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Cps bet1 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES SECRETARIAT GENARAL DIRECTION DES HABOUS DIVISION DE LA CONSTRUCTION ET DE L ? INVESTISSEMENT SERVICE DES ETUDES CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRE N DH BG RELATIF A

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES SECRETARIAT GENARAL DIRECTION DES HABOUS DIVISION DE LA CONSTRUCTION ET DE L ? INVESTISSEMENT SERVICE DES ETUDES CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRE N DH BG RELATIF A L ? ELABORATION DES ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DU PROJET DE CONSTRUCTION DU COMPLEXE RELIGIEUX ET CULTUREL A EL HAJEB Reservé aux Petites et Moyennes Entreprises Nationales Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en séance publique en vertu de l ? alinéa paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du Décret n - - du joumada Ier mars relatif aux marchés publics CAPPEL D ? OFFRE N DH BG RELATIF A l ? élaboration des études techniques et suivi des travaux du projet de construction du Complexe Religieux et Culturel à EL HAJEB Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en séance publique en vertu de l ? alinéa paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du Décret n - - du joumada Ier mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministre des Habous et des A ?aires Islamiques agissant au nom et pour le compte du Ministère des Habous et des A ?aires Islamiques représenté par ABDELKADER CRAAY le Directeur des Habous et désigné ci-après par l ? administration ou ma? tre d'ouvrage Et Cas d ? une personne morale D'une part La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représentée par M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont confé ré s Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ?