Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Université Mohammed V- Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et So

Université Mohammed V- Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Salé جامعة محمد الخامس – الرباط كلية العلوم القانونية واالقتصادية واالجتماعية سال MASTER : MANAGEMENT BANCAIRE ET FINANCE INTERNATIONALE MODULE : GESTION ACTIF-PASSIF Présenté par : Mme. ES-SBAIY SARA Mlle. ZINE MAJDA Encadré par : Mme. BENTHAMI ASMAE Allocation des fonds propres comme un moyen de la gestion actif passif Table de matière Introduction..............................................................................................................................2 I. Historique :........................................................................................................................3 II. L’allocation des fonds propre :....................................................................................4 1) Ratio de solvabilité bancaire........................................................................................................................4 a. Ratio de solvabilité bancaire de comité bale III :........................................................................................4 b. Ratio de solvabilité au Maroc :...................................................................................................................4 2) Effet de levier.................................................................................................................................................5 conclusion..................................................................................................................................7 bibliographie.............................................................................................................................8 1 Introduction Gestion actif-passif a pour objectif d'estimer et piloter l'équilibre entre les ressources et les emplois au regard des risques pris par l'établissement sous contrainte d'un niveau de rentabilité et d'un cadre réglementaire précis, Elle s’appuie sur le principe de l’allocation optimale des fonds propre autrement dit, sur une meilleure affectation et renforcement des fonds propres qui permet de tirer les activités les plus rentables et les moins risques. Les banques se doivent donc d’avoir d’une grande solidité financière compte tenu des effets d’une faillite éventuelle d’une banque sur la stabilité de tout le système financier et, au- delà, de l’économie tout entière. Cette solidité financière est essentiellement mesurée par le montant des fonds propres de la banque qui détermine sa capacité à faire face aux risques éventuels liés à ses activités. C’est pourquoi La Banque des Règlements Internationaux (BRI) dont le siège est à Bâle (Suisse) a établi des ratios de solvabilité que toutes les banques doivent respecter. Pour en savoir plus, nous allons intéresser au début de ce travail à l’historique de la réglementation baloise puis, nous allons détailler le processus de l’allocation des fonds propres dans le cadre des directives de comité de Bale et de Bank Al-Maghrib (BAM)1. 1BAM est la banque centrale du Maroc. 2 I. Historique : Un premier ratio a été créé dès 1988. On l’appelle ratio de Bâle I (ou ratio Cooke) : Ce ratio se mesurait en comparant le niveau des engagements d’une banque (crédits et autres placements) au montant de ses fonds propres (capital apporté par les actionnaires et profits de la banque). En juin 2004, un nouveau dispositif d’adéquation des fonds propres a été adopté par le Comité de Bâle en remplacement du ratio « Cooke ». Ce nouveau dispositif, désigné comme l’accord de Bâle II, est entré en vigueur le 31 décembre 2006.Il prévoyait une couverture plus complète des risques bancaires, incitant les établissements à améliorer la gestion interne de leurs risques et affine la méthode de calcul du ratio de solvabilité. La crise de 2007/2008 a montré les insuffisances des règles concernant les ratios de solvabilité. En septembre 2010, et en réponse à cette crise financière, le Comité de Bâle de la BRI a adopté de nouvelles règles concernant les fonds propres des banques «règles de Bâle III », cette fois, l’objectif est d’accroître la capacité de résilience (c’est à dire la capacité à s’adapter à la conjoncture) des grandes banques internationales. 3 II. L’allocation des fonds propre : Les banques doivent être en permanence solvables, c’est-à-dire pouvoir faire face à leurs engagements à tout moment. En effet, si les clients de la banque qui ont déposé chez elle leur argent (dépôts à vue) doutent de sa solidité financière, ils risquent de perdre confiance et de retirer leurs dépôts, précipitant la banque (et tout le système s’il s’agit d’une banque importante) dans des difficultés majeures. A cet égard la banque doit avoir un minimum de fonds propres pour faire face aux risques pondérés. 1) Ratio de solvabilité bancaire a. Ratio de solvabilité bancaire de comité Bale III : Les fonds propres réglementaires doivent être au moins égal à 10% des risques pondérés b. Ratio de solvabilité au Maroc : Circulaire relative aux fonds propres des établissements de crédit n° 14/G/13 le définit comme ci-après: c Suite aux directives de comité de Bale III, la BAM incite les établissements à respecter sur base individuelle et consolidée, des exigences minimales ci- après : Le montant des fonds propres de b ase doit, à tout moment, être au moins égal à 8% et les fonds propres additionnels à 1% des risques pondérés ; donc les fonds propres de catégories 1 doivent être au moins égal à 9% des risques pondérés. 4 Fonds propres réglementaires Ratio Bale III = = 10 % Risque de crédit + risque de marché + risque opérationnel Fonds propres de catégories 1 + Fonds propres de catégories2 Ratio de solvabilité = = 12% ∑ Risque pondérés Le montant des fonds propres de catégories 1 et 2 doit être, à tout moment égal à 12% des risques pondérés.  les fonds propres réglementaires Selon la circulaire relative aux fonds propres des établissements de crédit n° 14/G/13 : Les fonds propres sont constitués des fonds propres de catégorie 1 et des fonds propres de catégorie 2 ; Les fonds propres de catégorie 1 sont composés des fonds propres de base et des fonds propres additionnels ; Les fonds propres de catégorie 2 sont constitués principalement par des dettes subordonnées. Dans les images ci-après, un exemple qui illustre les étapes de calcule des fonds propres réglementaires. \ 5 Source: AttijariWafa bank,rapport 2018 2) Effet de levier Pour accroître ses profits, l'institution financière peut décider d'investir plus d'argent, argent qu’elle peut obtenir en s’endettant (voir l’image ci-dessous). En effet, l'argent emprunté sert de levier pour tenter d'accroître la rentabilité des capitaux propres investis, autrement dit, de générer des gains supérieurs à ce qu’on aurait pu espérer avoir avec ses seuls fonds propres. En cas de succès, ce levier permet de démultiplier la force financière de l'institution, à travers l'augmentation de ses profits – ce qui signifie plus de dividendes pour les actionnaires. À l'inverse, si le coût de l'endettement s'avère supérieur aux bénéfices engrangés, l'effet de levier sera négatif. On utilisera alors le terme «d'effet de massue» (ou «d'effet boomerang»). Pour rendre les banques moins vulnérables et éviter que les pouvoirs publics ne soient encore obligés d'intervenir en cas de nouvelle crise financière, une nouvelle réglementation a été mise sur pied en 2010 dans le cadre des accords de Bâle III ,vise à 6 L'effet de levier financier Source: AttijariWafa bank,rapport 2018 plafonner l’effet de levier qui est le rapport entre l'assise financière d'une banque et le total de ses actifs. Interprétation :  Plus le ratio de levier est élevé, moins la part de la dette dans le financement des actifs de la banque est important (vice-versa) 7 Fonds propres de base Ratio d’effet de levier = ≥ 3% ∑ Total d’actifs Conclusion Le Comité reconnaît que l’adéquation des fonds propres au risque économique est une condition nécessaire de la solidité à long terme des institutions financières. Par conséquent, outre le respect des exigences réglementaires, comme cela a été noté précédemment, il est essentiel que chaque institution financière procède à une évaluation critique du niveau de ses fonds propres et de ses besoins futurs en la matière, en fonction de son profil de risque et de son plan d’activité. La plupart des banques bien gérées ont mis au point des procédures et techniques destinées à analyser et à évaluer leurs besoins en fonds propres. 8 Bibliographie. o https://www.consilium.europa.eu/fr/policies/banking-union/single-rulebook/capital- requirements/ o https://www.attijariwafabank.com/sites/default/files/pilier_iii_awb_dec._2018_vf.pdf o https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-00643745/document o La circulaire relative aux fonds propres des établissements de crédit n° 14/G/13 o La circulaire n° 1/W/16 modifiant et complétant la circulaire relative aux fonds propres des établissements de crédit n° 14/G/13 o L'effet de levier des banques : pratique durable ou pratique à risque ?, Fédération Wallonier-bruxelles. 9 uploads/Finance/ allocationdesfp-gestionactifpassif-2021.pdf