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Credit bancaire Université Hassan Faculté des sciences juridiques économiques et sociales ?? Casablanca MASTER DROIT DES AFFAIRES Séminaire DROIT BANCAIRE SEMESTRE Le crédit bancaire Travail réalisé par GHARRAS SAAD Encadré par Mr A BENSEGHIR Année univer

Université Hassan Faculté des sciences juridiques économiques et sociales ?? Casablanca MASTER DROIT DES AFFAIRES Séminaire DROIT BANCAIRE SEMESTRE Le crédit bancaire Travail réalisé par GHARRAS SAAD Encadré par Mr A BENSEGHIR Année universitaire CPLAN I Diversité des types de crédits accordés aux entreprises A Les crédits avec mobilisation des créances B Les crédits sans mobilisation des créances II Le crédit un fait générateur de risques et de responsabilité A Les risques liés à l ? octroi de crédit B La responsabilité liée à l ? octroi de crédit CIntroduction Le crédit est sans aucun doute un des moteurs de l'économie libérale C'est un facteur important du développement des entreprises et du bien être des particuliers Le crédit joue un rôle économique prépondérant dans la mesure o? il favorise la consommation tout en entra? nant l'augmentation de la masse monétaire Le Code de Commerce du août dé ?nit dans son article le crédit comme ?? ? L ? engagement de la banque de mettre des moyens de paiement à la disposition du béné ?ciaire ou de tiers désigné par lui à concurrence d ? une certaine somme d ? argent ?? Etymologiquement le mot crédit signi ?e croire faire con ?ance La con ?ance que le prêteur a en l ? emprunteur est donc la base de toute opération de crédit Le crédit introduit également les notions de temps et de délais ?? ? ouverture de crédit est consentie pour une durée limitée renouvelable ou non ou illimitée En ?n la promesse de l ? emprunteur de rembourser dans les délais convenus avec le prêteur peut s ? assimiler à une contrepartie de la con ?ance qu ? il inspire à celui-ci Le crédit est en e ?et toujours consenti à un taux convenu entre le banquier et l ? emprunteur lequel taux rémunère aussi bien le service ainsi fourni que les risques engendrés par l ? opération de crédit On peut conclure que le crédit se caractérise par la conjugaison de six éléments suivants -la con ?ance du prêteur dans l ? emprunteur -l ? autorisation accordée par le prêteur mettant à la disposition de l ? emprunteur une certaine somme d ? argent C-le délai ou le temps consenti par le prêteur pour le remboursement du prêt -La promesse de rembourser de l ? emprunteur signi ?ée à travers la signature des documents y a ?érents -La rémunération du service intérêt que verse l ? emprunteur au prêteur -le risque potentiel de l ? opération que supporte le prêteur Le développement économique et social les progrès techniques et la libération des marchés des capitaux ont entrainé la multiplication des besoins de l ? Etat des entreprises publics et semi-publics des entreprises et des particuliers besoins en investissement accrus production et stockage pour une consommation future création de nouvelles habitudes de consommation Ces transformations se sont répercutées sur les branches et les secteurs et elles ont entrainé parallèlement la diversi ?cation des opérations bancaires et ?nancières et expliquent que