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© Copyright Envision SBS. 2006. Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d’auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER, PUBLIER, OFFRIR EN VENTE, LICENSER OU SOUS-LICENSER, DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE, EN FORMAT DIGITAL, PAPIER OU AUTRE. TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL PERSONNALISE Le présent Contrat de Développement de Logiciel Personnalisé (le “Contrat “) est signé et prend effet à compter de ce [DATE], BETWEEN: [CUSTOMER NAME] (the "Customer"), a corporation organized and existing under the laws of the [STATE/PROVINCE], with its head office located at: AND: [SOFTWARE DEVELOPER NAME] (the "Developer"), a corporation organized and existing under the laws of the [STATE/PROVINCE], with its head office located at: PREAMBULE CONSIDERANT que le client désire [DECRIRE LES BESOINS A SATISFAIRE] et solliciter le développeur pour développer les packs de logiciel personnalisé, et ; CONSIDERANT que le développeur souhaite développer lesdits packs de logiciel pour le compte du client, DE CE FAIT ET PAR CONSEQUENT, en considération des conventions et accords mutuels contenus dans le présent, les parties, désirant être liées légalement, conviennent de ce qui suit : 1. DE L’OBJET DU CONTRAT Le client désire retenir les services du développeur en tant que collaborateur indépendant pour le développement le logiciel informatique (le “logiciel “) décrit à travers les spécifications fonctionnelles contenues dans l’annexe A joint et fait partie du présent contrat. Le développeur est disposé, désire et est en mesure d’assurer le développement du logiciel et s’engage à le faire conformément aux termes et conditions prévus dans le présent contrat. 2. PREPARATION DU PLAN DE DEVELOPPEMENT. Le développeur préparera un plan de développement (le “Plan de Développement “) en relation avec le logiciel permettant de satisfaire aux besoins décrits dans les spécifications fonctionnelles. Le Plan de Développement comprendra : A. Les spécifications détaillées du logiciel; B. Une liste de tous les livrables au client dans le cadre du présent contrat (les “Livrables “) ; C. Un calendrier de livraison précisant la date de livraison pour chaque livrables; et Contrat de Développement de Logiciel Personnalisé Page 1 de 17 © C o p y r i g h t E n v i s i o n S B S . 2 0 0 4 . A l l r i g h t s r e s © Copyright Envision SBS. 2006. Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d’auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER, PUBLIER, OFFRIR EN VENTE, LICENSER OU SOUS-LICENSER, DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE, EN FORMAT DIGITAL, PAPIER OU AUTRE. TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE. D. Un calendrier de paiement précisant les montants ainsi que les délais de paiement de la rémunération du développeur. 3. DE L’ACCEPTATION DU PLAN DE DEVELOPPEMENT Le développeur présentera le Plan de Développement au client [ECHEANCE DU DEPOT DU PLAN DE DEVELOPPEMENT]. Le client disposera de [NOMBRE] jours pour étudier le Plan de Développement. Une fois le Plan de Développement accepté par le client, le Plan de Développement sera joint au contrat en tant qu’annexe B et sera jugé par les deux parties comme faisant alors partie du présent contrat et y sera intégré par référence. Le développeur débutera alors le développement du logiciel qui sera substantiellement conforme aux besoins à satisfaire conformément au présent contrat. Si le Plan de Développement est jugé raisonnablement non satisfaisant du point de vue matériel, le client devra lui envoyer une description détaillée des objections. Le client devra envoyer lesdites objections au développeur au plus tard [NOMBRE] jours après la réception du plan de développement. Le développeur disposera alors de [NOMBRE] jours pour modifier le Plan de Développement en réponse aux objections du client. Le client disposera de [NOMBRE] jours pour réviser le plan de développement réaménagé. Si le client juge que le plan de développement est inacceptable, le client aura la possibilité de mettre fin au présent contrat sur notification écrite adressé au développeur ou autoriser le développeur à modifier à nouveau le le Plan de Développement conformément à la procédure décrite dans le présent contrat. Si le contrat est rompu, les obligations des deux parties prendront fin sauf que le client restera redevable au développeur pour toutes les sommes dues dans le cadre de la préparation du plan de développement ; les obligations de confidentialité prévues par le présent contrat et intitulé “Confidentialité “. 4. DE LA REMUNERATION POUR LE PLAN DE DEVELOPPEMENT Si le plan de développement n’est pas accepté par le client et que le client met fin au présent contrat, il sera payé au développeur une compensation sur une base horaire et matérielle au taux horaire de [TAUX HORAIRE] en plus des dépenses à la date de fin de contrat. Le développeur soumettra une facture détails le temps utilisé ainsi que les dépenses engagées dans le cadre de la préparation du plan de développement. Si le montant de la facture est inférieur au montant payé au développeur avant la fin du contrat, le développeur retournera le supplément au client. Si le montant de la facture excède les montants payés au développeur avant la fin du contrat, le client devra payer immédiatement au développeur la différence. Toute le montant total à payer au développeur pour la préparation du plan de développement ne dépassera pas [MONTANT]. 5. DU PAIEMENT [REMUNERATION AU TAUX HORAIRE ET MATERIEL] Le développeur sera payé au taux de [TAUX] par heure [OU “jour “, “semaine “, “mois “]. Le paiement s’effectuera au plus tard [NOMBRE] jours après la soumission d’une facture pour travaux réalisés par le développeur. |FACULTATIF : “Sauf consentement écrit contraire du client, la responsabilité maximum du client pour tous les services fournis dans le cadre du présent contrat n’excèdera pas [MONTANT MAXIMUM] “]. OU [REMUNERATION FIXE] Le prix total pour le présent contrat sera inscrit dans le Plan de Développement. Le client paiera au développeur la somme de [MONTANT INITIAL] à la signature du présent comment et la somme de [MONTANT ] une fois de le plan de développement accepté. Le reste du montant du montant du contrat sera payable en tranches conformément au calendrier de paiement à inclure dans le Plan de Développement. Contrat de Développement de Logiciel Personnalisé Page 2 de 17 © Copyright Envision SBS. 2006. Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d’auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IL EST ILLÉGAL ET STRICTEMENT DÉFENDU DE DISTRIBUER, PUBLIER, OFFRIR EN VENTE, LICENSER OU SOUS-LICENSER, DONNER OU DIVULGUER CE CONTENU À UNE TIERCE PARTIE ET CE, EN FORMAT DIGITAL, PAPIER OU AUTRE. TOUS LES CONTREVENANTS SERONT POURSUIVIS EN JUSTICE. Chaque tranche sera payable une fois chaque phase du projet réalisé par le développement et accepté par le client conformément à la clause du présent contrat intitulé “Test d’Acceptation du Logiciel “. 6. DU PAIEMENT DES FRAIS DE DEVELOPPEMENT Le client remboursera au développeur toutes les dépenses engagées par le développement dans la fourniture des services prévus par le présent contrat. Les dépenses incluront entre autres : A. Tous les frais de communications B. Les frais relatifs aux services de conversion de la base de données du client C. Les frais media D. Les frais de voyage autres que les frais de trajet normal dont les frais de voyages par avion, les frais de locations de voitures et les kilomètres sur les artères principales dans les voitures personnelles ou appartenant à la société au taux de [CENTIME PAR KILOMETRE]. E. Les autres frais relatif au travail effectué dans le cadre du présent contrat. Le développeur devra fournir les justificatifs des dépenses effectuées par le développeur. Le client paiera au développeur au plus tard [NOMBRE] jours après la date de chaque état. 7. DES FRAIS DE RETARD Les paiements après échéances seront frappes d’un frais de retard au taux de [%] par mois jusqu’à ce que le montant soit payé. 8. DU MATERIEL A FOURNIR Le client devra mettra à la disposition du développeur, aux frais du client, le matériels, les installations et équipement ci-après : [LISTER LE MATERIEL] Le client fournira ledit matériel au plus tard le [DATE]. 9. DES CHANGEMENTS DANS L’ENTENDUE DU PROJET Si tout moment, après l’acceptation du Plan de Développement par le Client, le Client devrait souhaiter changer le travail à faire par le développeur dans le cadre du présent contrat avec un changement ou une modification des spécifications ou autres aspects du plan de développement, le client devra soumettre au développement une proposition écrite décrivant les changements désirés. Le développeur estimera chacune desdites propositions à ses taux normaux. Le développeur devra soumettre au client une réponse écrite pour chaque proposition au plus tard [NOMBRE] jours ouvrables après la réception. La réponse écrite du développeur contiendra une déclaration de la disponibilité du personnel et des uploads/S4/contrat-de-developpement-de-logiciel-personnalise.pdf