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Cours audit fiscal Imprimé pédagogique du cours Audit Fiscal TD TP et Examen Expérimental t po Pr Rachid BOUTTI CPlan Séminaire II Trois principaux impôts au Maroc et démarche de l ? audit ?scal Section Taxe sur la Valeur Ajoutée Section Impôt sur les Soc

Imprimé pédagogique du cours Audit Fiscal TD TP et Examen Expérimental t po Pr Rachid BOUTTI CPlan Séminaire II Trois principaux impôts au Maroc et démarche de l ? audit ?scal Section Taxe sur la Valeur Ajoutée Section Impôt sur les Sociétés Section Impôt sur le Revenu Section Prise de connaissance générale et évaluation du contrôle interne Section Evaluation des spéci ?cités ?scales Bibliographie Autres séminaires Pr Rachid BOUTTI Imprimé pédagogique du Cours Audit Fiscal CSéminaire II Trois principaux impôts au Maroc et démarche de l ? audit ?scal Nous pouvons résumer l ? objectif de l ? audit ?scal dans les sept points suivants Evaluer les risques ?scaux encourus par l'entreprise en matière d'IS Patente TVA et autres impôts Optimiser la gestion ?scale de l'entreprise Véri ?er que l entreprise n ? est pas exposée à des risques ?scaux qu ? elle n ? a pas identi ?és Véri ?er que comte tenu de la structure juridique existante de l ? entreprise la charge ?scale est minimum Rechercher si une modi ?cation des structures juridiques existantes ne permettrait pas de diminuer la charge ?scale Faire le point sur l'environnement ?scal de l'entreprise Cerner les choix ?scaux opérés par l'entreprise et intégrer les critères ?scaux pour éclairer ses décisions Section Taxe sur la Valeur Ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée TVA est un impôt indirect sur la consommation C'est un type d'impôt récent inventé le avril par Maurice Lauré pour remplacer les impôts sur la consommation taxe sur le prix de vente payé par les consommateurs ou ce qui revient au même taxe sur le chi ?re d'a ?aires des entreprises et éliminer leurs inconvénients la TVA est conçue pour ne toucher que le consommateur ?nal et non chaque entreprise en tant que consommateur intermédiaire Taxation française elle a été ensuite adoptée dans de nombreux pays notamment au sein de l'Union Européenne La TVA revient aux caisses de l'État La TVA s'applique aux activités économiques à titre onéreux et exercées de manière indépendante Ainsi les salariés puisqu'ils sont subordonnés aux employeurs ne sont pas assujettis à la TVA Son mécanisme est que la personne - physique ou morale - assujettie appelée ici contribuable à la TVA ? majore son prix de vente HT du montant de la Taxe En conséquence les contribuables ne versent à l'État que la di ?érence entre la TVA qu'elles perçoivent lors de leurs ventes et celle qu'elles ont elles-mêmes versées lors de leurs achats Ainsi on ne taxe que la valeur ajoutée ? et les assujettis fonctionnent donc globalement en hors taxe ? ce qui signi ?e qu'ils jouent en fait auprès de leurs clients le rôle de percepteur d'impôt pour le compte de l'État sans que cette charge ne les touche directement Pr Rachid BOUTTI Imprimé pédagogique du Cours Audit Fiscal CDans tous les pays de l'Union Européenne le taux de cet impôt est ?xé par l'État Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe Lorsque la TVA