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Cours de fiscalite approfondie

OUATTARA Brahima Cours de ?scalité approfondie TITRE I LE SYSTEME FISCAL BURKINABE Le système ?scal peut-être dé ?ni comme l ? ensemble des impôts et taxes en vigueur dans un pays Il comprend également les modalités de gestion desdits impôts Le système ?scal burkinabé comprend deux grands aspects à savoir La ?scalité intérieure administrée par la Direction Générale des Impôts - La ?scalité de porte administrée par la Direction Générale des Douanes A ces deux aspects nous pouvons ajouter les taxes pour services rendus collectées par la Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique La ?scalité intérieure est régie essentiellement par la loi No - AN du décembre portant code général des impôts du BURKINA FASO en remplacement du code des impôts du code de l ? enregistrement du timbre et des valeurs mobilières et du livre de procédures ?scales Il s ? agira dans ce premier titre de passer en revue d ? une part la typologie des impôts Chapitre I et d ? autre part de faire un aperçu des impôts et taxes selon qu ? ils sont a ?ectés au budget national ou local Chapitre II Chapitre I La typologie des impôts ? CCours de ?scalité approfondie OUATTARA Brahima Le système ?scal Burkinabé est un système essentiellement déclaratif et cédulaire Il est déclaratif dans la mesure o? il incombe à chaque contribuable de déclarer ses activités sous sa propre responsabilité Le pouvoir de contrôle est dévolu à l ? Administration Fiscale qui doit s ? assurer de la sincérité des déclarations et de l ? application correcte de la loi Le caractère cédulaire signi ?e qu ? à chaque catégorie de revenu de dépense ou de capital correspond un impôt précis Les retards défauts ou insu ?sances de déclaration de même que les omissions ou inexactitudes constatées dans les renseignements fournis sont passibles de sanctions sous forme de pénalités Le caractère cédulaire de notre système ?scal implique la multiplicité des impôts Les classer peut aider à une meilleure compréhension Plusieurs classi ?cations existent on retiendra trois types I ?? Les classi ?cations générales Il faut distinguer -Les impôts personnels des impôts réels Les impôts personnels sont ceux dont la détermination tient compte de la situation personnelle du contribuable et essentiellement de ses charges de famille ex l ? IUTS Les impôts réels ignorent la situation personnelle du contribuable et touchent les actes les opérations les achats les situations Les BIC par exemple -L ? impôt de répartition de l ? impôt de quotité On parle d ? impôt de répartition lorsque la loi ?xe le rendement attendu de l ? impôt sur tout le territoire puis le répartit entre les diverses circonscriptions et en ?n sur l ? ensemble des contribuables en fonction des éléments imposables On parle d ? impôt de quotité quand le législateur ?xe un tarif déterminé qui s ? applique à tous les contribuables Le produit de l ? impôt de quotité n ? est pas connu à l ? avance