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Cps ao 01 2020 mourafaka ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME DE L ? ARTISANAT DU TRANSPORT AERIEN ET DE L ? ECONOMIE SOCIALE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX SEANCE PUBLIQUE N Mourafaka DU A H RELATIF A LA REALISATION DE L ? ACCOMPAGNEMENT IN

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME DE L ? ARTISANAT DU TRANSPORT AERIEN ET DE L ? ECONOMIE SOCIALE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX SEANCE PUBLIQUE N Mourafaka DU A H RELATIF A LA REALISATION DE L ? ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES COOPERATIVES BENEFICIAIRES DU PROGRAMME MOURAFAKA D ? APPUI POST CREATION DES COOPERATIVES ème Tranche en lots Lot n Provinces et préfectures de Laayoune Boujdour Tarfaya Aousserd et Dakhla - Lot n Provinces et Préfectures de Guelmim Tan Tan Es-Semara Assa Zag et Tata - Lot n Provinces et Préfectures de Fès Sefrou et Boulemane - Lot n Provinces et Préfectures de El houceima Guercif Taounate et Taza - Lot n Provinces et Préfectures de Oujda Angad Jerada Berkane Figuig Nador Taourirt et Driouch - Lot n Provinces et préfectures de Tinghir et Taroudant - Lot n Provinces et préfectures de Sa ? El jadida Sidi Bennour et Youssou ?a - Lot n Provinces et préfectures de Agadir Ida-Outanane Inezgane-A? t Melloul Chtouka-A? t Baha et Tiznit - Lot n Provinces et préfectures de Marrakech Chichaoua Al Haouz El Kelaa des Sraghna Essaouira et Rehamna CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES En application des dispositions de l ? article paragraphe alinéa et l ? article paragraphe alinéa du décret n du joumada I mars relatif aux marchés publics EXERCICE CSOMMAIRE CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LIEU D ? EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS ARTICLE REFERENCEAUXDOCUMENTSGENEREAUXETSPECIAUXAPPLICABLES ARTICLE VALIDITE DES MARCHES DECOULANT DU PRESENT A O ? ? ? ? ? ? ARTICLE NOTIFICATIONDE L ? APPROBATION ARTICLE PIECESMISESA LA DISPOSITION DUPRESTATAIREDESERVICES ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENTPROVISOIREETCAUTIONNEMENTDEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES ?? RESPONSABILITE ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE IMPOTS DROITSET TAXES ARTICLE MODALITES DE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE MODALITESDE PAIEMENT ARTICLE PENALITESPOUR RETARD ARTICLE PROPRIETEDESDOCUMENTSPREPARESPAR ? LEPRESTATAIRE ARTICLE MESURES COERCITIVES ETREGLEMENT DES DIFFERENDS ETLITIGES ARTICLE CONDITIONSDE RESILIATION CHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ARTICLE PRESENTATION DU PROGRAMME MOURAFAKA ARTICLE OBJECTIFSDE L ? ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL ARTICLE BENEFICIAIRES DE L ? ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS DE L ? ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL ARTICLE MODALITES D ? INTERVENTIONETMOYENS D ? EXECUTION ARTICLE PROFIL DES CONSULTANTS ARTICLE CONFIDENTIALITE DE L'INFORMATION CHAPITRE III BORDEREAU DES PRIX ??DETAIL ESTIMATIF ARTICLE BORDEREAU DES PRIX ??DETAIL ESTIMATIF CCHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? o ?res a pour objet la réalisation de l ? accompagnement des coopératives béné ?ciaires du programme Mourafaka d ? appui post création des coopératives nouvellement créées ème tranche en lots Lot n Provinces et préfectures de Laayoune Boujdour Tarfaya Aousserd et Dakhla - Lot n Provinces et Préfectures de Guelmim Tan Tan Es-Semara Assa Zag et Tata - Lot n Provinces et Préfectures de Fès Sefrou et Boulemane - Lot n Provinces et Préfectures