Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Pierre Emmanuel AGAMAN DSGC 2020 – 2021 Date de soutenance : Novembre 2021 L'AP

Pierre Emmanuel AGAMAN DSGC 2020 – 2021 Date de soutenance : Novembre 2021 L'APPORT DE LA DÉMATÉRIALISATION DANS LE DÉROULEMENT DES PROCESSUS COMPTABLES D’UN CABINET D’EXPERTISE-COMPTABLE EN PÉRIODE DE CRISE SANITAIRE FIDAG Société d’expertise-comptable et de commissariat aux comptes 45, rue la Fayette 75009 PARIS 2 REMERCIEMENTS Nous tenons à exprimer nos sincères remerciements à toutes les personnes qui ont contribué de quelque manière que ce soit à l’élaboration de ce document. Nous voudrions remercier particulièrement : - Le cabinet Fidag pour nous avoir donné une chance et nous permettre d’exploiter des données internes. Mais aussi pour son accueil chaleureux ; - L’ensemble du personnel de Fidag. Plus spécialement mes remerciements à Madame Fleur MBOUNGOU, Madame Nelly SOENGAS, Monsieur Badie DAGO, Monsieur Johan YALA KOUM, Monsieur Pierre MOULIE et Monsieur Robin ZHU pour leurs temps accorder à notre égard et leurs conseils donnés tout au long du stage pour la rédaction de mon mémoire ; - Madame Carole HONG TRAN et Monsieur Emilio CAPUZZI pour la disponibilité et l’aide qu’ils ont pu nous offrir pour répondre à nos différentes questions ; - Nos parents et amis pour leur soutien ; - DIEU pour la force qu’il nous procure. 3 RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS L’étude présentée dans le cadre de notre mémoire va porter sur l'apport de la dématérialisation dans le déroulement des processus comptables d'un cabinet d'expertise- comptable en période de crise sanitaire. À travers, une observation de terrain appuyée d’une enquête exploratoire (explicative) et qualitative menées auprès de professionnels comptables. Cette étude aura pour but de montrer la nécessité de la dématérialisation pour la bonne performance d’un cabinet comptable en période de pandémie. Les résultats obtenus permettront de vérifier ou non des hypothèses que nous proposerons. En cas de vérification des hypothèses, les résultats nous aiderons à montrer l’impact positif de la dématérialisation des processus comptables dans les cabinets comptables. MOTS-CLÉS : Dématérialisation, performance, outils numériques, donnée à caractère personnelle, automatisation, digitalisation. 4 TABLE DES SIGLES SIGLES SIGNIFICATION CNIL Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés CRM Customer Relationship Management COR Reconnaissance Optique de Caractères CRDS Contribution au Remboursement de la Dette Sociale CSG Contribution Sociale Généralisée DEB Déclaration des Échanges de Biens DES Déclaration des Échanges de Services DESI Indice relatif à l’économie et à la société numériques EDI L’Échange de Données Informatisées GED Gestion Électronique de Documents OCR Optical Character Recognition QTV Qualité de Vie au Travail RGPD Règlement Général sur la Protection des Données RGPP Référentiel des bonnes pratiques édité par la révision Générale des Politiques Publiques RSI Régime Simplifié d’Imposition SI Système d’Information TIC Technologies de l’Information et de la Communication TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée UE Union Européenne 5 TABLE DES MATIÈRES REMERCIEMENTS ……………………………………………………………………... 2 RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS ..………………………………………………….................. 3 TABLE DES SIGLES …...………………………………………………………………... 4 TABLE DES MATIÈRES …………………………………………………………...….... 5 INTRODUCTION GÉNÉRALE ……………………………………………………....... 11 PARTIE I : PRÉSENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL ET LES TÂCHES EFFECTUÉES ………………………………………………………………………….... 12 CHAPITRE I : PRÉSENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL ……………….. 13 I/ L’ENVIRONNEMENT INTERNE …………………………………………………….. 13 1. Le cabinet .....………………………………………………………………………....... 13 2. L’effectif salarié ……………………………………………………………………….. 14 3. L’organigramme ……………………………………………………………………….. 14 II/ L’ENVIRONNEMENT EXTERNE …………………………………………………… 15 1. L’environnement administratif …………………………………………………………. 15 1.1. Les lois …………………………………………………………………………….. 15 1.2. L’administration fiscale …………………………………………………………… 16 1.3. Les organismes sociaux …………………………………………………………… 16 2. L’environnement économique ………………………………………………………….. 16 2.1. Clients ……………………………………………………………………………... 16 6 2.2. Fournisseur informatique ………………………………………………………….. 17 2.3. L’Ordre des experts-comptables et la Compagnie Nationale des commissaires aux comptes …………………………………………………………………………..... 17 3. L’environnement juridique (les tribunaux) ……………………………………………... 17 CHAPITRE II : MISSIONS RÉALISÉES ……………………………………………..... 17 I/ Les missions réalisées au sein du cabinet ……………………………………………..... 17 1. La tenue comptable …………………………………………………………………...... 18 2. La préparation aux travaux de tenue fiscale ………………………………………........ 18 3. La révision des comptes et l’édition des documents de synthèse ……………………… 19 II/ Présentation du SI et des logiciels utilisés ……………………………………….……. 19 1. Notion de SI et de logiciel ……………………………………………………………… 19 2. Présentation du SI ……………………………………………………………………… 19 3. Logiciels utilisés ……………………………………………………………….………. 20 PARTIE II : L’APPORT DE LA DÉMATÉRIALISATION DANS LE DÉROULEMENT DES PROCESSUS COMPTABLES D’UN CABINET D’EXPERTISE-COMPTABLE EN PÉRIODE DE CRISE SANITAIRE ………...… 22 INTRODUCTION PARTIELLE .......……………………………………………........... 23 CHAPITRE I : LE CONTEXTE ET LES ENJEUX DE LA DÉMATÉRIALISATION ... 25 I/ LA NOTION DE DÉMATÉRIALISATION …………………………………………… 25 1. Définition et principes de la dématérialisation …………………………………………. 25 1.1. Définition de la dématérialisation …………………………………………………. 25 1.2. Les phases clés de la dématérialisation ……………………………………………. 26 7 2. Le processus comptable des cabinets d’expertises-comptables en France, avant l’arrivée de la dématérialisation ………………………………………………………………………… 26 2.1. Les cabinets d’expertises-comptables face à la transition numérique ….………….. 27 2.2. La place de la France dans le numérique et la production comptable ……………... 28 2.2.1.La place de la France dans le numérique ……………………………………. 28 2.2.2.La production comptable ……………………………………………………. 31 3. L’arrivée de la dématérialisation et son impact en période de crise sanitaire ………….. 31 3.1. Les objectifs des cabinets comptables face à la crise sanitaire ……………………. 31 3.2. L’arrivée de la dématérialisation et son impact en période de crise sanitaire ……... 32 3.2.1. L’impact des évolutions technologiques sur la transition numérique de la profession comptable en période de crise sanitaire ……………………….… 32 3.2.2. La transition digitale des processus métiers ……………………………….... 34 II/ LA MISE EN PLACE DE LA DÉMATÉRIALISATION …………………………….. 36 1. La mise en place de la dématérialisation par une réglementation ……………….…...... 36 1.1. Le nouveau règlement général sur la protection des données ……………………... 36 1.1.1. Données à caractère personnelle …………………………………………….. 36 1.1.2. Règlement général sur la protection des données …………………………… 36 1.2. La facture électronique …………………………………………………………….. 36 1.2.1. Les factures électroniques et leurs conservations …………………………… 37 1.2.2. Les factures électroniques sur les marchés publics et privés ………………... 39 1.2.3. Les règles de validité de la facture électronique …………………………….. 39 2. La nécessité de l'automatisation et l'utilité de la Gestion Électronique de documents (GED) face à l’apparition de la crise sanitaire …………………………………………………….. 40 2.1. L'automatisation des processus comptables ……………………………………….. 40 2.2. La Gestion Électronique de Document (GED) ……………………………………. 41 2.2.1. La définition de la GED ……………………………………………………... 41 8 2.2.2. Les différentes grandes catégories de GED et sa mise en place …………….. 42 3. Les faiblesses de la dématérialisation et la stratégie internationale de la France ……… 44 3.1. La dématérialisation et ses faiblesses ……………………………………………... 44 3.2. La stratégie internationale de la France pour le numérique ……………………….. 45 III/ LES ENJEUX DE LA DÉMATÉRIALISATION ET LES RESPONSABILITÉS DE L'EXPERT-COMPTABLE ………………………………………………………………... 46 1. Les enjeux économiques : Optimisation des gains de temps et financiers ……………... 46 2. Les enjeux stratégiques …………………………………………………………………. 47 2.1. Les enjeux sociaux : Pour le cabinet et les clients ………………………………… 47 2.1.1. Le rôle de l’expert-comptable et de son cabinet envers ses clients …………. 47 2.1.2. Les attentes des clients envers les cabinets comptables …………………….. 48 2.2. Les enjeux humains : Pour le personnel, avec les nouvelles méthodes de travail … 48 2.2.1. Les enjeux pour le personnel ………………………………………………... 49 2.2.2. Les nouvelles méthodes de travail …………………………………………... 50 2.2.2.1. Le télétravail ………………………………………………………. 50 2.2.2.2. Les outils de dématérialisation ……………………………………. 51 3. Les responsabilités de l’expert-comptable ……………………………………………… 52 3.1. Les responsabilités techniques auprès des dirigeants ……………………………... 52 3.2. Les responsabilités juridiques ……………………………………………………... 53 CHAPITRE II : HYPOTHÈSES DE RECHERCHE, ENQUÊTE ET VÉRIFICATION DES HYPOTHÈSES ET AMÉLIORATION À PRÉCONISER AU CABINET ………………. 54 I/ APPROCHES MÉTHODOLOGIQUES DE RECHERCHE ET D'ENQUÊTE ………... 54 1. Principaux modes de raisonnement …………………………………………………….. 54 9 2. Démarche empirique de recherche ……………………………………………………... 55 3. Méthodologie d'enquête de terrain ……………………………………………………... 56 II/ HYPOTHÈSE DE RECHERCHE ET MÉTHODE D'ENQUÊTE RETENUE ……...... 56 1. Hypothèse de recherche ………………………………………………………………... 56 1.1. L’utilisation par les cabinets comptables des outils numériques permet de favoriser l’efficacité et la rapidité dans le traitement des dossiers des clients …..…………... 56 1.2. La formation et l'adaptation de l'ensemble du personnel à une politique de dématérialisation contribue à l'amélioration de la productivité et l'attractivité des cabinets comptables ………………..……………………………………………… 57 1.3. Les cabinets comptables dont la dématérialisation n’est plus au cœur de leurs fonctionnements en période sanitaire, encaissent un coup au niveau de leur pérennité contrairement à ceux qui l’applique ..……………………………………………... 57 2. Enquête retenue ………………………………………………………………………… 57 2.1. La population ciblée (enquête auprès des professionnels) ………………………... 57 2.2. Les types de questions utilisés ……………………………………………………. 58 2.3. Les thèmes abordés ……………………………………………………………….. 58 3. Synthèses des méthodes de recherches ……………………………………………….… 58 III/ VÉRIFICATION DES HYPOTHÈSES ET AMÉLIORATION À PRÉCONISER AU CABINET ……………………………………………………………………………….… 59 1. Traitements des données collectées (à travers une enquête exploratoire, grâce à des questionnaires) ………………………………………………………………………….…. 59 1.1.Test de l’hypothèse 1 …………………………………………………………….... 59 1.2.Test de l’hypothèse 2 …………………………………………………………….... 61 1.3.Test de l’hypothèse 3 …………………………………………………………….... 62 10 2. Vérification des hypothèses (Analyse des résultats obtenus) …………………………... 62 3. Les améliorations à préconiser dans le cabinet (les solutions actuelles et à venir pour les cabinets comptables) …………………………………………………………………….… 64 3.1. Progrès au niveau de la disparition de papier (avec des clients qui fournissent toujours les factures en papier) ……………………………………………………………... 64 3.2. Progrès au niveau du Customer Relationship Management (CRM) ...………….…. 65 3.3. Renforcer la dématérialisation des données à caractère personnelles des clients (Politique de sécurité) …………………………………………………………...… 65 CONCLUSION PARTIELLE …………………………………………………………….. 68 CONCLUSION GÉNÉRALE …………………………………………………………….. 70 TABLE DES ILLUSTRATIONS uploads/Finance/ agaman-pierre-emmanuel.pdf