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Cycle : Ventes - Clts Volets concernés Création /Acceptation des nvx clts | Com

Cycle : Ventes - Clts Volets concernés Création /Acceptation des nvx clts | Commande | Livraison | Facturation | Enregistrement manuel/informatique | Séparation des tâches | Identification et suivis des engagements | Encaissement (relance) Constats Importance des ventes à l’étranger (évaluation des créances en devises, respect de la réglementation de change) Non-Respect des conditions des marchés administratifs Pénalités sur marché non provisionnées Surestimation du CA pour épuisement du budget RRR à accorder non provisionnés à la fin de l’exercice : validation du contrôle qualité Absence d’un suivi des créances douteuses : non établissement périodiques des Bces âgées Vente en suspension de TVA sans respect des conditions légales Risques Risque de change : Evaluation des creances etrangeres Pénalités sur marché non provisionnées Sur-estimation du CA de l'exercice Non revouvrement des creances clients - non constatation des penalites de retard Risque fiscal en mation de TVA pour les cessions AT Risque du cut off en ce qui concerne les exportations effectuées au tour de la date de cloture ( non respect des incotermes). Risque vis-à-vis l’office des changes en termes de non rapatriement des créances en devises Risque de compensation non comptabilisé (analyser les positions clients / fournisseurs) ; Tests à dérouler Faire une revue analytique commentée des ventes, et créances clients et comptes rattachés Cadrage balance auxiliaire clients , GL auxiliaire, BG et balance agee Créances clients et comptes rattachés Circulariser les clients. Relancer les clients au cas de non réponse. Valider le dénouement des soldes sur la période n+1 pour les clients n'ayant pas répondu Faire des tests de réalité sur les créances non confirmées par les clients, impayées à la date de notre intervention Exploiter les analyses des soldes et passer en revue la Balance auxiliaire pour identifier d'éventuelles anomalies et les clients anormalement crediteurs Effectuer un examen physique des effets à recevoir à la date de cloture S'assurer que les créances en devises sont converties au taux de clôture et que la différence de change figure dans le compte "Ecart de conversion" avec la constatation eventuelle de la provision pour risque de change Procéder à la justification des soldes des autres comptes de la section Dépreciation des créances clients Obtenir la balance agée des créances clients : Apprécier le caractère recouvrable et litigieux des créances clients Vérifier le calcul et le respect des règles fiscales des provisions constituées. Vérifier la réintégration des provisions antérieurement constituées suite à l'encaissement des créances douteuses. Ventes de l'exercice Valider les produits comptabilisés avec les pièces justificatives: * Utilisation du bon compte de produit. * conformité du taux de TVA à la nature du produit ou service vendus * Respect de la bonne période. * Facture probante : cachetée et signée, Identité du client, référence d'encaissement Analyser les risques liés aux Ventes comptabilisées à l’export non appuyées par des dossiers à l’export ; Analyser les risques liés aux ventes comptabilisées non encore réceptionnées par les clients ou en stocks ; Ventes réalisées à l’égard de la succursale (la succursale et le siège constituent une seule entité juridique) ; Analyser les risques liés au transfert de propriété / analyser les conditions de ventes vis-à-vis les principaux clients (incoterm convenu) o Commandes clients o Confirmations commandes o Bons de livraison o Factures de ventes o DUM (douane) o Avis d’export (douane) Tester les ventes passées en exonération de TVA (imputation comptable en CA local) ; (cessions d’admissions temporaires, attestations d’exonérations de la DGI, ventes à des zones franches, etc) ; Analyser la séquence numérique des factures ventes Vérifier et valider le compte »Factures à Établir ». Vérifier et valider les produits constatés d'avance. S'assurer que les ventes à des sociétés de groupe ont été réalisés à des prix en vigueur sur le marché. (Convention réglementées). Séparation des Exercices Vérifier que les derniers livraisons, retour marchandises ou avoirs ont été facturés et sortis des stocks ou régularisés. Vérifier que les premiers livraisons, retour marchandises ou avoirs n'ont pas été comptabilisé sur l'exercice. Autres tests Confirmations des soldes concernant la succursale (voir divers débiteurs) Test des soldes inter-groupe (à documenter les diligences déroulées en termes d’obtention et de vérification des soldes réciproques) Tester les encaissements en devises pour les ventes à l’export (prestations de services à l’étranger) (obligations fiscales) ; Rapprochement par rapport à la base commerciale Cycle : Achat - Frs Volets concernés Sélection et suivi des clts | Commandes | Réception | Retours | Factures | Règlements | Séparation des tâches Identification et suivis des engagements Constats Le même responsable chargé du contrôle, validation et comptabilisation des factures fournisseurs s’occupe également de la préparation et du suivi des paiements Absence de factures : comptabilisation des achats seulement sur la base des Bons de réception (intégration informatique des réceptions sur solin vers sage) Non respect du cut off pour les achats de services Erreurs au niveau de la comptabilisation des importations effectuées au tour de la date de cloture Mauvaise application du cours de change pour les achats en devises Déduction intégrale des charges de leasing relatives aux voitures de tourisme Achats de services auprès des sociétés du groupe: risque de non application des conditions de marché Non respect des conditions stipulées par le régime douanier d’admission temporaire Risques Risque de collusion, comptabilisation et paiement des factures fictives, surestimation des montants à payer, erreurs non détectés, … Risque du cut off en ce qui concerne les importations effectuées au tour de la date de cloture ( non respect des incotermes). Risque fiscal en matiere de la RAS IS et TVA Risque fiscal de la non deductibilite des charges non justifiees par des factures probantes Risque fiscal sur limposition de la mise en consommation des importations sous le regime d'admission temporaire Risque fiscal sur la déductibilité de la TVA sur gasoil ; Tests à dérouler Faire une revue analytique commentée des achats, et dettes fournisseurs Cadrage balance auxiliaire fournisseurs, GL auxiliaire, BG et balance agee Dettes fournisseurs et comptes rattachés Exploiter les analyses des soldes et passer en revue la Balance auxiliaire pour identifier d'éventuelles anomalies et les Frs anormalement debiteurs Circulariser les fourniseurs et Exploiter les réponses obtenues Relancer les fournisseurs en cas de non réponse. Valider le dénouement des soldes sur la période n+1 pour les fournisseurs n'ayant pas répondu Analyser l'anciennete des dettes fournisseurs Tester la fiabilite de la balance agee Vérifier le bien fondé des avances faites sur achats. Examiner les soldes débiteurs des comptes frs Obtenir l'analyse du compte des FNP. Obtenir l'analyse du Analyser le compte "effets à payer". Contrôler les effets à payer: * leur ancienneté, * les pièces justificatives, * leur dénouement sur l'exercice suivant. verifier les dispositions contractuelles avec les principaux fournisseurs et appréciér leur impact sur les comptes de la société S'assurer que les dettes en devises sont converties au taux de clôture et que la différence de change figure dans le compte "Ecart de conversion" avec la constatation eventuelle de la provision pour risque de change Achats et autres charges externes Valider les charges comptabilisées avec les pièces justificatives: * Utilisation du bon compte de charges. * Récupération de la TVA. * Respect de la bonne période. * Charge rentrant dans l'exploitation normale * Facture probante : cachetée et signée, Identifiant fiscal du Frs, N° de patente ICE Vérfier la comptabilisation exhaustive des charges reccurente (loyer, assurance,…) S'assurer que les achats en provenance des sociétés de groupe n'ont pas été achetés et valorisés à des prix différents de ceux en vigueur sur le marché. (Convention réglementées). Vérifier et valider les charges constatées d'avances Séparation des exercices S'assurer que les dernières livraisons, factures et avoirs de l'exercice figurent en comptabilité S'assurer que les premières livraisons, factures et avoirs de l'exercice N+1 ne sont pas comptabilisés sur la période. (test à faire sur la base du journal des achats du mois de janvier N+1) Autres tests Situation des litiges fournisseurs (rapprochement avec la provision) ; Exploitation de la base Solin (rapprochement de la situation des principaux fournisseurs) ; Cycle : Immobilisations Volets concernés Commande et facturation | Suivi des mouvements | Réception | Amortissement | Engagement hors Participation | Autres immobilisations financières Constats Mauvaise evaluation du coût d’acquisition des immobilisations : importance des frais annexes vue qu’une grande partie des machines sont importées; Absence de fiche de detemination du cout La concordance entre les soldes du grand livre des immobilisations et le fichier permanent n’est pas toujours établie : existence des immobilisations non encore mises en service Les dates de mise en service ne sont pas documentées Grande confusion dans le traitement comptable des frais d’entretien et de maintenance : absence d’une procédure comptable claire et précise Les inventaires physiques d’immobilisations ne sont pas effectués Absence d’un suivi minutieux du patrimoine : les dépenses de renouvellement, d’extension ne sont pas affectés aux machines concernées au niveau du fichier d’immobilisation; Sorties ou mises au rebut non comptabilisées Activation des pieces de rechanges Calcul des amortissements en fonction du mois et non du jour Risques Risque d’activation des charges en immobilisations (dépenses ne respectant pas le critère Risque lié à uploads/Finance/ audit-synthese-suite.pdf