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APPEL D ? OFFRE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N du à h EN LOT UNIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET Les Etudes Techniques et le Suivi des Travaux d ? aménagement et de Réhabilitation au pro ?t des espaces d ? orientation relevant de la direction provinciale d ? Oued Eddahab AOO N C Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix séance publique en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du Décret N - - du Mars relatif aux marchés public MAITRE D ? OUVRAGE LA DIRECTION PROVINCIALE DU M E N P S d ? Oued Eddahab SOMMAIRE CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Article objet de l ? appel d ? o ?res Article consistance de la mission du prestataire et consistance des locaux abritant les centres sociaux Article pièces constitutives du marche Article référence aux textes généraux et documents techniques applicables au marche Article maitre d ? ouvrage Article validité du marche - délai de noti ?cation de l ? approbation Article pièces mises a la disposition du prestataire Article délais d ? exécution - pénalités pour retard Article présentation des documents Article nantissement Article nature et caractère des prix et taxe sur la valeur ajoutée Article cautionnement provisoire ?? cautionnement dé ?nitif- retenue de garantie Article assurances ?? responsabilité Article arrêt de l ? exécution du marche Article modi ?cation des études Article droits de timbre et d ? enregistrement Article réception provisoire et dé ?nitive et modalités de réceptions Article modalités de règlement décomptes provisoires et décompte général et dé ?nitif Article résiliation du marche Article ajournement de l ? exécution du marche Article secret professionnel Article protection de la main d ? ?uvre conditions de travail immigration au Maroc Article mesures de sécurité Article décès du titulaire Article force majeure Article lutte contre la fraude et la corruption Article propriété industrielle commerciale ou intellectuelle Article litiges et contestations Article pro ?l de l ? équipe du prestataire Article ordre de service CHAPITRE II PRESCRIPTIONS ET DESCRIPTIONS TECHNIQUES Article respect des instructions et normes applicables en matière d ? études de b? timent et d ? équipements publics Article dé ?nition des phases Article description des composantes des phases Article consistance des composantes de la phase études Article consistance des composantes de la phase suivi des travaux PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES AOO N C Marché non reconductible passé par appel d'o ?res ouvert en séance publique en application de l ? alinéa paragraphe de l ? art et paragraphe de l ? art et alinéa paragraphe de l ? art du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Entre les soussignés La Direction Provinciale du Ministère de l ? Education Nationale du préscolaire et des sports d ? Oued Eddahab ma? tre d ? ouvrage représentée par Monsieur le Directeur Provincial du ministère de