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Sous le haut parrainage du ministre de la Défense avec le patronage de la Commi

Sous le haut parrainage du ministre de la Défense avec le patronage de la Commission nationale française pour l’UNESCO en partenariat avec l’Institut des hautes études de défense nationale « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » Ce document récapitule les présentations et les débats du 1er cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser ». Il précise les réflexions menées à l’occasion de chacune des trois conférences, et les perspectives qui s’en dégagent. Celles-ci servent de base pour la constitution d’un groupe de réflexion et l’élaboration du prochain cycle de conférences qui débutera en 2010 à Bruxelles. 1 - Synthèse du 1er cycle de conférences 10 juillet 2007 – 2 juillet 2009 2 - Perspectives à partir de septembre 2009 ' et ENVIRONNEMENT DEFENSE UNE NOUVELLE MANIèRE DE PENSER SYNTHESE ET PERSPECTIVES Organisé par 3B Conseils Soutiens : - 2/23 - DEFENSE et ENVIRONNEMENT une nouvelle manière de penser Synthèse du 1er cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » Sommaire 1 - Présentation du 1er cycle des trois conférences 1.1 La démarche entre 2007 et 2009................................................................................................ 3 1.2. L’audience et le rayonnement.................................................................................................... 3 1.3. L’environnement, moteur de réflexion et d’une nouvelle économie pour le monde de la Défense..................................................................................................... 4 1.4. Les thèmes abordés. .................................................................................................................. 4 1.4.1. L’éco-conception et les normes. .....................................................................................................................................4 1.4.2. La Stratégie, l’impact et les armes des conflits sur l’environnement. .............................................................................5 1.4.3. L’action du Ministère de la défense français..................................................................................................................5 1.4.4. Le changement climatique et les nouvelles formes de conflits......................................................................................5 1.4.5. L’échange d’information entre les réseaux d’Eurosite et Defnet....................................................................................5 1.4.6. Le droit de l’environnement, le droit international. ..........................................................................................................6 2 - Compte rendu du 1er cycle de conférences 2.1. Conférence n°1 (10 juillet 2007, IHEDN - Ecole Militaire - France). ........................................... 7 Table Ronde n°1 : « Mars, Gaïa et Poséidon, peut-on verdir les dieux ? » Table Ronde n°2 : « L’environnement : un coût ou un atout pour l’environnement ? » 2.2. Conférence n°2 (30 mai 2008, IHEDN - Ecole Militaire - France).............................................. 8 Table Ronde n°1 : « Guerre et paix : quelle éthique pour l’environnement ? » Table Ronde n°2 : « Les contraintes environnementales des armées : en temps de paix, pendant les conflits armés, et les post-conflits » Table Ronde n°3 : « Le partenariat entre industrie de l’armement et industrie de l’environnement, de la conception à la fin de vie des armes » 2.3. Conférence n°3 (2 juillet 2009, Palais Bourbon - France).......................................................... 10 Table Ronde n°1 : « Environnement et Défense : états des lieux sur les législations et des réglementations. Panorama sur les accords environnementaux internationaux exerçant une influence sur la Défense et les législations nationales. » Table Ronde n°2 : « Prévention et réparation des dommages environnementaux, des exemples concrets: territoires palestiniens, Arctique dans une perspective à 30 ans ». Table Ronde n°3 : « Environnement et industries de défense : aujourd’hui et demain, quelles normes, quels progrès pour mieux prendre en compte l’environnement ? Fin de vie des matériels, démantèlement et vente de matériels d’occasion à l’export » 2.4. Le blog-média http://defenseetenvironnement.blogspot.com. .................................................... 12 2.5. Les conférences en vidéo sur le net. .......................................................................................... 13 2.6. L’enquête réalisée auprès des participants de la Conférence n°3............................................. 14 3 - Perspectives des actions et du prochain cycle de conférences européennes 3.1. Le prochain cycle de conférences. ............................................................................................. 15 3.2. Les axes de travail qui débuteront en septembre 2009 autour du cycle européen de conférence.............................................................................................. 15 3.2.1. La création de modules de formation et de sensibilisation à l’environnement...............................................................16 3.2.2. La mise en place d’un « groupe d’experts » (Think Tank). .............................................................................................16 3.2.3. La réalisation d’une enquête complémentaire sur les normes.......................................................................................16 3.2.4. L’évolution du blog-média « Défense et Environnement ...............................................................................................16 3.2.5. Le développement d’une démarche pédagogique à destination des enseignants. ........................................................17 3.2.6. L’aspect sociétal et syndical...........................................................................................................................................17 Annexes 1. Bibliographie. ................................................................................................................................. 18 2. Liste des intervenants de 2007 à 2009......................................................................................... 21 3. Liste des membres du comité d’orientation du 1er cycle de conférences. .................................... 23 - 3/23 - DEFENSE et ENVIRONNEMENT une nouvelle manière de penser Synthèse du 1er cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » 1.1 - La démarche entre 2007 - 2009 Les conflits armés sont source de souffrance pour les hommes victimes de la guerre et pour la nature. Les problèmes environnementaux sont connus. Les conséquences de la guerre dans la région du Golfe et la marée noire qui s’en est suivie dans une mer pratiquement fermée ont eu dans les années 1990 des impacts importants sur les habitats de la zone littorale. Au cours du conflit de l’été 2006, la Méditerranée a connu une marée noire moins importante, mais une nouvelle sensibilité environnementale de l’opinion publique a montré qu’il convenait de mieux gérer les impacts environnementaux. Le bombardement des réservoirs de la centrale électrique de Jiyeh et la problématique du démantèlement de la coque Q790 sont le point de départ des interrogations de ce 1er cycle de trois conférences sur les impacts des activités de défense sur l’environnement. Le premier cycle des trois conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser », organisé par 3B Conseils et créé le 10 juillet 2007 par Brigitte Bornemann-Blanc s’est clôturé le 2 juillet 2009 au Palais Bourbon. Il était présidé par un comité de programme composé de l’IGA Alain Crémieux, Louis Charles de La Taille (AAIH 45), le Général Jean Menu et Brigitte Bornemann-Blanc (AAIH 45), ainsi que d’un comité scientifique, structure élargie comprenant des experts. Ce premier cycle a été placé sous le haut parrainage du ministre de la Défense, sous le haut patronage de la Commission nationale française pour l’UNESCO et en partenariat avec l’Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale. Il souhaite contribuer aux réflexions et propositions présentées par les organisations internationales en dressant un bilan des actions et des moyens susceptibles d’éliminer ou de réduire les impacts environnementaux des activités de défense en temps de paix, de conflits armés ou après les conflits. Enfin, lors de la 1ère conférence du 10 juillet 2007, consacrée essentiellement à la Marine et au démantèlement des navires, il est apparu indispensable d’élargir les débats aux autres Armées (Air et Terre). 1.2 - L’audience et le rayonnement du 1er cycle de conférences Environ 150 personnes ont participé à chacune des conférences. Les conférences étaient ouvertes à tous les publics et retransmises en direct, puis archivé sur le net sur : • www.3bconseils.com • le blog-média spécialisé http://defenseetenvironnement.blogspot.com • www.dailymotion.com/video/x801k2_defense-et-environnement-n2-partie_tech • www.canalc2.tv L’ensemble des conférences a été réalisé avec l’aide de Canal C2 et de Planète Bleue. Le site du Ministère de la défense diffuse également des extraits sur ses supports : • www.defense.gouv.fr Présentation du 1er cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » 1 - 4/23 - DEFENSE et ENVIRONNEMENT une nouvelle manière de penser Synthèse du 1er cycle de conférences « Défense et Environnement : une nouvelle manière de penser » 1.3 - L’environnement, moteur de réflexion et d’une nouvelle économie pour le monde de la Défense. Les problèmes d’environnement et de développement durable incitent l’ensemble des acteurs à se poser des questions liées à l’emploi des forces armées et de la conception des matériels d’une nouvelle manière. • Quels rôles jouent l’environnement et le développement durable dans ce contexte rénové ? • En quoi, dans quelle mesure et de quelle manière peuvent-ils servir d’arme défensive ? • A quelle condition la réflexion stratégique du haut commandement peut-elle intégrer un certain nombre d’obligations juridiques internationales qui relèvent du droit international public, du droit international humanitaire et du droit de l’environnement ? La volonté politique et économique de développer une industrie européenne de la défense implique une adaptation des normes. Comment anticiper celles-ci, alors que des réglementations ou des directives peuvent intervenir et modifier la conception des matériels ? Par ailleurs, le développement de la concurrence internationale et la question environnementale sont une constante structurante de ces trois dernières décennies. Rien n’indique pour l’avenir leur affaiblissement, au contraire. S’y ajoute que les programmes d’armement restent, pour le moment, des choix nationaux et que la coopération européenne dans ce domaine environnemental reste à développer. Les conférences ont permis d’établir une confrontation des approches avec l’Agence européenne de défense (AED) et l’OTAN. Sur les aspects relationnels « environnement et défense » la constitution d’un premier cercle de réflexion avec Green Cross International (ONG fondée en 1993 par Mikhaïl Gorbatchev pour le démantèlement des armes, http://www.gci.ch), et DEFNET, réseau informel d’experts «environnement» des ministères de la défense des pays de l’Union européenne, a permis d’observer la progression des réflexions et des actions menées par les organismes gouvernementaux et les ONG. Enfin, la Commission Européenne a été sollicitée et de nouveaux contacts doivent s’établir avec la DG Environnement et la DG entreprises industrie. Enfin, le poids des opinions publiques est également une donnée de base de plus en plus significative. 1.4 - Les thèmes abordés 1.4.1. L’éco-conception et les normes Le métier des armes et uploads/S4/ synthese-defense-et-environnement-provisoire.pdf