. Vous pouvez faire un nombre raisonnable de copies du Logiciel uniquement à des fins d'archivage et de sauvegarde et un nombre raisonnable de copies de la documentation qui accompagne le Logiciel uniquement pour votre utilisation interne en rapport avec votre utilisation du Logiciel. 2. Types de Licences A. Licence par Utilisateur Nommé. Si vous avez acquis une licence par utilisateur nommé, vous pouvez installer le Logiciel sur trois (3) ordinateurs sur un seul lieu de travail d'une seule (1) personne que vous désignez et inscrivez auprès de NI (« Utilisateur Nommé »). Aux fins du présent Accord, un ordinateur sera un dispositif informatique ou, si le Logiciel est utilisé en connexion avec une machine virtuelle, une machine virtuelle sur un dispositif informatique. L'Utilisateur Nommé doit être identifié par écrit via le processus d'inscription de NI. Seul l'Utilisateur Nommé peut utiliser ou autrement faire fonctionner le Logiciel, et le Logiciel ne peut pas fonctionner sur plus d'un ordinateur à la fois. Vous ne pouvez pas partager l'accès au Logiciel installé sur un réseau de sorte que le Logiciel installé puisse être utilisé par un autre utilisateur. Vous pouvez remplacer l'Utilisateur Nommé par un autre employé désigné sous réserve que chaque nouvelle licence par utilisateur nommé soit enregistrée auprès de NI ; pas plus de quatre (4) changements peuvent être effectués par année civile. À votre discrétion, vous pouvez convertir une licence par utilisateur nommé en licence informatique. B. Logiciel Informatique. Si vous avez acquis une licence informatique, vous pouvez installer le Logiciel sur un (1) ordinateur sur votre lieu de travail. Aux fins du présent Accord, un ordinateur sera un dispositif informatique ou, si le Logiciel est utilisé en connexion avec une machine virtuelle, une machine virtuelle sur un dispositif informatique. Il n'y a aucune limitation du nombre de vos employés qui peuvent avoir accès et utiliser le Logiciel installé sur cet ordinateur. L'intégralité du Logiciel doit être installé et utilisé sur le même ordinateur. Vous ne pouvez pas partager l'accès au Logiciel installé sur un réseau de sorte que le Logiciel installé puisse être lancé sur un autre ordinateur. Vous pouvez remplacer l'ordinateur désigné par un autre ordinateur au sein de l'unique lieu de travail concerné, à condition qu'aucune partie du Logiciel ne reste installée sur l'ordinateur précédemment désigné ; pas plus de quatre (4) changements peuvent être effectués par année civile. C. Exception pour Utilisation à Domicile. Si vous êtes une entreprise ou autre entité, l'Utilisateur Nommé désigné pour la licence applicable ou, dans le cas de la licence informatique, le seul individu qui est l'utilisateur principal de l'unique ordinateur sur lequel le Logiciel est installé et utilisé, peut aussi installer et utiliser le Logiciel sur un (1) ordinateur à son domicile, à condition que l'utilisation du Logiciel sur cet ordinateur personnel soit limitée au travail effectué dans le cadre l'activité professionnelle de la personne et respecte l'ensemble des conditions générales du présent Accord. Le Logiciel doit être désinstallé rapidement de l'ordinateur personnel de la personne dès la date d'expiration ou de résiliation de la licence sous-jacente ou à compter de la date à laquelle le pouvoir d'utilisation de la personne du Logiciel est résilié conformément à la licence sous-jacente. 3. Conditions Supplémentaires. Vous pouvez avoir des droits et obligations supplémentaires sur le Logiciel grâce à des types de licences et des programmes de licences spéciaux, tel que mentionnés dans le présent Accord et qui sont intégrés dans le cadre du présent Accord. Des dispositions supplémentaires spécifiques à certains produits peuvent être fournies dans un Avenant Produit au présent Accord spécifique au produit concerné, et dont les conditions sont intégrées dans le présent Accord. En cas de conflit entre un avenant et les autres conditions mentionnées dans le présent Accord, les conditions de l'avenant prévaudront. Avenant A Licence du Code Source Avenant B Types de Licences Spéciales Licence d'Evaluation ; Logiciel Avant Mise sur le Marché Licence réservée à la compilation (Measurement Studio) Logiciel d'Interface Pilote Licence d'Accès Multiple (Logiciel NI-488.2 pour GPIB-ENET) Licence d'Utilisation Simultanée Licence de Débogage Avenant C Conditions du Programme de Licences Multipostes Avenant D Conditions du Programme d'Entreprise Avenant E Conditions de Licence Universitaire Avenant F Dispositions Spécifiques aux Produits uploads/S4/ license-french.pdf