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Revue de droit d’Assas Le portrait Portrait irrévérencieux du Professeur Christ

Revue de droit d’Assas Le portrait Portrait irrévérencieux du Professeur Christian Larroumet Par Nicolas Balat, Etienne Casimir, Antoine Vey Le débat Un statut légal du beau-parent ? Avec Dominique Fenouillet et Caroline Mécary Le dossier Nouveaux risques et responsabilité Par Geneviève Viney, Jean-Sébastien Borghetti, Yves Gaudemet et Guillaume Leyte Le colloque L’avant-projet de la Chancellerie de réforme du droit des contrats Actes du colloque intervenu au Sénat le 11 mai 2009. Avec Anne Outin-Adam, Sophie Perus-Bichot, Solène Rowan, François Ancel, Christian Larroumet, Laurent Leveneur, Denis Mazeaud, Jean-Luc Michaud et Miguel Pasquau Liaño No1 Janvier 2010 Revue éditée et diffusée par l’Université Panthéon-Assas (Paris II), 12 place du Panthéon – 75005 Paris, en partenariat avec Lextenso éditions, 33 rue du Mail – 75081 Paris Cedex 02 ISSN 2108-1050 Directeur de la publication : Louis Vogel Directeur scientiﬁque : Denis Mazeaud Conseillère de la rédaction : Emmanuelle Filiberti La revue doit être citée de la manière suivante : RDA, n° 1, janv. 2010, p. X CONSEIL SCIENTIFIQUE Guillaume Drago, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), responsable du Master 2 Droit public approfondi Yves Gaudemet, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ancien responsable du Master 2 Droit public approfondi Michel Humbert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Christian Larroumet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ancien responsable du Master 2 Droit privé général Yves Lequette, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), responsable du Master 2 Droit privé général Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur du Laboratoire de droit civil Martine Lombard, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ancienne responsable du Master 2 Droit public de l’économie Jacques-Henri Robert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), responsable du Master 2 Science pénitentiaire Louis Vogel, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Président de l’Université COMITE DE REDACTION Rédacteur en chef : Etienne Casimir Rédacteurs en chef adjoints : Nicolas Balat, Antoine Vey Responsable du développement : Clotilde Lacotte Responsable du développement adjoint : Pierre-Antoine Teillauchet Secrétaire du comité de rédaction : Pierre-Calendal Fabre RDA 3 Janvier 2010 Etienne Casimir, rédacteur en chef L’intro Présenter le premier numéro d’une nouvelle revue le premier mois de l’année n’est pas faire preuve d’une très grande originalité ! Il serait d’ailleurs bien présomptueux de vouloir y prétendre : d’autres revues universitaires ont déjà vu le jour ces dernières années. Simplement à la recherche de chemins nouveaux, nous avons souhaité que fassent ici route ensemble des étudiants avec leur enthousiasme et leur regard neuf, et des professeurs, plus éclairés, plus pondérés. Car c’est bien de cette collaboration qu’est née la Revue de droit d’Assas, qui se veut – vous l’aurez compris – scientiﬁque et plaisante. Ces chemins nouveaux que nous voulons emprunter s’inscrivent dans une structure que nous connaissons tous, avec ses itinéraires bien balisés : le plan traditionnel en « deux parties - deux sous-parties », aﬁn de marquer (avec humour, du moins nous l’espérons…) le particularisme des universités françaises et par là même l’originalité de cette revue. Pour ne pas vous déboussoler, voici donc, pour ce numéro et les suivants, notre « plan-type », un peu bateau peut-être... Et puisqu’il faut bien « jeter l’encre », cette Intro précédera sans détour le très libre Grand Un – Autour du droit, suivi du plus sérieux Grand Deux – Au tour du droit. En Grand Un, vous trouverez un portrait, sans fausses conﬁdences, d’une personnalité du monde juridique. Le Professeur Christian Larroumet s’est pour nous prêté au jeu. Sur un sujet polémique – en l’occurrence le statut du beau-parent – vous aurez à choisir votre camp dans un duel à ﬂeurets mouchetés entre deux spécialistes qui auront accepté de relever le gant. Vous serez ensuite confrontés aux grands titres de l’actualité, revisités à la mode de chez nous, « façon juridique ». Dans ce numéro, on se demandera si le travail c’est la santé, même le dimanche, et l’on reviendra sur l’« affaire Tintin au Congo ». Puis, comme il est agréable après la route de rentrer chez soi, vous aurez droit aux actualités de l’Université. En Grand Deux, vous franchirez sur un thème commun et avec des professeurs de tous horizons – publicistes, privatistes ou historiens du droit – des frontières du monde juridique, à la recherche du droit perdu, du droit d’ailleurs... Vous aurez pour ce premier numéro l’occasion de ﬂirter avec les nouveaux risques et la responsabilité. Enﬁn, vous pourrez passer aux actes, ceux d’un colloque qui se sera tenu récemment au sein de l’Université : l’occasion ici de revenir sur la réforme du droit des contrats qui, comme l’arlésienne, se fait bien attendre… En dernière page, nous laisserons la parole au Professeur Denis Mazeaud, qui a intitulé sa rubrique « Droits fois rien », ce qui est déjà beaucoup ! Et puisqu’une récente mode journalistique impose au lecteur un chiffre symbolique, pour cette nouvelle revue le chiffre 2 semble incontournable. En effet, un double objectif – ludique et scientiﬁque –, un tandem – étudiants et professeurs –, deux parutions annuelles, cela sied plutôt bien à la revue de l’Université Paris 2 ! Devant tant de dualités, nous serions tentés de signer Janus. Cependant, cette dualité est en réalité de beaucoup dépassée. Ce numéro n’aurait en effet jamais vu le jour sans le paraphe de Mesdames Fenouillet, Mécary, Viney et Messieurs Borghetti, Gaudemet, Leyte, ainsi que de tous les intervenants au colloque qui s’est tenu le 11 mai dernier au Sénat, que l’équipe de la revue remercie chaleureusement. Des remerciements, nous en devons aussi à Madame Emmanuelle Filiberti, Directrice générale des Editions Lextenso, qui s’est immédiatement associée à notre entreprise. Nous en devons enﬁn et surtout au Professeur Denis Mazeaud, à qui la paternité de ce projet revient sans conteste. Inﬁniment merci de nous avoir guidés, aidés, encouragés, appuyés à tous les instants de la création de ce premier numéro. Et parce que cette trop longue Intro il faut conclure, restons ﬁdèle à notre chiffre fétiche : que vive le numéro 2 ! RDA 4 Janvier 2010 Grand Un Autour du droit Grand A Du droit et des hommes Petit un : l’Homme du droit Portrait irrévérencieux du Professeur Christian Larroumet, par N. Balat, E. Casimir, A.Vey p. 7 Petit deux : droit au débat Deux spécialistes, deux avis différents : faut-il un statut légal du beau-parent ?, par D. Fenouillet et C. Mécary Propos recueillis par C. Lacotte et P .-C. Fabre p. 11 Grand B Droit de regard Petit un : hors les murs Deux faits de société juridicisés : le travail dominical, et Tintin au tribunal, par C. Lacotte, N. Balat, A. Vey et P.-A. Teillauchet p. 18 Petit deux : dans les murs L’actualité de l’Université : Collège de droit, et changement de nom, chroniques rédigées par N. Balat et A. Vey p. 23 Grand A Droit sans frontières Petit un : à la recherche du droit perdu L’heureuse absence de responsabilité environnementale dans l’ancien droit, par G. Leyte p. 27 Petit deux : cercle privé Quelques propositions de réforme du droit de la responsabilité civile, par G. Viney p. 30 Petit trois : choses publiques Les champs électromagnétiques, nouvelle source de responsabilité ?, par Y. Gaudemet p. 48 Petit quatre : à la croisée des droits La réparation des atteintes à l’image de marque et à la réputation des collectivités locales, par J.-S. Borghetti p. 53 Grand B Passages aux actes Actes de colloque Les innovations marquantes des avant-pro- jets de la Chancellerie et Terré de réforme du droit des obligations, quel contrat pour demain ?, organisé par l’Association du Master 2 Droit privé général et le cabinet Freshﬁelds p. 61 Grand Deux Au tour du droit Sommaire L’intro Deux mots du rédacteur en chef p. 3 Droits fois rien Le Directeur scientiﬁque déﬁe les canons du plan juridique, en proposant une conclusion qui n’en a pas le nom… p. 94 RDA 5 Janvier 2010 François ANCEL, Magistrat, Chef du bureau du droit des obligations, Ministère de la Justice – Direction des affaires civiles et du sceau Nicolas BALAT, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Jean-Sébastien BORGHETTI, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Etienne CASIMIR, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Pierre-Calendal FABRE, Diplômé de Master 2 à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Dominique FENOUILLET, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), directrice du Laboratoire de sociologie du droit Yves GAUDEMET, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ancien responsable du Master 2 Droit public approfondi Clotilde LACOTTE, Diplômée de Master 2 à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Christian LARROUMET, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ancien responsable du Master 2 Droit privé général Laurent LEVENEUR, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur du Laboratoire de droit civil Guillaume LEYTE, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Denis MAZEAUD, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Caroline MECARY, Avocate au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l’Ordre Jean-Luc MICHAUD, Avocat associé, Freshﬁelds Bruckhaus Deringer Anne OUTIN-ADAM, Directeur du pôle de politique législative et juridique de la CCIP Miguel PASQUAU LIAÑO, Professeur à l’Université de Grenade, Magistrat à la uploads/S4/ rda-n01.pdf