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Cours pcg francais Chapitre REFERENCES JURIDIQUES Le référentiel de l ? International Accounting Standards Board IASB entra? ne l ? obligation pour toutes les entités économiques de respecter l ? ensemble des normes relatives aux informations ?nancières l

Chapitre REFERENCES JURIDIQUES Le référentiel de l ? International Accounting Standards Board IASB entra? ne l ? obligation pour toutes les entités économiques de respecter l ? ensemble des normes relatives aux informations ?nancières les International Financial Reporting Standards IFRS Cette obligation a pour but de réaliser une harmonisation des techniques comptables et la comparabilité des résultats des entreprises entre elles et dans le temps Les normes de l ? IASB constituent un cadre conceptuel dans lequel les modalités pratiques et les guides professionnels doivent s ? inscrire pour respecter le label de qualité des informations ?nancières En France les règlements dont le PCG précisent les principes comptables un plan de comptes les modèles des états ?nanciers et les adaptations des normes internationales dans les comptabilités des entités économiques La convergence du PCG aux normes internationales est progressive Le PCG comprend grandes parties ? Titre I Objet de la comptabilité ? Titre II Dé ?nition des actifs des passifs des produits et des charges ? Titre III Règles d ? évaluation et de comptabilisation ? Titre IV Tenue structure et fonctionnement des comptes ? Titre V Documents de synthèse Les articles du PCG font l ? objet d ? une codi ?cation décimale Exemple pour l ? article - - relatif aux critères de comptabilisation d ? un actif ? Titre III ?? Règles de comptabilisation et d ? évaluation I- Comptabilisation des actifs des passifs des produits et des charges - Comptabilisation des actifs Critères de comptabilisation Ce système de codi ?cation des articles facilite l ? adaptation du PCG aux évolutions continuelles et permet l ? insertion le retrait ou la modi ?cation d ? articles Le plan de comptes est détaillé dans le titre IV du PCG CArticle - du PCG L ? entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes ?gurant à l ? article - Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l ? enregistrement des mouvements comptables Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l ? intitulé correspond à leur nature La compensation des comptes est interdite ? ? Article - du PCG Le résumé du plan de comptes qui présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chi ?res constitue le cadre comptable ? Article - du PCG Le plan de comptes est commun au système de base au système abrégé et au système développé Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante ? système de base comptes imprimés en caractères normaux ? système abrégé comptes imprimés en caractères gras ? système développé comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques ? Le plan de comptes présente certaines caractéristiques dans sa conception et dans la codi ?cation de comptes Comptes N classes Classi ?cations Comptes de bilan CAPITAUX IMMOBILISATIONS C STOCKS ET EN-COURS TIERS FINANCIERS Comptes de gestion CHARGES PRODUITS Autres comptes SPÉCIAUX CLa numérotation des comptes dépend du système comptable - système de base