Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cours droit boursier 29 mars

Phase de compensation contrepartie centrale C ? est la phase de compensation multilatérale On est au stade o? transactions ont été conclus Il y a un nombre très importants de transactions conclu entre multiples acheteurs et vendeurs Dans l ? absolu faudrait que chaque acheteur verse prix et que chaque vendeur livre titres Les ordres sont produits sur marché par un intermédiaire qui va produire ordres de plusieurs de ses clients acheteurs et vendeurs Au lieu de traiter chaque transaction demanderait un nombre de mouvements très importants On simpli ?e en faisant masse de tout Chambre de compensation se base sur ce que chacun doit livrer ou recevoir et va faire masse de cela pour simpli ?er partir des positions ouvertes des participants transactions qui n ? a pas encore été exécuté elle va calculer les soldes nets qui doivent être payé et ou livrés fonction de simpli ?cation du dénouement des opérations Fonction aussi de sécurisation du dénouement c ? est à dire qu ? elle surveille les positions de participation Pour ceux qui ont réalisés opérations à terme fait appels de marge On verse une petite partie de la somme au départ pour limiter le risque Elle veille à bonne exécution règlements et livraisons et en cas de défaillance elle prend mesures nécessaires et peut notamment appliquer sanctions aux opérateurs défaillants liquidation d ? o ?ce des positions par exemple opérateur a pris position à terme s ? est engagé à acheter tel quantité de tel titre si n ? a pas constitué la marge sa position va être clôturée pour que l ? évolution du cours ne vienne pas creuser sa dette C ? est elle qui transmet les instructions de règlement et de livraison au système de règlement-livraison Les chambres de compensation sont réglementées au niveau européen depuis le règlement EMIR Derrière terme de contrepartie centrale idée est que pour sécuriser processus lutter contre le risque de défaillance chambre de compensation se porte contrepartie acheteur en face du vendeur et vendeur en face de l ? acheteur Elle se porte contrepartie de tous les opérateurs Permet d ? isoler situation de chacun Phase de règlement-livraison système de règlement de titres Terme de système de règlement-livraison plutôt appellation du droit français Règlement européen de parle plutôt de règlement de titres Ce système est celui qui va assurer règlement du prix et livraison de titres Il est géré par dépositaire central de titres CSD Principes qui gouvernent système de livraison-titres Vise à assurer normalisation des délais de dénouement En France le délai était de J Depuis le règlement européen il a été ramené à J Simultanéité du paiement et de la livraison des titres vise à éradiquer le risque de contrepartie qui est risque de défaillance du cocontractant Système va véri ?er que celui qui doit payer a les espèces sur son compte on peut obtenir crédit et que le vendeur va livrer titres Irrévocabilité du dénouement une fois que les ordres instructions de paiement et livraison ont