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DROIT DES BIENS —> Très attention aux fautes ! - 5min de pause pour poser des Q

DROIT DES BIENS —> Très attention aux fautes ! - 5min de pause pour poser des Q Examen : 1H - écrit ou QCM - Introduction : Droit à la fois centrale, fondamentale et fondateur. Le droit des B constitue le centre du code civil - 3 grandes partie - 2ème partie consacré aux biens. Fondamentale car c’est une base - 3 piliers important du droit dont le principal est La propriété. Le droit des B est aussi le d de la propriété. Il existe mm une confusion entre ces 2 not°. Dès que l’on fait du d privé on va utilisé ces notions là. Matière fondatrice (dynamique qui permet de comprendre comment fonctionne le d. privé) Paradoxe —> D. des B est qualifier de branche du droit. Il est également centrale car on voit apparaitre de nv objet qu’on ne sait pas qualifier. Il est nourri par de nv source extrêmement dynamique. Dans un premier axe - source des d. des biens - glossaire - problématique Para 1: La genèse du D. des biens —> Les sources du D. des biens (genèse englobe plus loin que les sources) Sources direct : La loi, coutume, jurisprudence et doctrine. Ou se trouve le D. des biens ? Dans la loi - Livre 2 du C. civil - série d’articles qui répondent au pb. Art 507 à 710… L’art phare est l’art 544 du C. civil. - défini le D. de propriété (-important existe depuis code de babylone) Elle va devenir le modèle des droits subjectifs. Protocole additionnel CEDH adopté 29 mars 1952 - Toute pers physique ou morale a le D. au respect de ses biens, nul ne peut être privé de sa liberté pour cause d’utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du D. international. La jurisprudence - Qualifier dans les sources indirect - tout l’opposé de la définition de la loi (Général / impersonnel..) Décision rendu le 3 aout 1915 - Décision qui oppose Coquerei et Bayard - volonté de nuire sous la notion de propriété (pique pour crever les montgolfières du voisin) Abus de droit. La coutume - Usage prolongé par les justiciables au point qu’on pense que c’est le D. En 2012 QPC sur la corrida. Assos de défense contre maltraitance animaux - Rep juge : Taureau n’est pas un animal domestique / cruauté interdite sauf en cas de coutume. La doctrine - Donne de la cohérence au droit. Le D. s’enchâsse dans des règles morale, religieuse… DDHC (art 17 utilise le terme sacré) Moral général et politique Para 2 : Le glossaire Définition de Gérard Cornu concernant les biens : “Toute chose matériel susceptible d’appropriation” Relativement à une pers : “Tout les éléments mobilier et immobilier qui compose un patrimoine” Propriété : “Le mot propriété est dérivé du latin propris (propre), désigne la propriété privé - droit individuel de propriété - la pleine propriété, type le plus achevé de droit réel : Droit d’user, jouir et disposer d’une chose de manière exclusive et absolue sous les restrictions légal établie par la loi.” Patrimoine : “Ensemble de biens et obligations d’une personne c’est à dire de ses droits et charge appréciable en argent de l’actif (valeurs, créance) et du passif (dette, engagement) envisagé comme formant une universalité de droit, un tout comprenant ses bien présents mais aussi ses biens à venir” Universalité de droit - Valeur : “Ce que vaut en argent une chose, se quelle représente, sa valeur pécuniaire en général calculer sur la valeur vénale synonyme de prix. (ex lunette valeur d’usage) Valeur dépend du marché - économie. Droit réel : “C’est un droit qui porte directement sur une chose (ex - propriété) oppose au Droit personne : Droit de pvr exiger d’une personne qu’elle accomplisse une prestation = Actif / passif Para 3 : Problématique actuelle Pour bcp d’auteur le droit des biens est pensé comme une spécialité/ branche du droit qui ne bouge pas trop. Droit presque immobile, depuis 1804 n’a pratiquement changé. La doctrine en tire - si au fond ce droit est immobile = inadapté. Argument que l’on peut renversé, le fait que ce droit soit immobile démontre sa force et sa puissance à travers les époques. Il est véritablement interrogé par l’apparition de nv problématique - nouvelle ère. Tjrs les mm vocabulaire, classification mais qui continue à être adapter dans le monde dans lequel on vie. Il y a eu des tentative de réforme - mené par Hugues perineté / 2014 Seule 2 art ont été modifier. Le d des biens est encore teinté d’une forme de ruralité - Après la moitié du 19ème = industrialisation massive - valeur immobilière concurrencé par des valeurs mobilière. L’industrialisation va généré des contrats, de nv valeur qui vont se monnayer. Ces nv valeur prenne autant d’importance que les valeurs de bases (terre). Droit des biens va devoir s’adapter au milieu de tout ca. La doctrine va réinterprété le droit des biens notamment avec 3 auteurs : Léon Duguit - Théorie de la fonction social - 1920 R. Savatier- Métamorphose économique et social - Doit s’adapter à l’immobilier (building) 1948 P. Catala. - Transformation du patrimoine dans le d civil moderne - 1966 La société s’est engagé dans le développement de nouvelle valeurs, nouveaux objet. - Engendre de nouvelles Q Mars 2017 : Attribue à 3 fleuves la personnalité juridique. - Nouvelle Zélande - Fleuve Wanghanui - Décision du Parlement - Inde - Hymalaien (une partie du Gange et une partie de Yamuna) - Décision de la haute Cour d’Etat en Avril - Colombie - Rio Atrato - Décision de la Cour Constitutionnelle en Mai Les nouvelles problématiques de justice - Interroge quant à son fondement. On s’aperçoit que les auteurs du 19e - 20e sépare le juridique de la morale or le passage entre bien juridique et le bien moral Vision de St Augustin - 2 types de bien, les biens intérieur (procure de la joie ex : la contemplation de la nature, la contemplation de dieu, Les biens intérieur relèvent d’une joie intérieur, de l’amour. Autre ex : J’ai des enfants, pour autant pas de propriété) et extérieur (pas de jouissance mais de l’utilité - bien sur lesquels j’ai un pouvoir d’usage comme la maison) Vision du code civil : droit de propriété c’est de jouir et de posséder des biens. Confusion entre se qui relèvent du plaisir intérieur et de l’extérieur. Juriste - propriété n’est pas un bien moral Principe de justice - architecture normative. Droit de propriété art 2 - second droit fondamentale. Ce n’est pas qu’un droit du C.Civil - société veut donner. Notion de bien juridique et bien moral souvent impliquer car on devienne un mécanisme de justice fondamentale = justice distributive : 3 types de justices (archaic) : Justice distributive : distribution Justice commutative - synallagmata : échange réciproque Justice corrective : corriger ce qui a été mal distribuer ou dans un défaut de commutation. Le droit des biens repose sur la justice distributive. Schéma explicatif du droit privé : -Sans Etat pas de droit (vision plutôt moderne) -Sans Etat il peut tjrs y avoir du droit (vision plus privatiste des choses) Droit protège l’échange mais aussi l’usage - conflit de valeur. En conclusion : « Le droit civil des biens est le plus prosaïque de tous, parce qu’il sait cultivé le plus immédiat, le plus profond et le plus lointain » Partie 1 : L’identification des biens Identifier un bien relève d’un pouvoir d’identification - juriste qui désigne tel chose en disant c’est un bien. Notion d’identification = Qualification (caractérise le job juriste) Qualifier = donner un attribut, qualité particulière. Plus particulièrement en droit le classifier dans le vocabulaire juridique. La qualification est la plaque tournante du droit. Elle obéit à un syllogisme juridique (= règle majeure puis règle mineur puis conclusion - homme mortel, Socrate homme = Socrate mortel) La première qualification est la ≠ entre les choses, les personne et les actions. Chapitre 1 : Qu’est-ce qu’un bien ? On considère que cette Q suscite un embarras important chez les juristes. La définition de Cornu pose pb pratique (= si un bien est une chose matériel - chose immatériel x un bien or un bien peut contenir des obj immatériel - livre contient droit d’auteur - en conséquence les choses immatériel pourrait être considéré comme des biens) / et conceptuel Cette définition n’est donc pas tout a fait exacte. Pour bcp d’auteur entité matériel ou immatériel que l’on peut s’approprier. Chose qui ne peuvent pas être approprié - leur donner des droits… La Q de la définition du bien est extrêmement complexe. Henri Batifole : « L’embarras est réel chez les juriste à propos des biens tant dans le langage qu’à propos des idées. » Les biens : L’impossible définition - Christophe Grzegorcyk - conclusion au fond il n’y a pas de définition possible sur les biens. Définition de Francois Terré - L’avantage de sa définition = elle nous éclaire sur le fait que la définition du uploads/S4/droit-des-biens-2021.pdf